Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2025 29 Subvention chorale p
Déliberation - Delib 2021 37 Demande subventions
Déliberation - delib 2022 29 demande subvention compl multisport
Déliberation - Delib 2025 19 annexe Ri ALP
Déliberation - Delib 2025 14 DM1
Déliberation - Delib 2025 23 DM1.p
Déliberation - 2025 04 10 Delib budget
Déliberation - Delib 2025 02 Coupe de bois
Déliberation - Delib 2025 03 Marche reprographie CCVH
Déliberation - Delib 2023 08 Concessions
Déliberation - Delib 2025 31 Subvention APE.p
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argelliers.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 31 Subvention APE.p)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Famille,
Page 1 sur 2
REPUBL IQUE FRANCAISE - DEPARTE ME NT HERAULT
EXTRAIT DU REGIST RE DES DELIB E RA TION S DU CONSEIL MUNIC IP AL D’ARG EL L IER S
Séance du mardi 28 octobre 2025
Délibé ra tio n n°2025-31
Date de la convocation du Conseil Municipal : mercredi 22 octobre 2025 (par mail)
Date d’affichage de la convocation : mercredi 22 octobre 2025
Présents ou représentés : Pierre AMALOU ; Bernard TREMOUL ET , Claudie BERAR D, Thierry AILLAUD, Catherine DUSCHA, Florence LAUSSEL , Alain FOURNIE R, Valé r ie GROS, Gaëlle ROUX-M E N ON, Vincent BOUB AL , Yves LEBOR GN E, Jean- Michel CLAREY
Absents : Séverine RAMON
Secrétaire de séance : Jean-Michel CLAREY
Rapporteur : Thierry AILLAUD
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2121-29 et L. 2321-3 relatifs aux compétences du conseil municipal et aux dépenses des communes ; VU la demande de subvention déposée le 20 octobre 2025 par l’Association des Parents d’Élèves (APE) d’Argelliers ;
VU l’avis de la commission municipale compétente en date du 21/10/2025 ; VU les subventions accordées lors des exercices précédents à cette même association ;
CONSIDÉRANT que l’APE contribue activement à la vie du village, en soutenant les projets scolaires et en organisant des événements fédérateurs pour les familles et les enfants;
Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Élèves (APE) d’Argelliers – Exercice 2025
Nombre de membre s :
En exercice : 13
Présents ou représen té s : 12 Page 2 sur 2
CONSIDÉRANT qu’une première demande de subvention déposée en début d’année avait été retirée par l’ancien bureau ;
CONSIDÉRANT que le nouveau bureau, élu récemment, souhaite relancer la dynamique de l’association à travers l’organisation du marché de Noël et d’autres actions éducatives et festives ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide :
D’attribuer une subvention de 2 000 € à l’Association des Parents d’Élèves (APE) d’Argelliers au titre de l’exercice 2025 ;
De préciser que cette dépense sera imputée au budget communal, chapitre 65, « Subventions aux associations » ;
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Fait à ARGE L L IE RS, le 28/10/2025
Acte rendu exécutoire
Après envoi en préfecture
Après affichage le
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Secrétaire de séance,
Jean-Mich e l CLAR E Y
Le Maire,
Pierre AMALOU