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Convocation - Convocation CM 01.07.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 01.07.26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
St MANVIEU
NORREY
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
MAIRIE
3 Place Charles de Gaulle
14740 St MANVIEU-NORREY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil
Municipal qui aura lieu :
LE MERCREDI TF8 JUILLET 2026 A 20H00
Salle du Conseil Municipal
Mairie — 3, place Charles de Gaulle - St Manvieu-Norrey
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma
considération distinguée.
Le 26 juin 2026,
Le Maire,
Léonie ANGOT-HASTAIN
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
3; Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
4. Personnel communal - création des emplois des agents contractuels
pour l'année scolaire 2026/2027
5: Tarification des services périscolaires 2026-2027
6. Convention de transfert de propriété de matériel acquis par l'Etat pour l'accomplissement de projets financés par le fonds d'innovation pédagogique - école élémentaire
“2 Décision modificative n°1 - Budget Primitif 2026 - intégration comptable du transfert de propriété de matériel acquis dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
8. Désignation d'un correspondant défense
9. Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
10. Désignation de représentants - Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées
1. Informations et questions diverses