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Arrêté - 2025 5 P Arrete general reglementant le stationnement et la circulation compressed
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 5 P Arrete general reglementant le stationnement et la circulation compressed)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE MUNICIPAL GENERAL N° 5 P DU 20 MARS 2025
ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE MUNICIPAL DU 23 MAI 1967
ET SUIVANTS
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DANS LA VILLE DE SOULTZ, HAUT-RHIN
LE MAIRE DE LA VILLE DE SOULTZ
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L'2212-1, L
2542-1 et suivants.
VU l'arrêté interministériel du 07/06/1977 modifié, relatif à la signalisation routière. VU le Code de la Route.
CONSIDERANT qu'il est dans l'intérêt de la sécurité des habitants et des usagers de la route de réglementer la circulation et le stationnement sur tout le territoire de la commune.
Table des matières
ARTICLE 1 — POIDS TOTAL AUTORISÉ EN CHARGE AU CENTRE-VILLE.
ARTICLE 2 — PLACES RESERVÉES AUX LIVRAISONS ET AUX CONVOYAGES DE FONDS.
ARTICLE 3 —- ZONE BLEUE
ARTICLE 4 — PLACES DE STATIONNEMENT PERSONNE À MOBILITÉ RÉDUITE.
ARTICLE 5 —ZONE 30...
ARTICLE 6 - ZONE DE RENCONTRE
ARTICLE 7 — CARREFOUR A SENS GIRATOIRE.
ARTICLE 8 — FEUX TRICOLORES
ARTICLE 9 — RUE DE L'ABATTOIR.
ARTICLE 10 - RUE DES ACACIAS.
ARTICLE 11- RUE DES ALOUETT
ARTICLE 12 RUE D'ALSWILLER....
ARTICLE 13 — IMPASSE DE L'ANCIEN HÔPITAL
ARTICLE 14 - RUE D'ANTHÈS...
ARTICLE 15 — RUE DES ARCHERS
ARTICLE 16 - RUE DE L'AUBÉPIN
ARTICLE 17 — RUE DE L'AVENIR... ARTICLE 18 — RUE DU BALLON se
ARTICLE 19 — RUE DU COMMANDANT DOMINIQUE BASTIAN
ARTICLE 20 — RUE BELLEVUE....
ARTICLE 21 — RUE ROBERT BELT.
ARTICLE 22 — RUE DES BLÉS
ARTICLE 23 - ROUTE DE BOLLWILLER.
ARTICLE 24 — RUE DU GENERAL BOUA
ARTICLE 25 — RUE DES BOUCHERS
ARTICLE 26 - RUE DES BRUVERES.
ARTICLE 27 - RUE DU BUHLFELD
ARTICLE 28 - RUE DES CAPUCINS.
ARTICLE 29 — RUE DE LA CARRIÈR
ARTICLE 30 - ROUTE DE CERNAY ..
ARTICLE 31 - RUE DE LA CHAPELLE
ARTICLE 32 — AVENUE CHARLES DE GAULLE.
ARTICLE 33 — RUE DES CHARPENTIERS
ARTICLE 34 — RUE DES CHARRONS
ARTICLE 35 — RUE DES CHASSEURS.
ARTICLE 36 - RUE DES CHÂTAIGNIERS
ARTICLE 37 - RUE DU CHÂTEAU-FORT.. _
ARTICLE 38 — RUE DES CHAUDRONNIERS + PARKING.
ARTICLE 39 — RUE DES CHAUMES
ARTICLE 40 — RUE DU CHEMIN DE FER
ARTICLE 41 — CHEMIN NOIR + CHEMIN PIETONS
ARTICLE 42 — IMPASSE DU CHÈVREFEUILLE
ARTICLE 43 — RUE DES CIGOGNES
ARTICLE 44 - PROMENADE DE LA CITADELLE + PARKIN
ARTICLE 45 — RUE DES CLOCHES + PARKING
ARTICLE 46 — RUE DES CLOUTIERS.......
ARTICLE 47 - RUE CORNÉLY
ARTICLE 48 — IMPASSE DU COUVEN
ARTICLE 49 — RUE DES CRÊTES
ARTICLE 50— PLACE CURIE..
ARTICLE 51 — RUE DES CUVETIERS
ARTICLE 52 — RUE DES CYCLAMENS.
ARTICLE 53 - PLACE DU 17 NOVEMBRE.
ARTICLE 54 — RUE DE L'ÉCOLE + PARKING SOIERI
ARTICLE 55 — RUE DES ÉGLANTINES
ARTICLE 56 - RUE DE L'ÉGLISE …
ARTICLE 57 — PLACE DE L'ÉGLISE
ARTICLE 58 — RUE ENTZLING
ARTICLE 59 — RUE DE L'ESPÉRANC
ARTICLE 60 — RUE DE L'ÉTANG ..
ARTICLE 61 — RUE DE LA FABRIQU
ARTICLE 62 — RUE DES FAONS....
ARTICLE 63 — RUE DE LA FONTAINI
ARTICLE 64 — RUE DU FOSSÉ
ARTICLE 65 — RUE DE LA FOSSE AUX LOUPS
ARTICLE 66 — RUE DES FOUGÈRES .……
ARTICLE 67 — RUE DES FRANCS-TIREURS ARTICLE 68 — RUE DU FREUNDSTEIN
ARTICLE 69— RUE FROEHLY
ARTICLE 70 — RUE DU COLONEL ROGER FURST
ARTICLE 71 - RUE ROLAND GARROS.
ARTICLE 72 — RUE AUGUSTE GASSE
ARTICLE 73 - RUE GAULACKER.
ARTICLE 74 — RUE GEICHLEN .
ARTICLE 75 — RUE DES GENÊTS.
ARTICLE 76 — RUE FRÉDÉRIC GERST.
ARTICLE 77 - RÉSIDENCE DU GRAND BALLON.
ARTICLE 78 — RUE DE LA GRENOUILLÈRE
ARTICLE 79 — ROUTE DE GUEBWILLER....
ARTICLE 80 — RUE DU COMMANDANT PAUL HEINRICH
ARTICLE 81 — RUE HIMMELREICH ......
ARTICLE 82 — RUE DE L'HÔPITAL
ARTICLE 83 - IMPASSE DU HOU
ARTICLE 84 — RUE DE L'INDUSTRIE...
ARTICLE 85 - ROUTE D'ISSENHEIM...
ARTICLE 86 — RUE DES JARDINS
ARTICLE 87 — RUE JEAN JAURES
ARTICLE 88 — ROUTE DE JUNGHOLTZ
ARTICLE 89 — RUE KAGENECK .……
ARTICLE 90 — RUE KLEINFELD ET RESIDENCES KLEINFELD
ARTICLE 91 — RUE KRAFFT...
ARTICLE 92 — RUE DES LANDE.
ARTICLE 93— IMPASSE DU LIERRE.
ARTICLE 94 — RUE DU MANNBERG 37
ARTICLE 95 — RUE DU MARCHÉ … 38
ARTICLE 96 — RUE DU MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY + PARKING BLOCH + PARKING VOSGES... 38
ARTICLE 97 — RUE DE LA MARNE + PARKING MAB.
ARTICLE 98 — RUE ANATOLE MECHLER
ARTICLE 99 — IMPASSE DES MERISIERS
ARTICLE 100 — RUE JEAN MERMOZ.
ARTICLE 101 — RUE BERNARD MEYER
ARTICLE 102 — RUE DU MOULIN...
ARTICLE 103 — IMPASSE DES NOISETIERS
ARTICLE 104 — RUE DU NOUVEAU MONDE
ARTICLE 105 — IMPASSE OBERFELD .
