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Déliberation - Liste des deliberation 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Lisses.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 30 juin 2025)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Étaient présents : M. Jean-Marc MORIN, Mme Brigitte BOISSÉ jusqu’au point n°8 à l’ordre du jour, M. Roland DIMUR, Mme Estelle VACHER, M. Damien GUILLOU, Mme Marie ALLARD- MÉEUS à partir du point n°8 à l’ordre du jour, M. Gaël GUION, Mme Sabine RANGUÉ jusqu’au point n°7 à l’ordre du jour, Mme Jocelyne HEURTEAUT, M. Pascal MARQUES, M. Ludovic BOURGUIGNON, Mme Isabelle JOUNY, Mme Martine HUET, M. Patrick SAMIER, Mme Geneviève SEBBEN, Mme Liliane PETTAROS, Mme Nathalie AMICEL, Mme Stéphanie BAUD à partir du point n°2 à l’ordre du jour, M. Alain COLLAS, M. Thomas HENRY, Mme Apolline BERTOLOTTI
Pouvoirs : Mme Brigitte BOISSÉ pouvoir à M. Jean-Marc MORIN à partir du point n°9 à l’ordre du jour, Mme Marie ALLARD-MÉEUS pouvoir à Mme Sabine RANGUÉ jusqu’au point n° 7 à l’ordre du jour, Mme Sabine RANGUÉ pouvoir à Mme Isabelle JOUNY à partir du point n° 8 à l’ordre du jour, M. Gérard BIREBENT pouvoir à M. Roland DIMUR, Mme BLANCHARD pouvoir à Mme Martine HUET, M. Guillaume RÉVILLE pouvoir à M. Gaël GUION, Mme Aurélie THUEGAZ pouvoir à Mme Stéphanie BAUD à partir du point n°2 jusqu’au point n° 15 à l’ordre du jour puis à partir du point n°22.
Absents : M. Jean-Marc MORIN lors du vote du point n°8, Mme Marie ALLARD-MÉEUS à partir du point n°17 jusqu’au point n°22 à l’ordre du jour, M. Gérard PARISET, M. Jordan GABORY, M. Ahmed SAHRAOUI, Mme Stéphanie BAUD jusqu’au point n° 2 à l’ordre du jour puis à partir du point n°16 jusqu’au point n° 22 à l’ordre du jour, Mme Aurélie THUEGAZ
Secrétaire de séance : Mme Sabine RANGUÉ
Les délibérations suivantes ont été examinées :
Désignation d’un secrétaire de séance
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
2) Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 3) Adhésions au SMOYS au titre de la compétence de service public de distribution de gaz, et adhésions au titre de la compétence infrastructures de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)
4) Avenant à l’octroi de la garantie d’emprunt de la commune - Modificatif 5) Fond de concours en investissement Grand Paris Sud
6) Bilan des acquisitions et ventes foncières 2024 – budget principal
7) Compte de gestion 2024
8) Compte administratif 2024
9) Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur le budget supplémentaire de l’exercice 2025 10) Budget supplémentaire 2025
11) Convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative à son soutien financier 12) Point reporté au prochain CM
13) Extension du campus de Data-center situé sur le territoire des communes du COUDRAY- MONTCEAUX et de CORBEIL-ESSONNES
14) Convention de mise a disposition de l’auditorium
15) Règlement intérieur de l’auditorium
16) Ateliers théâtre municipaux
17) Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
18) Subvention d’aide à l’investissement - Jeunesse
19) Subvention exceptionnelle – Compagnie d’Arc de Lisses
20) Subvention de fonctionnement 2025 – Football Club Lissois
21) Subvention aide au transport – Lisses Sport Judo
22) Convention de mise à disposition de la tribune Jean-Pierre Vervant et du complexe sportif Stéphane Diagana
23) Subvention supplémentaire de fonctionnement 2025 - CCAS
24) Signature de la charte ville aidante avec l’association France Alzheimer Essonne 25) Mise à disposition au profit du département d’un local communal pour les besoins de la permanence sociale
26) Convention de gestion entre la commune et le centre communal d’action sociale – CCAS 27) Convention de gestion en flux des réservations de logements - 1001 vies habitat 28) Convention de gestion en flux des réservations de logements – CDC Habitat 29) Convention de gestion en flux des réservations de logements – I3F
30) Convention de gestion en flux des réservations de logements – Essonne Habitat 31) Création de postes
32) Modification de la gratification attribuée aux stagiaires
33) Accroissement temporaire d’activité
34) Emplois saisonniers
35) Convention de mise à disposition d'un conseiller de prévention par le CIG 36) Convention de mise en place d'une procédure de signalement avec le CIG 37) Convention de mise à disposition d'un psychologue du travail par le CIG