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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - CM 04 11 2024 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 04 novembre 2024
1. Subvention versée à l’amicale du personnel de Mad et Moselle
2. Echange de terrains en section 06 – Ban communal d’Ancy
3. Acquisition d’une parcelle en section 17 – Ban communal d’Ancy
4. Cession de terrains en section 18403 et 18405 – Ban communal de Dornot
5. Rétrocession de voirie – Ban communal de Dornot
6. Exonération totale de la redevance d’occupation de la forêt communale pour l’année 2024
7. Remplacement du système de chauffage du bâtiment de la mairie
8. Création de poste
9. Modification du RIFSEEP : Ajout d’un cadre d’emploi
10. CDG 57 : Convention de participation pour des risques prévoyance
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 05/11/2024