ARTICLE 106 — RUE DE L'OBERWALD
ARTICLE 107 — RUE D'OLLWILLER
ARTICLE 108 - RUE D'OR
ARTICLE 109 — RUE DES OUVRIERS.
ARTICLE 110 — RUE DES PÂQUERETTES
ARTICLE 111 — RUE LOUIS PASTEUR...
ARTICLE 112 — SQUARE DE LA PEUPLERAIE
ARTICLE 113 — RUE DES PEUPLIERS
ARTICLE 114 — IMPASSE DES PINS.
ARTICLE 115 — RUE DE LA POTASSE
ARTICLE 116 — RUE DES POTIERS
ARTICLE 117 — RUE DES PRÉ ARTICLE 118 - RUE DES PRIMEVÈRES
ARTICLE 119 — PLACE DU 4 FEVRIER...
ARTICLE 120 - ROUTE DE RAEDERSHEIM
ARTICLE 121 — RUE ALBERT REINBOLD
ARTICLE 122 — RUE DES REMPARTS.
ARTICLE 123 — PLACE DE LA REPUBLIQUE.
ARTICLE 124 — CHEMIN DES ROMAINS (chemin rural
ARTICLE 125 — RUE HENRI ROUBY
ARTICLE 126 — PLACE SAINTE-CLAIR
ARTICLE 127 — RUE ANTOINE DE SAINT-EXUPÉRY
ARTICLE 128 — RUE SAINT-GEORGES
ARTICLE 129 — RUE SAINT-JEAN
ARTICLE 130 — RUE SAINT-MAURICE
ARTICLE 131— RUE DES SAULES....
ARTICLE 132 — RUE SCHELBAUM
ARTICLE 133 — RUE ALBERT SCHWEITZER
ARTICLE 134— RUE HENRI SEILLER
ARTICLE 135 — RUE SENSBURG + PARKING ECOLE BELLEVU
ARTICLE 136 — PASSAGE DES SENTINELLES
ARTICLE 137 — RUE DES SŒURS....
ARTICLE 138 - IMPASSE DES SORCIÈRES.
ARTICLE 139 — RUE DE LA SOURCE SALÉ
ARTICLE 140 — RUE DU STADE
ARTICLE 141 — RUE DU MAIRE STROBEL.
ARTICLE 142 — RUE DU SUDEL
ARTICLE 143 — RUE SUSS.....
ARTICLE 144 — RUE DE LA SYNAGOGUE
ARTICLE 145 — RUE DU TEMPLE...
ARTICLE 146 — RUE DE THIERENBACH .
ARTICLE 147 — RUE DES TISSERANDS
ARTICLE 148 - IMPASSE DES TROËNES
ARTICLE 149 — RUE DU VIEIL ARMAND
ARTICLE 150 — RUE DES VIGNERONS
ARTICLE 151 — RUE DU VIGNOBLE
ARTICLE 152 — RUE JOSEPH VOGT
ARTICLE 153 — RUE DES VOSGES + PARKING VOSGES.
ARTICLE 154 — RUE LOUISE WEISS
ARTICLE 155 — RUE DU GENERAL WERLE
ARTICLE 156 — RUE DU DOCTEUR WEST.
ARTICLE 157 — RUE WINKELMATT.
ARTICLE 158 - RUE DU WOLFHAG
ARTICLE 159 - ROUTE DE WUENHEIM
ARTICLE 160 - RUE AMÉLIE ZURCHER .
ARTICLE 161 — CHEMINS RURAUX …
ARTICLE 162 — ROUTE DU COL AMIC
ARTICLE 163 — SIGNALISATION ….
ARTICLE 164 — MISE EN FOURRIERE .
ARTICLE 165 — APPLICATION ARRÊTE
ARTICLE 1 - POIDS TOTAL AUTORISÉ EN CHARGE AU CENTRE-VILLE
La circulation est interdite dans la vieille ville (intra-muros) à tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes, sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage des ordures ménagères, véhicules de la Ville, de déménagement et de livraison.
ARTICLE 2 - PLACES RESERVÉES AUX LIVRAISONS ET AUX CONVOYAGES DE FONDS
Y Places réservées aux livraisons :
Les places de stationnement suivantes sont réservées aux livraisons entre 6h et 11h : > Rue Maréchal de Lattre de Tassigny, devant les n° 45, 20 et 22
> Rue Jean Jaurès, devant les n° 45, 54 et 56
> Place de la République devant le n° 10 (entrée arrière de la Halle aux Blés)
À l'issue de la période réservée aux livraisons, les places de stationnement mentionnées précédemment seront en zone bleue, limitée à 1h30, soit de 11h à 19h, tous les jours, sauf les dimanches et jours fériés.
Y _ Places réservées aux convoyages de fonds :
+ Rue Jean Jaurès, devant les n° 44 et 46 (La Poste)
> Rue Jean Jaurès, devant le n° 56 (Banque Populaire)
> Place de la République, devant le n° 5 (Banque Crédit Agricole)
Tout véhicule en stationnement sur ces places (livraisons et convoyages de fonds) sera considéré comme gênant et susceptible d'être mis en fourrière.
ARTICLE 3 - ZONE BLEUE
Une zone bleue, limitée à 1h30 est instaurée dans les rues suivantes : > Rue Jean Jaurès (tronçon entre la rue de l'Eglise et la rue du Temple) > Parkings rue Jean Jaurès (entre les n° 69 et 73 et à l'entrée de la Promenade de la Citadelle)
> Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny + parking Bloch + parking Vosges situé entre la rue des Vosges / rue Maréchal de Lattre de Tassigny)
+ Place de la République
> Rue des Vosges (à partir du 42 rue Jean Jaurès + parking Vosges situé entre la rue des Vosges / rue Maréchal de Lattre de Tassigny)
Une zone bleue, limitée à 4h est instaurée dans le lieu suivant :
> Parking Soierie (rue de l'Ecole) Le stationnement est limité tous les jours, sauf les dimanches et jours fériés, entre 9h et 19h, et contrôlé à l'aide d’un dispositif de contrôle agréé par le Ministre de l'Intérieur.
Une zone bleue de type arrêt minutes, limité à 10 minutes, est instaurée sur les places
de stationnement suivantes :
> Rue Jean Jaurès : devant le n° 41
> Rue Maréchal de Lattre de Tassigny : devant les n° 48, 50 et 52 ; 33 ; 14, 16 et
18;6et8
> Rue des Vosges : une place à l'angle du bâtiment de La Poste
Le stationnement y est limité tous les jours, sauf les dimanches et jours fériés, entre 6h et 19h et contrôlé également à l’aide d'un dispositif de contrôle agréé par le Ministre de l'Intérieur.
Pour toutes les places de stationnement en zone bleue (4h, 1h30 ou 10 minutes), le dispositif de contrôle doit être placé à l'avant du véhicule en stationnement, sur la
surface ou à proximité immédiate du pare-brise.
ILest interdit :
+ de faire figurer sur le disque des indications horaires inexactes > de modifier les indications du dispositif de contrôle sans que le véhicule ait été remis en circulation
Les déménageurs sont tenus de signaler à la Mairie, les opérations nécessitant un stationnement prolongé à l'intérieur de la zone bleue, en précisant la date et la durée
approximative du stationnement.
Sont dispensés de l'apposition du disque de contrôle les véhicules utilitaires pendant les chargements et déchargements de marchandises.
Pour les personnes possédant une carte de stationnement Personne à Mobilité Réduite et stationnant sur une place PMR en zone bleue, le stationnement sera limité à une durée de 12h en continu.
Le stationnement de tout véhicule en un même point sur la zone bleue sera considéré comme abusif au-delà d'une durée de 48h consécutive.
