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Ordre du Jour - odj 150623
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 150623)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Handicap et inclusivité,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 15 juin 2023 à 20 heures 30
en salle du Conseil Municipal
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La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le jeudi 15 juin à 20h30 sur
la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 15 juin : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal des enfants : le CME court pour la recherche.
2. Conseil Municipal des enfants : Journée de solidarité pour les chiens du refuge de Chamarande.
Budget principal : Décision Modificative n°1.
4. Subventions aux associations: attribution d’une avance
remboursable à la MJC.
5. Subventions aux associations: attribution d’une subvention à l'association Wild Crew.
6. Convention relative aux frais d’écolage applicables aux communes de résidence d’élèves non marollais.
7. Transports scolaires : Participation de la commune - Participation des élèves.
Service Enfance : Modification du règlement intérieur.
Service Enfance-Jeunesse : Quotients familiaux. 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
Service Enfance-Jeunesse : Mise en place d’un tarif 7 journée
Centre de loisirs pour les 6ème, Sème en période scolaire.
Procédure d’acquisition de bien sans maître — [ncorporation dans le
domaine communal - Parcelles AK 4 et AK 5 (dernier propriétaire
connu : Jardins Billiard dans l’emprise du pôle gare).
Procédure d’acquisition de bien sans maître — Incorporation dans le
domaine communal - Parcelles AC 141 (dernier propriétaire connu :
SARL REC) et AC 143 (dernier propriétaire connu: ALCE), route
de Saint-Vrain.
Incorporation dans le domaine communal des voies du lotissement
« Domaine de Marolles — rue Jean Racine », parcelle AC 82.
Autorisation de signature de la Convention « Participation
citoyenne » sur la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Personnel Communal — Modification du tableau des effectifs.
Personnel communal — Plan de formation 2023.
Présentation du rapport annuel 2022 de la SCI Chemin Vert.
Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du
Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Compte-rendu de la Communauté d'Agglomération Cœur d’Essonne
et des différents syndicats.
Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 9 juin 2023
Georges JOUBERT,
Maire