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PLU - Règlements - Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Document publié le Samedi 23 janvier 2021 par la commune de Labastide-Savès.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNE DE LABASTIDE-SAVES
PLAN LOCAL D'URBANISME
REGLEMENT GRAPHIQUE
ECHELLE : 1/5 000
ZOOM : 1/2 000
PRESCRIPTION DU PLU : 06 juin 2015
DEBAT SUR LE PADD : 23 avril 2016
ARRET DU PLU : 06 juillet 2019 À
ENQUETE PUBLIQUE : Du 22 juillet 2020 au 26 août 2020
APPROBATION DU PLU : 23 janvier 2021
9, avenue Maurice Bourges Maunoury
Zones urbaines Biodiversité et patrimoine naturel
EM Ua : Noyau villageois : 2. Espaces Boisés Classés (EBC)
M Uai : Noyau villageois en zone inondable --- Alignement d'arbres
B5 Ub : Extensions pavillonnaires == Ceinture hygrophile
BY Ubi : Extensions pavillonnaires en zone inondable — Haies
F9 ULi : Zone urbaine de loisirs en zone inondable == Ripisylve
= Typhaie
Zones à Urb
[3 AU :Z0 b ton d'habitat Eléments de la TVB
NI Trame bleue
Zones naturelles LI Trame verte
RS N: Zone naturelle | Autre légende MZ \i:Zo turelle inondabl .. PS Nui:z turelle de lois dabl © Bâtiment susceptible de changer de destination
* Eléments de petit patrimoine
Zones agricoles EM Réseau hydrographique
[3 A: Zone agricole ET Localisation des OAP
[4 Ai: Zone agricole inondable
BY Aca : Siège d'exploitation agricole
Bi Acai : Siège d'exploitation agricole inondable
[3 Ah : Habitat diffus en zone agricole
Z À Ahi: dable
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LE BOURG ET SES EXTENSIONS
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