Tout véhicule en stationnement abusif, en dehors des emplacements matérialisés et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
ARTICLE 4 - PLACES DE STATIONNEMENT PERSONNE À MOBILITÉ RÉDUITE
Des places de stationnement Personne à Mobilité Réduite suivantes sont créées et réservées pour les titulaires de la carte de stationnement PMR :
> Parking rue des Chaudronniers (deux places)
> Rue des Cigognes (une place sur le parking à proximité du restaurant Bellevue) > Promenade de la Citadelle (parking 1) > Rue des Cloches (sur parking au fond de la rue)
Rue de l'Ecole (trois places dans le parking de La Soierie)
Place de l'Eglise (trois places ; une sur le grand parking, une sur le petit parking à l'arrière de l'église et une devant l'entrée de la Mairie)
Rue de l'Espérance (face au n° 1)
Rue de l'Etang (face au n° 10)
Rue de l'Hôpital (sur le parking devant l'Hôpital, deux places)
Rue Jean Jaurès (trois places ; une à hauteur du n° 9, une à hauteur du n° 61 et une sur le parking devant les n° 71 — 73)
Rue Kageneck (sur le parking devant le Bucheneck)
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (une place sur le parking Bloch) Rue de la Marne (deux places situées sur le parking de la MAB)
Rue des Pâquerettes (une place à hauteur du n° 27)
Place de la République (une place à hauteur du 25 rue Jean Jaurès et une place devant la Mairie, au niveau du STOP)
Rue Saint-Jean (devant la crèche « La maison des Lutins »)
Rue Sensburg (sur le parking de l’école Bellevue)
Rue des Vosges, parking (une place à hauteur du n° 19B)
Route de Raedersheim (devant le cimetière)
Rue Albert Schweitzer (sur le parking de l'école maternelle Les Bruyères)
VV
YVYNNN
Y
VNYNYY
VYNNVYY
Les places de stationnement sont limitées à 12h en continu.
Tout véhicule en stationnement sans présence de la carte de stationnement PMR sera susceptible d'être placé en fourrière.
ARTICLE 5 - ZONE 30
Une zone 30 km/h est instaurée dans les rues suivantes :
> Place du 4 Février > Rue des Blés
> Rue de l'Abattoir > Rue du Général Bouat > Rue des Acacias > Rue des Bouchers > Rue des Alouettes > Rue des Bruyères
> Rue d'Alswiller > Rue du Buhlfeld
> Rue d'Anthès > Rue des Capucins > Rue des Archers (tronçon > Rue de la Carrière
entre la rue du Château- + Rue de la Chapelle
Fort et le 9 rue des > Rue des Charpentiers Archers) > Rue des Charrons > Rue de l'Aubépine > Rue des Chasseurs > Rue de l'Avenir > Rue des Chaudronniers > Rue du Ballon > Rue des Chaumes + Rue du Commandant > Rue du Chemin de Fer Dominique Bastiani > Rue du Chemin Noir > Rue Bellevue > Impasse du Chèvrefeuille > Rue Robert Beltz > Rue des Cigognes > Rue Louis Blériot > Rue des Cloches > Rue des Cloutiers + Rue Anatole Mechler > Rue Cornély + Rue Jean Mermoz
> Impasse du Couvent > Rue du Moulin
> Rue des Crêtes > Impasse des Noisetiers > Place Curie > Rue du Nouveau Monde > Rue des Cuvetiers > Impasse Oberfeld > Rue des Cyclamens > Rue d'Ollwiller > Rue des Églantines > Rue d'Or
> Rue Entzling > Rue des Ouvriers
> Rue de l'Espérance > Rue des Pâquerettes
> Rue de l'Etang > Rue Louis Pasteur
> Rue de la Fabrique > Rue des Peupliers
> Rue des Faons > Rue de la Potasse
> Rue de la Fontaine > Rue des Potiers
> Rue du Fossé > Rue des Prés
> Rue des Fougères > Rue des Primevères
> Rue des Francs-Tireurs > Rue des Remparts > Rue du Freundstein > Place Sainte-Claire
> Rue Froehly > Rue Saint-Exupéry > Rue du Colonel Roger > Rue Saint-Georges
Furst > Rue Saint-Jean
> Rue Roland Garros > Rue des Saules
- Rue Auguste Gasser > Rue Schelbaum
> Rue Gaulacker > Rue Albert Schweitzer > Avenue Charles de + Rue Sensburg
Gaulle > Rue des Sœurs
> Rue Geichlen > Impasse des Sorcières > Rue des Genêts > Rue de la Source Salée > Résidence du Grand > Rue du Stade
Ballon + Rue du Maire Strobel
> Rue de la Grenouillère > Rue du Sudel
> Rue du Commandant > Rue Suss
Paul Heinrich > Rue de la Synagogue
> Rue Himmelreich > Rue du Temple > Rue de l'Hôpital > Rue du Thierenbach > Impasse du Houx > Rue des Tisserands > Rue des Jardins > Rue des Vignerons > Rue Jean Jaurès (sauf > Rue du Vignoble dans la zone de > Rue Joseph Vogt
rencontre) > Rue des Vosges
> Rue Kleinfeld > Rue Louise Weiss
> Rue des Landes > Rue du Général Werlé > Impasse du Lierre > Rue du Docteur West > Rue du Mannberg > Rue Winkelmatt
> Rue du Maréchal de > Rue du Wolfhag Lattre de Tassigny > Rue Amélie Zurcher > Rue de la Marne
La vitesse est donc limitée à 30 km/h pour tout type de véhicules, c'est-à-dire, les vélos, les cyclomoteurs, les motos, les automobilistes, les véhicules de livraisons où de transport de fret et les bus. Ces zones sont annoncées par la mise en place d'une signalisation aux entrées et aux sorties.
Par conséquent, les cycles sans assistance à moteur, sont uniquement autorisés à circuler à double sens sur les chaussées à sens unique.
Toutefois, par mesure de sécurité et de commodité de passage, cette mesure ne sera pas applicable dans les rues désignées ci-après :
> Rue des Charrons
> Rue de la Fabrique
> Rue Jean Jaurès (tronçon entre la Place Sainte-Claire et la Place du 17 Novembre)
Rue des Ouvriers
Rue des Potiers
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny VV Y
ARTICLE 6 - ZONE DE RENCONTRE
Une zone de rencontre est instaurée dans les rues suivantes :
> Rue de l'École
> Rue de l'Église
> Place de l'Église
> Rue Jean Jaurès (tronçon entre l'avenue Charles de Gaulle et rue du Maréchal de Lattre de Tassigny)
Rue Kageneck
Rue Krafft
Place de la République VV
Y
Cette zone est affectée à la circulation de tous les usagers et répond aux principes
suivants édictés par le Code de la Route :
> Les piétons sont autorisés à circuler sur la chaussée sans s'arrêter et bénéficient de la priorité sur les véhicules à moteur et les cycles > La vitesse des véhicules y est limitée à 20 km/h
> Les cycles sans assistance à moteur sont autorisés à emprunter à double sens, les rues et places situés dans la « zone de rencontre » > Les trottinettes électriques, les vélos électriques et les vélos cargo ne
sont pas autorisés à prendre les voies à contresens
Ces zones sont annoncées par la mise en place d'une signalisation aux entrées et aux sorties.
Tout véhicule en stationnement en dehors des emplacements matérialisés et
considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière. ARTICLE 7 - CARREFOUR A SENS GIRATOIRE
Pour fluidifier la circulation sur la commune de Soultz, des carrefours à sens giratoire sont créés dans les lieux suivants :
> Place du 17 Novembre / Rue de la Marne / Route de Bollwiller/ Rue Jean Jaurès / Rue Saint-Georges
> Route de Jungholtz / Route de Wuenheim / Rue du Vieil Armand / Place du 4 Février (dénommé rond-point Paul Boullu)
> Rue du Commandant Bastiani / Rue Cornely / Rue du Sudel / Rue du Freundstein
> Rue Himmelreich / Rue Joseph Vogt / Rue Amélie Zurcher
> Rue des Primevères / Rue des Pâquerettes
Les carrefours formés par l'intersection des rues précitées sont classés « carrefour à sens giratoire », au sens de l’article R.110-2 du Code de la Route.
