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Arrêté - 58 suez rue des colverts
Arrêté - 24 iraiductibles rue des fauvettes et des flamants roses
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clères.
Lien du pdf (Arrêté - 24 iraiductibles rue des fauvettes et des flamants roses)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Apubli
UE
*he
aie
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE
MARITIME
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
DE
CIRCULATION
2024/24
Le
Maire
de
la
Commune
de
Clères,
Vu
le
code
de
la
Route
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
des
5
et
6,
novembre
1982,
8°
partie
du
livre
1,
«
signalisation
temporaire
»
Vu
la
loi
n°82-213
du
21
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
par
la
loi
n°82-622
du
22
juillet
1982,
Considérant
la
demande
en
date
du
22
février
2024
par
Monsieur
Damien
TABESSE
représentant
les
IRAIDUCTIBLES
basé
à
FONTAINE-LE-BOURG
(76),
concernant
la
traversée
de
routes
par
des
coureurs
de
trail,
rue
des
flamants
roses
et
rue
des
fauvettes
à Clères
(76690).
ARRÊTÉ
Un
parcours
est
prévu
le
dimanche
3
mars
2024.
Des
perturbations
seront
prévues
de
9h
à
13h.
Article
1
:
La
circulation
sera
interdite
dans
la
rue
des
flamants
roses
et
rue
des
fauvettes
de
9h
à
12h
le
dimanche
3
mars
de
9h
à
12h.
Article
2
: Le
présent
arrêté
fera
l'objet
d’un
affichage
en
Mairie,
selon
les
règles
en
vigueur. Mme
le
Maire,
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Montville
et
l'association
des
IRAIDUCTIBLES
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Clères,
le
22
février
2024,
Le
Maire,
Nathalie
THIERRY
Mairie
7
Rue
Edmond
Spalikowski
76690
CLÈRES
-
TÉLÉPHONE
02
35
33
23
31
-
e.
mail
: contact@mairie-cleres.fr