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Ordre du Jour - affichage odj
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - affichage odj)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 24 Juin 2021 à 20 heures 45
à la salle des fêtes « François des Garets »
***************
La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le 24 juin à 20h45 sur la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 24 juin : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
• Budget Principal : Compte de gestion 2020.
• Budget Principal : Compte administratif 2020.
• Budget Principal : Affectation des résultats 2021.
• Budget Principal : Budget supplémentaire 2021.
• Budget Principal : Admissions en non-valeur.
• Subventions aux associations.
• Délibération relative à la modulation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles à usage
d’habitation.
• Demandes de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre des contrats culturels et auprès de la Drac Ile-de-France
pour 2 tableaux situés dans l’église : « Sainte famille » et « Saint
Jérôme ». • Autorisation de déposer une demande auprès du Centre National du livre (CNL) pour une subvention exceptionnelle à la relance des
bibliothèques.
• Département de l’Essonne – Adhésion au groupement de commande pour l’espace numérique de travail dans les écoles
• Autorisation à signer la convention avec la Préfecture de l’Essonne pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat.
• Autorisation de signer une déclaration d’urbanisme relative au remplacement de tout ou partie de la clôture de la gendarmerie.
• Délibération d’opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à Cœur d’Essonne Agglomération – CDEA.
• Terrain communal du Clos du Montmidi cadastré AD 80 - Accord quant à la cession à Windsor dans le cadre de l’Orientation
d’Aménagement et de Programmation « La Ferme via le Clos du
Montmidi » - Annulation et remplacement d’un partie de la délibération
du 6 avril 2021.
• Ecoles : Projet d’aménagement de la pause méridienne et de modification des horaires d’entrées et sorties des écoles maternelles et
élémentaire.
• Service Enfance – Modification du règlement intérieur.
• Service Jeunesse – Modification du règlement intérieur ATLAN 13.
• Transports scolaires : Participation de la commune - Participation des élèves
• Personnel Communal – Modification de la délibération du 28 septembre 2017 relative au RIFSEEP.
• Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs.
• Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
• Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 18 juin 2021
Georges JOUBERT,
Maire