En conséquence, les conducteurs qui abordent ce carrefour sont tenus de respecter les règles de priorité fixées par le Code de la Route, pour ce type de carrefour (priorité
à gauche).
En application des dispositions de l’article R.415-10 du Code de la Route, tout conducteur abordant un carrefour à sens giratoire est tenu, quel que soit le classement de la route qu'il s'apprête à quitter, de céder le passage aux usagers de la route circulant sur la chaussée qui ceinture le carrefour à sens giratoire.
Un panneau « cédez le passage » est placé au débouché de chaque voie, sur le carrefour, à sens giratoire ainsi qu'un marquage au sol pour permettre l'application du
présent arrêté.
ARTICLE 8 - FEUX TRICOLORES
La circulation est réglementée par des feux tricolores, au carrefour des rues suivantes : > Rue Jean Jaurès / Rue de la Marne / Rue des Archers / Route de
Guebwiller
> Rue du Château-Fort / Rue Saint-Jean
> Route de Guebwiller/ Route d’'Issenheim
> Rue de la Marne
En cas de non-fonctionnement des feux ou de leur mise au clignotant sur toutes les branches de l'intersection, et en absence de panneaux de signalisation fixés sur les mats des feux tricolores, les usagers devront céder la priorité aux véhicules venant de la droite, conformément au Code de la Route.
ARTICLE 9 — RUE DE L'ABATTOIR
10 Les places de stationnement situées devant le n°1, le long du Rimbach, sont réservées
aux Services Techniques de la Ville de Soultz.
Les usagers circulant sur la rue de l’Abattoir devront avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue de l'Industrie et rue de la Marne.
La rue de l'Abattoir est placée en voie sans issue.
La circulation est interdite à tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison pour les Services Techniques de la Ville).
Une zone 30 est instaurée rue de l'Abattoir.
ARTICLE 10 - RUE DES ACACIAS
Les usagers circulant sur la rue des Acacias devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Wolfhag.
Les usagers circulant sur la rue des Acacias devront, avant de s'engager, céder le
passage aux véhicules circulant sur la rue du Théodore Deck prolongée.
Une zone 30 est instaurée rue des Acacias.
ARTICLE 11 - RUE DES ALOUETTES
Une zone 30 est instaurée rue des Alouettes.
Le stationnement de tout véhicule est interdit, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
ARTICLE 12 - RUE D’ALSWILLER
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue d’Alswiller, des deux
côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Les usagers circulant sur la rue d'Alswiller devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Vieil Armand.
Une zone 30 est instaurée rue d’Alswiller.
11 ARTICLE 13 - IMPASSE DE L'ANCIEN HÔPITAL
Le stationnement et l'arrêt de tous les véhicules sont interdits des deux côtés de l'impasse.
Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
ARTICLE 14 - RUE D'ANTHÈS
Le stationnement est interdit rue d'Anthès, côté gauche, en venant de la rue Jean Jaurès.
Les usagers circulant sur la rue d'Anthès devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Jean
Jaurès.
La rue d'Anthès est placée en voie sans issue.
ARTICLE 15 - RUE DES ARCHERS
Les usagers circulant sur la rue des Archers devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Château-Fort.
La rue des Archers est placée en voie sans issue, après l'intersection avec la rue
Geichlen, en direction de la forêt.
Une zone 30 est instaurée rue des Archers.
Le transit des véhicules dont le PTAC est supérieur ou égal à 15 tonnes, est interdit dans la rue des Archers, sauf pour les transports en commun et les véhicules servant l'intérêt public.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue des Archers, tronçon entre la rue Jean Jaurès et la rue du Château-Fort, des deux côtés de la rue.
Au carrefour des rues Jean Jaurès, de la Marne, des Archers et de la route de Guebwiller, la circulation est réglementée par feux tricolores.
ARTICLE 16 - RUE DE L'AUBÉPINE
Les usagers circulant sur la rue de l'Aubépine devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
12 Une zone 30 est instaurée rue de l'Aubépine.
Les usagers circulant sur la rue de l'Aubépine devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Albert Schweitzer.
Le stationnement est interdit à tout véhicule, rue de l'Aubépine, sur une longueur de 50m à partir du panneau, côté entrée route de Guebwiller.
ARTICLE 17 - RUE DE L'AVENIR
Les usagers circulant rue de l'Avenir devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Saint-Georges.
Les usagers circulant sur la rue sur la rue de l'Avenir devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Himmelreich.
ARTICLE 18 - RUE DU BALLON
Les usagers circulant sur la rue du Ballon devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Cornély.
Une zone 30 est instaurée rue du Ballon.
ARTICLE 19 — RUE DU COMMANDANT DOMINIQUE BASTIANI
Les usagers circulant sur la rue du Commandant Dominique Bastiani devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Wuenheim.
Une zone 30 est instaurée rue du Commandant Dominique Bastiani.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues du Sudel, du Freundstein, du Commandant Dominique Bastiani et Cornély.
ARTICLE 20 - RUE BELLEVUE
Les usagers circulant sur la rue Bellevue devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Wuenheim.
Une zone 30 est instaurée rue Bellevue.
La rue Bellevue est placée en voie sans issue.
13 ARTICLE 21 - RUE ROBERT BELTZ
Une zone 30 est instaurée rue Robert Beltz.
Les jeux de ballon sont interdits sur l'aire de jeux du lotissement.
ARTICLE 22 - RUE DES BLÉS
Les usagers circulant sur la rue des Blés devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et seront
dans l'obligation de tourner à droite.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés de la voie de la rue des Blés.
ARTICLE 23 - ROUTE DE BOLLWILLER
Le stationnement est interdit aux poids lourds, le long de la route de Bollwiller, à partir de l'angle de la rue Joseph Vogt jusqu'à la rue du Nouveau Monde.
Tout poids lourds en stationnement gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit au niveau du 22 route de Bollwiller.
Deux arrêts de bus des lignes régulières sont mis en place route de Bollwiller : > Avant l'intersection, route de Bollwiller — rue Joseph Vogt dans le sens Soultz — Bollwiller
> En face du débouché rue Joseph Vogt dans le sens Bollwiller — Soultz > En face du poste de gardiennage de la Société SHARP, dans le sens Soultz — Bollwiller
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues de la Marne, de Bollwiller, Jean Jaurès, Saint-Georges et Place du 17 Novembre.
ARTICLE 24 - RUE DU GENERAL BOUAT
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés de la voie dans la rue du Général Bouat.
La circulation dans la rue du Général Bouat se fera en sens unique, sens rue du
Maréchal de Lattre de Tassigny — rue du Fossé.
Les usagers circulant sur la rue du Général Bouat et se dirigeant vers la rue du Fossé,
devront obligatoirement tourner à gauche.
14 ARTICLE 25 - RUE DES BOUCHERS
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue des Bouchers des deux côtés de la voie.
Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
Les usagers circulant sur la rue des Bouchers, devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et il leur sera interdit de tourner à droite.
La circulation dans la rue des Bouchers se fera en sens unique, sens rue des Vosges — rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
ARTICLE 26 — RUE DES BRUYERES
La rue des Bruyères est placée en voie sans issue.
Les usagers circulant sur la rue des Bruyères devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Une zone 30 est instaurée rue des Bruyères.
