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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2024 01 15 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD . Le 9 Janvier 2024
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Consei
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 15 JANVIER à 20 H 00
Salle de la Gare 24500 EYMET
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
A 20 H_: Présentation du guichet unique par Mme Marie LHOSTE: animatrice.
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 18 Décembre 2023
1-Demande de subvention «Fonds Vert» pour les travaux de rénovation
énergétique du parc scolaire.
2-Demande de subvention au titre du contrat territorial pour les travaux de rénovation
énergétique du parc scolaire.
3-Mandat au Centre de gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les
organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance.
4-Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.
5-Propositions d'avancements de grades 2024.
6-Tarifs de location de salles pour des activités lucratives à titre privé.
7-Questions diverses.
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94