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Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Vu pour rester annexé
à la délibération du
19 septembre 2024.
Le Maire,
DEPARTEMENT DE L’AIN
MODIFICATION N° 5
8 LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
ATELIER GERGONDET
PLAN LOCAL D’URBANISME
DE LA COMMUNE DE FOISSIAT Liste des emplacements réservés
N° DÉSIGNATION BÉNÉFICIAIRE SURFACE APPROXIMATIVE
1 Aménagement d'espaces de sport et de loisirs Commune 25 715 m2
2 Aménagement d'un espace vert public Commune 10 056 m2
3
Aménagement d'une aire de
stationnement (80 places)
pour la salle Multimédia
Commune 1650 m2
4 Aménagement du carrefour VC 127/126 Commune 52 m2
5 Aménagement du carrefour du château d'eau Commune 1 518 m2
6 Élargissement de la VC1 (route de Jayat) Commune 28 630 m2
7 Élargissement de la VC205 (route d'Etrez) Commune 13 148 m2
8 Supprimé par la modification n° 5
9 Extension Nord-Est du cimetière communal Commune 3 710 m2
10 Extension sud du cimetière communal Commune 7 928m2
11
Supprimé par la
modification n° 3
12
Création d'un accès sur zone
agricole à
l'arrière des Fontanettes
Commune 491 m2