ARTICLE 27 - RUE DU BUHLFELD
Une zone 30 est instaurée rue du Buhlfeld.
Le stationnement de tout véhicule est interdit, rue du Buhlfeld, côté pair, le tronçon entre la rue de la Marne et la rue de la Grenouillère.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur le chemin rural longeant la voie ferrée (devant les habitations numérotées du 20A au 20E, rue du Buhlfeld).
Le stationnement de tout véhicule est interdit, des deux côtés de la voie, au droit de la rue du Buhlfeld devant les habitations numérotées 36A, 36B et 44, ainsi que le long du n°34F.
Les usagers circulant sur la rue du Buhlfeld débouchant sur la rue des Prés devront marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue des Prés.
Les usagers circulant sur la rue du Buhlfeld devront marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de la Marne.
15 Des structures routières de type chicane dites « écluses » sont mises en place au niveau des n°8 et 18 de la rue du Buhlfeld en instaurant une circulation alternée sur
une voie unique, dans le but de réduire la vitesse des véhicules.
Les véhicules venant de la rue des Prés et se dirigeant dans la rue du Buhlfeld devront laisser la priorité aux véhicules venant en sens inverse afin de traverser les écluses.
Des panneaux et chicanes sont mis en place pour permettre l'application du présent arrêté.
ARTICLE 28 - RUE DES CAPUCINS
La rue des Capucins est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue des Capucins.
Les usagers circulant rue des Capucins devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de
Guebwiller.
Le stationnement de tout véhicule est interdit entre la route de Guebwiller et les n°1 et 4 de la rue des Capucins.
ARTICLE 29 - RUE DE LA CARRIÈRE
Les usagers circulant sur la rue de la Carrière devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Wolfhag.
La circulation est interdite à tout véhicule (sauf ayants-droit), au niveau du prolongement de la rue de la Carrière, en direction des vignes.
Une zone 30 est instaurée rue de la Carrière.
ARTICLE 30 - ROUTE DE CERNAY
La vitesse est limitée à 70 km/h sur la route de Cernay.
ARTICLE 31 - RUE DE LA CHAPELLE
Le stationnement de tout véhicule est interdit rue de la Chapelle : > sur la totalité du côté pair
> sur le côté impair à partir du n°27 jusqu'au n°5, puis du n°3 au n°1 (côté droit en venant de la rue des Vignerons) ainsi que devant l'immeuble n°31
16 Les usagers circulant sur la rue de la Chapelle ne sont pas autorisés à tourner vers la rue Louis Pasteur.
Une zone 30 est instaurée rue de la Chapelle.
ARTICLE 32 - AVENUE CHARLES DE GAULLE
Les usagers circulant dans l'avenue Charles de Gaulle devront, avant de s'engager,
céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès.
Les usagers circulant dans l'avenue Charles de Gaulle devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Marne.
Le stationnement est interdit dans la totalité de l'avenue Charles de Gaulle, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des bus scolaires, sera interdit avenue Charles de Gaulle, sur le côté de l'annexe de l'Ecole Primaire Katia et Maurice Kraft.
Une zone 30 est instaurée avenue Charles de Gaulle.
ARTICLE 33 - RUE DES CHARPENTIERS
Les usagers circulant sur la rue des Charpentiers devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue des Tisserands.
Le stationnement est interdit :
> Devant la propriété n°1, y compris la partie située rue des Tisserands > À hauteur des n°2 et n°3, sur les deux côtés de la voie
> Devant la propriété n° 22 rue de la Chapelle, y compris la partie située rue des Charpentiers
Une zone 30 est instaurée rue des Charpentiers.
ARTICLE 34 - RUE DES CHARRONS
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur le côté droit de la rue des Charrons dans le sens de circulation existant et du côté gauche à partir du n°5 jusqu'à l'intersection avec la rue du Temple.
La circulation se fera en sens unique (cycles compris), tronçon entre le n°11 et l'intersection avec la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny dans le sens rue du Maréchal de Lattre de Tassigny — rue du Temple.
17 Une zone 30 est instaurée rue des Charrons.
ARTICLE 35 - RUE DES CHASSEURS
La rue des Chasseurs est placée en voie sans issue.
Les usagers venant de la rue des Chasseurs devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Wuenheim.
Le stationnement est interdit à tout véhicule, des deux côtés de la voie, à hauteur du n°12 de la rue des Chasseurs.
La circulation de tout véhicule à moteur est interdite dans le square et sur le cheminement « piétons », situés entre la rue du Sudel et la rue des Chasseurs.
Une zone 30 est instaurée rue des Chasseurs.
ARTICLE 36 - RUE DES CHÂTAIGNIERS
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans cette rue, du côté droit, après le
n°8.
Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être
placé en fourrière.
Les usagers circulant sur la rue des Châtaigniers devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de la
Fosse aux Loups.
ARTICLE 37 - RUE DU CHÂTEAU-FORT
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur toute la longueur de la rue (côté ruisseau) à partir de l'intersection avec la rue du Mannberg jusqu'à la rue des Archers.
La vitesse est limitée à 30 km/h pour le franchissement des plateaux rehaussés situés
rue du Château-Fort.
La vitesse est limitée à 50 km/h dans le reste de la rue du Château-Fort.
IL'est interdit d'effectuer un dépassement de véhicule dans la rue du Château-Fort.
Au croisement avec la rue Saint-Jean, la circulation est réglementée par feux tricolores.
18 En cas de non-fonctionnement des feux ou de leur mise au clignotant sur toutes les branches de l'intersection, les usagers circulant dans la rue du Château-Fort seront prioritaires aux véhicules circulant sur la rue Saint-Jean. Cette priorité est matérialisée par la mise en place de panneaux règlementaires sur les supports des feux tricolores.
ARTICLE 38 — RUE DES CHAUDRONNIERS + PARKING
La circulation dans la rue des Chaudronniers se fera en sens unique, sens rue du
Maréchal de Lattre de Tassigny vers la rue des Charpentiers.
Les véhicules sortant du parking privé de la résidence et débouchant sur la rue des Chaudronniers devront obligatoirement tourner à droite.
Le stationnement est interdit rue des Chaudronniers sur les deux côtés de la rue.
Une zone 30 est instaurée rue des Chaudronniers.
Parking (rue des Chaudronniers) :
Les usagers venant du parking rue des Chaudronniers devront, avant de s'engager, marquer un arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue des Charpentiers.
La sortie de ce parking se fera uniquement par la rue des Charpentiers.
Deux places de stationnement sont réservées aux personnes à mobilité réduite. (GIG-GIC)
ARTICLE 39 - RUE DES CHAUMES
Une zone 30 est instaurée rue des Chaumes.
ARTICLE 40 - RUE DU CHEMIN DE FER
La rue du Chemin de Fer est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue du Chemin de Fer.
ARTICLE 41 - CHEMIN NOIR + CHEMIN PIETONS
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans cette rue, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
19 Les usagers circulant sur le Chemin Noir et débouchant sur la rue du Colonel Roger Furst et sur la rue Anatole Mechler devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage.
Les usagers circulant sur le Chemin Noir devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Une zone 30 est instaurée au Chemin Noir.
Le passage de tout véhicule ayant une hauteur, chargement compris, supérieure à 3,5m est interdit au Chemin Noir — tronçon entre la rue du Colonel Roger Furst et la fin de l’agglomération.
Chemin piétons :
La circulation est interdite à tous les véhicules sur le sentier reliant le Chemin Noir et le parc de jeux du Kleinfeld (sentier longeant le fossé et le chemin de fer).
ARTICLE 42 - IMPASSE DU CHÈVREFEUILLE
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans cette rue, des deux côtés de la voie.
