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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 04 MAI 2026 SEANCE N° 02
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal 04 MAI 2026 SEANCE N° 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
ARRONDISSEMENT D’ÉVRY – CANTON DE CORBEIL-ESSONNES
COMMUNE DE LISSES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL SÉANCE N° 02 EN DATE DU 04 MAI 2026
EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2121-25 DU CGCT
Étaient présents : M. Jean-Marc MORIN, M. Damien GUILLOU, Mme Estelle VACHER,
M. Gaël GUION, Mme Martine HUET, M. Patrick GOUPIL, M. Ugo DELESALLE,
Mme Jocelyne HEURTEAUT, M. Jean-Marc SANGOUARD, M. Ahmed SAHRAOUI, Mme
Jocelyne LEFRERE, Mme Christine BLANCHARD, M. Jacques RICHE, M. Patrick SAMIER,
Mme Sandra CLOSSE, Mme Céline JACOLOT, M. Emmanuel DUBOIS-TOUTAIN, Mme
Stéphanie BAUD, M. Mohamed MAHLI, Mme Alexandra VERGNET SANTOS, M. Julien
FRANGEUL, M. Thomas HENRY, Mme Karima ALILI, arrivée de Mme Gabrielle CORIATT à
partir de la délibération N° 02-10, arrivées de Mme Élodie RUE et Mme Betina FELIX à partir
de la délibération N° 02-14.
Pouvoirs : Mme Isabelle JOUNY pouvoir à M. Jean-Marc MORIN, Mme Sabine REIDOR
pouvoir à Mme Estelle VACHER, M. Jean-Jacques VITALE pouvoir à M. Damien GUILLOU,
Mme Élodie RUE pouvoir à M. Thomas HENRY jusqu’à la délibération N° 02-14.
Absents : Mme Gabrielle CORIATT jusqu’à la délibération N° 02-09, Mme Betina FELIX jusqu’à la délibération N° 02-12.
Secrétaire de séance : M. Ugo DELESALLE. Désignation d’un secrétaire de séance
Questions orales
OBJETS N° délibérations Votes
Approbation du procès-verbal du Conseil
municipal N° 39 du 16 février 2026 02-01
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal du Conseil munici-
pal N° 40 du 16 février 2026 02-02 APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Approbation du procès-verbal du Conseil munici-
pal N° 01 du 27 mars 2026 02-03 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Le Maire rend compte au Conseil Municipal des
décisions municipales 02-04 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Création des commissions permanentes 02-05 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Élection de la commission Temps de l'Enfant 02-06 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Élection de la commission Cohésion et animation
territoriales 02-07 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Élection de la commission Sécurité et égalité des
droits 02-08 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Élection de la commission Cadre de vie, environ-
nement urbain et commerces de proximité 02-09 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Élection de la commission Biodiversité, santé, dé-
veloppement durable et agenda 02-10 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Installation d’une commission d’attribution des
logements sociaux 02-11 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Fixation de la composition de la commission
communale pour l’accessibilité et élection des re-
présentants du conseil municipal 02-12
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Création d’une Commission d’Appel d’Offres
permanente et modalités de dépôt des listes des
candidats pour l'élection de ses membres 02-13
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Élection des membres de la Commission d’Appel
d’Offre 02-14 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Installation d’une commission des menus 02-15 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Désignation des représentants de la commune
dans les conseils d’école 02-16 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation des représentants de la commune
dans le collège des élus de l’assemblée générale
du CLIC Cœur Essonne 02-17
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Désignation des délégués de la commune au co-
mité syndical du SMOYS 02-18 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation du représentant de la ville à l’assem-
blée générale de l’agence locale de l’énergie et du
Climat Sud Parisienne 02-19
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Désignation du délégué élu au Comité National
d’Action Sociale pour le personnel des collectivi-
tés territoriales 02-20
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Désignation d'un conseiller municipal correspon-
dant pour les questions de défense 02-21 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation d'un référent développement durable
de la ville auprès du Conseil départemental 02-22 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation des représentants de la commune
dans la commission de suivi de l’écosite de Vert-
le-Grand/Écharcon 02-23
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Désignation des représentants de la commune à la
commission d’évaluation des transferts de
charges de la communauté d'agglomération
Grand Paris Sud - Seine-Essonne-Sénart
02-24 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation des représentants de la commune à
l’assemblée générale de l’ASAMD 02-25 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Désignation des représentants de la commune au
Conseil d’administration du Centre Interdéparte-
mental de Gestion de la Grande Couronne 02-26
APPROUVÉE À LA
MAJORITÉ
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et
des Conseillers municipaux délégués 02-27 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Frais de représentation du Maire 2026 02-28 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Modalités et orientations pour l’exercice de la for-
mation des élus pour le mandat 2026-2032 02-29
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Frais de formation des élus 02-30 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ Attribution d’un véhicule de fonction par néces-
sité absolue de service à la Directrice générale des
services et mise à disposition de véhicules de ser-
vice
02-31
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Règlement Budgétaire et Financier 02-32
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Contrat de partenariat avec l’Institut Curie 02-33
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Lisses, le 5 mai 2026
Jean-Marc MORIN
Maire de Lisses
MAIRIE de LISSES - 2, rue Thirouin - 91090 LISSES - Tél. 01 69 11 40 00 - Télécopie 01 69 11 40 01 Site Internet : www.ville-lisses.fr