Une zone 30 est instaurée Impasse du Chèvrefeuille.
ARTICLE 43 - RUE DES CIGOGNES
Les usagers circulant sur la rue des Cigognes devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de
Wuenheim.
Une zone 30 est instaurée rue des Cigognes.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite sur le parking du restaurant situé au 28, route de Wuenheim (GIG-GIC)
ARTICLE 44 - PROMENADE DE LA CITADELLE + PARKING
Les usagers venant de la Promenade de la Citadelle devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Vieil Armand.
Le stationnement de tout véhicule est interdit, sauf sur les places de stationnement
matérialisées.
La circulation est interdite à tout véhicule à moteur sur la partie piétonne.
20 Parking Promenade de la Citadelle
La circulation du parking | correspondant à la partie située entre les n°15 et 13, Promenade de la Citadelle, s'effectuera de la façon suivante : accès au parking par l'entrée située au niveau du n°15 et circulation en sens unique.
La circulation du parking Il correspondant à la partie située entre les n°11 et 1, Promenade de la Citadelle se fera en double sens.
Le stationnement hors emplacements matérialisés est interdit sur les deux parkings.
Une place de stationnement située sur ce parking est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 45 — RUE DES CLOCHES + PARKING
Les usagers circulant sur la rue des Cloches devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès et devront obligatoirement tourner à droite.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur la totalité de rue des Cloches, des deux côtés de la voie.
Parking rue des Cloches
Le stationnement de tout véhicule est interdit, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Une place de stationnement située sur ce parking est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 46 - RUE DES CLOUTIERS
Les usagers circulant sur la rue des Cloutiers devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et devront obligatoirement tourner à droite.
La rue des Cloutiers est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue des Cloutiers.
ARTICLE 47 - RUE CORNÉLY
Une zone 30 est instaurée rue Cornély.
21 Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues du Sudel, du Freundstein, du Commandant Dominique Bastiani et Cornély.
ARTICLE 48 - IMPASSE DU COUVENT
L'impasse du Couvent est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée impasse du Couvent.
ARTICLE 49 - RUE DES CRÊTES
Le stationnement de tout véhicule est interdit rue des Crêtes, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Les usagers circulant sur la rue des Crêtes devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du
Freundstein.
Une zone 30 est instaurée rue des Crêtes.
ARTICLE 50 — PLACE CURIE
Une zone 30 est instaurée place Curie.
ARTICLE 51 - RUE DES CUVETIERS
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue des Cuvetiers, sens rue Louis Pasteur — rue des Vignerons.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue des Cuvetiers, du côté gauche, du n°1 jusqu'à l'angle de la rue des Vignerons.
Une zone 30 est instaurée rue des Cuvetiers.
ARTICLE 52 - RUE DES CYCLAMENS
Les usagers circulant sur la rue des Cyclamens devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue des Primevères et sur la rue des
Pâquerettes.
Une zone 30 est instaurée rue des Cyclamens.
22 ARTICLE 53 - PLACE DU 17 NOVEMBRE
Le stationnement de tous les véhicules est interdit Place du 17 Novembre sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues de la Marne, de Bollwiller, Jean Jaurès, Saint-Georges et Place du 17 Novembre.
ARTICLE 54 - RUE DE L'ÉCOLE + PARKING SOIERIE
Les usagers circulant sur la rue de l'École devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de la Marne.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf
véhicules incendie, de ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions
de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
Un parking couvert dénommé « La Soierie » est situé dans la rue de l'École. Le stationnement y est réglementé par une zone bleue., Les jeux de ballon, l'usage de planche à roulettes, de rollers, et toutes activités contraires à son utilisation de stationnement sont interdits dans ce parking.
Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée rue de l'École.
ARTICLE 55 - RUE DES ÉGLANTINES
Les usagers circulant sur la rue des Églantines devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Une zone 30 est instaurée rue des Églantines.
ARTICLE 56 - RUE DE L'ÉGLISE
La circulation de tout véhicule se fera à sens unique dans la rue de l’Église, sens de circulation Place de l'Eglise — rue Jean Jaurès.
Les usagers circulant sur la rue de l'Église devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Jean
Jaurès où il leur sera interdit de tourner à droite dans la rue Jean Jaurès.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue de l'Église, des deux
côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
23 Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée rue de l'Église.
ARTICLE 57 - PLACE DE L'ÉGLISE
Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée Place de l'Église.
La circulation se fera en sens unique, tronçon entre la Place de la République et la rue Krafft, dans le sens Place de la République — Rue Krafft (sauf pour les cycles non motorisés).
Les usagers circulant sur la Place de l’Église en sortant du petit parking situé à l'arrière de l'Eglise devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules venant de leur gauche. Il leur sera interdit de tourner à gauche vers la Mairie.
Les usagers sortant du grand parking Place de l'Église et débouchant devant la Place de la République devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules venant de leur gauche. Il leur sera interdit de se diriger vers la Place de la République.
Deux places de stationnement situées sur la Place de l'Église, à droite du Monuments aux Morts, sont réservées aux taxis.
Une place de stationnement située devant l'immeuble cadastré 1 rue des Sœurs, est réservée aux services de police.
Le stationnement ininterrompu de tout véhicule en un même point sur la Place de l'Église sera considéré comme abusif au-delà d’une durée de 48h consécutives et le véhicule sera susceptible d'être placé en fourrière.
Le stationnement de tout véhicule est interdit entre la Place de la République et la rue de l'Église, à savoir devant les propriétés n°11, 12 et 13 Place de l'Eglise.
L'arrêt et le stationnement sont interdits Place de l'Église, devant la stèle Kraft.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) devant l'immeuble cadastré 1, rue des Sœurs ainsi qu'une autre sur le parking situé devant le 1, Place de l'Église.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 7,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville).
Tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 7,5 tonnes venant de la Place de la République devra impérativement prendre la rue de l'École pour déboucher rue de la Marne. Il lui sera interdit de tourner à gauche vers les rues Krafft et de l'Eglise.
24 ARTICLE 58 —- RUE ENTZLING
Une zone 30 est instaurée rue Entzling.
La circulation est interdite à tout véhicule (sauf ayants-droits, véhicules incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
ARTICLE 59 - RUE DE L'ESPÉRANCE
Une zone 30 est instaurée rue de l'Espérance.
Une place de stationnement située sur le parking, face au n°1, rue de l'Espérance, est exclusivement réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 60 - RUE DE L'ÉTANG
Une zone 30 est instaurée rue de l'Étang.
Une place de stationnement, face au n°10, rue de l'Étang, est exclusivement réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
Les usagers circulant dans la rue de l'Étang devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue des Primevères.
Les usagers circulant dans la rue de l'Étang devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Marne.
ARTICLE 61 - RUE DE LA FABRIQUE
Une zone 30 est instaurée rue de la Fabrique.
Les usagers circulant dans la rue de la Fabrique devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès et devront obligatoirement tourner à gauche.
La circulation de tout véhicule, y compris les cycles, dans la rue de la Fabrique se fait en sens unique, à savoir dans le sens rue des Sœurs — rue Jean Jaurès.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue de la Fabrique, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées
25 ARTICLE 62 - RUE DES FAONS
Une zone 30 est instaurée rue des Faons.
Les usagers circulant dans la rue des Faons devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue des
Alouettes.
Le stationnement de tout véhicule est interdit, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
ARTICLE 63 - RUE DE LA FONTAINE
Une zone 30 est instaurée rue de la Fontaine.
ARTICLE 64 - RUE DU FOSSÉ
Une zone 30 est instaurée rue du Fossé.
Les usagers circulant dans la rue du Fossé devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
La circulation de tous les véhicules, sauf cycles, dans la rue du Fossé se fait en sens unique, à savoir dans le sens rue des Vosges — rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue du Fossé, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
ARTICLE 65 - RUE DE LA FOSSE AUX LOUPS
Les usagers sortant de la rue de la Fosse aux Loups et débouchant sur la rue Théodore Deck prolongée devront marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules.
La vitesse est limitée à 30 km/h pour le franchissement du plateau rehaussé situé rue de la Fosse aux Loups.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur la totalité de la rue de la Fosse aux Loups, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
La circulation est interdite à tout véhicule (sauf ayants-droits) sur le prolongement de la rue de la Fosse aux Loups, au niveau du chemin forestier et dont le PTAC est supérieur à 19 tonnes.
26 ARTICLE 66 - RUE DES FOUGÈRES
Une zone 30 est instaurée rue des Fougères.
La circulation dans la rue des Fougères, tronçon entre le n°1 et l'intersection avec la
route de Guebwiller, se fera en sens unique, sens route de Guebwiller — rue Albert
Schweitzer.
La circulation dans la rue des Fougères est interdite sauf aux riverains, à partir du n°12 jusqu'au n°1, sens rue Albert Schweitzer — route de Guebwiller.
Il'est interdit aux véhicules circulant dans la rue des Fougères de déboucher sur la route de Guebwiller.
ARTICLE 67 - RUE DES FRANCS-TIREURS
Une zone 30 est instaurée rue des Francs-Tireurs.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue des Francs-Tireurs, des deux côtés de la voie.
Les usagers circulant dans la rue des Francs-Tireurs devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Schelbaum et devront obligatoirement tourner à droite.
Les usagers circulant dans la rue des Francs-Tireurs devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Marne.
ARTICLE 68 - RUE DU FREUNDSTEIN
Une zone 30 est instaurée rue du Freundstein.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue du Freundstein, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues du Sudel, du Freundstein, du Commandant Dominique Bastiani et Cornély.
ARTICLE 69 - RUE FROEHLY
La circulation de tous les véhicules se fait en sens unique dans la rue Froehly, à savoir, dans le sens route de Wuenheim -— rue de Thierenbach.
27 Une zone 30 est instaurée rue Froehly.
ARTICLE 70 - RUE DU COLONEL ROGER FURST
Une zone 30 est instaurée rue du Colonel Roger Furst.
Les usagers circulant dans la rue du Colonel Roger Furst au niveau des n°1 et 2, à l'angle de la rue Kleinfeld devront, avant de s'engager, céder le passage aux autres
véhicules.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit rue du Colonel Roger Furst, tronçon entre le Chemin Noir et la rue Kleinfeld, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
La circulation est interdite dans la rue du Colonel Roger Furst à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicule d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Les usagers circulant dans la rue du Colonel Roger Furst ont l'interdiction de s'engager
vers la rue Kleinfeld, sauf cycles.
ARTICLE 71 - RUE ROLAND GARROS
Une zone 30 est instaurée rue Roland Garros
ARTICLE 72 - RUE AUGUSTE GASSER
La circulation est interdite dans la rue Auguste Gasser à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Les usagers circulant dans la rue Auguste Gasser devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Kleinfeld.
La circulation de tout véhicule, sauf cycles, se fera en sens unique dans la rue Auguste Gasser, sens Chemin Noir — rue Kleinfeld.
L'arrêt et le stationnement sont interdits devant le 15, rue Auguste Gasser.
Une zone 30 est instaurée rue Auguste Gasser.
28 ARTICLE 73 - RUE GAULACKER
Les usagers circulant rue Gaulacker débouchant sur la rue de la Potasse devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de la Potasse où il leur sera interdit de s'engager.
Les usagers circulant rue Gaulacker devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Louis Blériot et rue du Nouveau Monde.
Les usagers circulant rue Gaulacker devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules se dirigeant dans la rue Amélie Zurcher.
Les usagers circulant rue Gaulacker devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue Saint-Georges.
Une zone 30 est instaurée rue Gaulacker.
ARTICLE 74 - RUE GEICHLEN
Les usagers circulant dans la rue Geichlen devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Hôpital.
Une zone 30 est instaurée rue Geichlen.
ARTICLE 75 - RUE DES GENÊTS
Les usagers circulant dans la rue des Genêts devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Les usagers circulant dans la rue des Genêts devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Wolfhag.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue des Genêts, des deux côtés de la voie, sur le tronçon entre la route de Guebwiller et la rue Albert Schweitzer.
Une zone 30 est instaurée rue des Genêts.
ARTICLE 76 - RUE FRÉDÉRIC GERST
Les usagers circulant dans la rue Frédéric Gerst devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Industrie.
29 La vitesse dans cette rue est limitée à 50 km/h.
ARTICLE 77 - RÉSIDENCE DU GRAND BALLON
Les usagers circulant dans la Résidence du Grand Ballon devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Commandant Dominique Bastiani.
Une zone 30 est instaurée Résidence du Grand Ballon.
ARTICLE 78 - RUE DE LA GRENOUILLÈRE
Les usagers circulant dans la rue de la Grenouillère devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Buhlfeld.
La rue de la Grenouillère est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue de la Grenouillère.
ARTICLE 79 - ROUTE DE GUEBWILLER
Au carrefour des rues Jean Jaurès, de la Marne, des Archers et de la route de
Guebwiller, la circulation est réglementée par feux tricolores.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes pour la traversée du centre-ville par la rue Jean Jaurès (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
Tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 15 tonnes ont interdiction de tourner à droite, vers la rue des Archers et devront suivre l'itinéraire obligatoire vers la rue de la
Marne, sens Guebwiller — Bollwiller.
Des arrêts d’autocars des lignes régulières sont fixés à hauteur des n°41, 60, 80 (Hôpital) et au niveau du parc de la Peupleraie.
La vitesse limite autorisée est de 50 km/h sur la totalité de la route de Guebwiller.
Ilest créé une double voie de circulation, tronçon située entre le n°47 (pizzéria) et la sortie de Soultz, réservée aux cycles et cycles à pédalage assisté sur la route de Guebwiller. La circulation, l'arrêt et le stationnement de tout véhicule à moteur sur la piste cyclable sont interdits et qualifiés de gênants.
En cas d'infraction, la mise en fourrière des véhicules pourra être effectuée.
30 Au carrefour de la route de Guebvwiller et de la route d'Issenheim, la circulation est réglementée par feux tricolores.
Un arrêt minute est instauré sur la place de stationnement située entre les n°88 et 92,
route de Guebwiller.
ARTICLE 80 - RUE DU COMMANDANT PAUL HEINRICH
Les places de stationnement situées en face du n°2 sont réservées aux Services Techniques de la Ville de Soultz.
Les usagers circulant dans la rue du Commandant Paul Heinrich devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Abattoir.
Une zone 30 est instaurée rue du Commandant Paul Heinrich.
ARTICLE 81 - RUE HIMMELREICH
Les usagers circulant dans la rue Himmelreich devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Vieil Armand.
Les usagers circulant dans la rue Himmelreich auront l'interdiction de tourner vers la rue de l'Avenir.
La circulation est interdite dans la rue Himmelreich, à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Une zone 30 est instaurée rue Himmelreich.
Pour fluidifier la circulation, un carrefour à sens giratoire est créé rues Himmelreich,
Joseph Vogt et Amélie Zurcher.
ARTICLE 82 - RUE DE L'HÔPITAL
Les usagers circulant dans la rue de l'Hôpital (au niveau du n°11) devront, avant de s'engager dans la rue du Wolfhag ou avant de continuer sur la rue de l'Hôpital en direction de la route de Guebwiller, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le
passage aux autres véhicules.
Le stationnement de tout véhicule est interdit au droit de la propriété n°11, rue de l'Hôpital, sur 25 m.
31 Le stationnement et l'arrêt de tous les véhicules est interdit des deux côtés, rue de l'Hôpital, tronçon entre la rue Geichlen et la rue du Wolfhag et du n°2 jusqu'à la rue du Wolfhag.
La circulation est interdite à tout véhicule (sauf ayants-droits) sur le prolongement de la rue de l'Hôpital, en direction de la forêt.
Une zone 30 est instaurée rue de l'Hôpital.
Deux places de stationnement situées sur le parking rue de l'Hôpital, sont exclusivement réservées aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 83 - IMPASSE DU HOUX
Les usagers circulant dans l'impasse du Houx devront, avant de s'engager, céder le
passage aux véhicules circulant dans la rue Albert Schweitzer.
L'impasse du Houx est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée impasse du Houx.
ARTICLE 84 - RUE DE L'INDUSTRIE
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h dans la rue de l'Industrie.
Les usagers circulant dans la rue de l'Industrie devront, avant de s'engager, céder le
passage aux véhicules circulant sur la route d'Issenheim.
Les usagers circulant dans la rue de l'Industrie devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Henri Seiller.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans cette rue, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
ARTICLE 85 - ROUTE D'ISSENHEIM
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h sur la totalité de la route d'Issenheim.
Tous les véhicules poids lourds venant de la route de Guebwiller devront suivre l'itinéraire obligatoire vers la route d'Issenheim.
32 Le stationnement de tout véhicule est interdit route d'Issenheim, côté pair, tronçon entre l'intersection avec la route de Guebwiller et le n°10, route d'Issenheim et côté impair, entre l'entrée d'agglomération et l'intersection avec la route de Guebwiller.
Un arrêt d'autocars des lignes régulières est fixé à hauteur du n°32, route d’Issenheim.
ARTICLE 86 - RUE DES JARDINS
Les usagers circulant dans la rue des Jardins devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Vieil Armand.
Les usagers circulant dans la rue des Jardins devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue d'Ollwiller.
Une zone 30 est instaurée rue des Jardins.
ARTICLE 87 - RUE JEAN JAURES
Le stationnement de véhicule est interdit rue Jean Jaurès, tronçon compris entre la rue
de la Marne et le carrefour à sens giratoire place du 17 Novembre / rue de la Marne / route de Bollwiller / rue Jean Jaurès / rue Saint-Georges, des deux côtés de la voie, sauf sur les places matérialisées (zone bleue ou libre).
Le stationnement est interdit dans l'impasse située entre les n°33 et 37.
Un stationnement limité à 10 minutes est instauré entre 6h et 19h au niveau du 41,
rue Jean Jaurès.
Les places de stationnement situées au niveau des n°9, 51, 61, rue Jean Jaurès et sur le parking devant les n°71 et 73, rue Jean Jaurès, sont exclusivement réservées aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
Les places de stationnement devant le n°45, 54 et 56, rue Jean Jaurès (sauf places réservées aux convoyages de fonds) sont réservées aux livraisons entre 6h et 11h. L'arrêt et le stationnement illicites seront considérés comme gênants.
L'arrêt et le stationnement de tout véhicule sont interdits et considérés comme gênants, sauf pour les véhicules convoyages de fonds, entre le n°44 et le n°46 (bureau de Poste), sur les deux places de stationnement, ainsi qu'à hauteur du n°56, sur la place de stationnement située devant la Banque Populaire.
La circulation est interdite dans la rue Jean Jaurès, à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 8,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures
33 ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h)
Les usagers circulant dans la rue Jean Jaurès auront l'interdiction de tourner à gauche vers la rue de l'Église sauf cycles.
Les usagers circulant dans la rue Jean Jaurès auront l'interdiction de tourner à gauche vers les rues de la Fabrique et des Potiers.
Les usagers circulant dans la rue Jean Jaurès pourront tourner à gauche vers la rue des Ouvriers, mais ne pourront y circuler à double sens que sur 10m à partir du panneau.
Les usagers circulant dans la rue Jean Jaurès auront l'interdiction de tourner à droite vers la rue du Temple.
La circulation se fera à sens unique dans la rue Jean Jaurès, tronçon entre l'avenue Charles de Gaulle et la Place de la République, sauf cycles - sens de circulation
avenue Charles de Gaulle vers la Place de la République.
La circulation se fera à sens unique dans la rue Jean Jaurès, tronçon entre la rue du Maréchal de Lattre et la place de la République - sens de circulation rue du Maréchal de Lattre vers la place de la République.
La circulation se fera à sens unique dans la rue Jean Jaurès, tronçon entre la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et la place du 17 Novembre - sens de circulation rue du Maréchal de Lattre de Tassigny vers la place du 17 Novembre.
Les usagers circulant rue Jean Jaurès devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant place du 17 Novembre / rue
Saint-Georges.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues de la
Marne, de Bollwiller, Jean Jaurès, Saint-Georges et place du 17 Novembre.
Une zone 30 est instaurée rue Jean Jaurès, sauf dans la zone de rencontre (20 km/h).
Une zone bleue est instaurée dans la rue Jean Jaurès, tronçon entre la rue de l'Église et la rue du Temple, ainsi que sur le parking situé entre le n°69 et le n°73.
Au carrefour des rues Jean Jaurès, de la Marne, des Archers et de la route de Guebwiller, la circulation est réglementée par feux tricolores.
Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée rue Jean Jaurès, le tronçon entre l'avenue Charles de Gaulle et la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
34 ARTICLE 88 - ROUTE DE JUNGHOLTZ
La vitesse est limitée à 30 km/h entre les n°13 et 22, route de Jungholtz. En dehors de cette portion, la vitesse est limitée à 50 km/h.
Le stationnement et l'arrêt sont interdits devant le collège Robert Beltz sauf pour les bus scolaires.
Le stationnement est interdit sur l'aire de retournement des bus située en amont du collège Robert Beltz.
Des plateaux surélevés sont mis en place, route de Jungholtz à hauteur du collège Robert Beltz ainsi qu'à hauteur du n°38.
Le stationnement est interdit aux poids lourds sur le parking du COSEC, route de Jungholtz
Un carrefour à sens giratoire, dénommé « rond-point Paul Boullu » est mis en place afin de fluidifier la circulation, routes de Jungholtz et de Wuenheim, rue du Vieil Armand et Place du 4 Février.
Piste cyclable :
Il'est créé une double voie de circulation réservée à l'usage exclusif des cycles et des
cycles à pédalage assisté sur la route de Jungholtz. La circulation, l'arrêt et le
stationnement de tout véhicule à moteur sur la piste cyclable sont interdits et qualifiés
de gênants.
En cas d'infraction, la mise en fourrière des véhicules pourra être effectuée.
Les cyclistes empruntant la piste cyclable - sens Jungholtz /centre-ville devront céder le passage aux véhicules circulant route de Jungholtz au niveau du n°23.
Les cyclistes empruntant la piste cyclable — sens centre-ville /Jungholtz devront céder
le passage aux véhicules circulant route de Jungholtz au niveau du n°28.
ARTICLE 89 - RUE KAGENECK
Les usagers circulant dans la rue Kageneck devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès et auront l'obligation de tourner à droite.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue Kageneck, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Une place de stationnement est exclusivement réservée aux personnes à mobilité
réduite (GIG-GIC) sur le parking du Château du Bucheneck, rue Kageneck.
35 Les jeux de ballon sont interdits sur le parking du musée du Bucheneck.
Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée rue Kageneck.
ARTICLE 90 - RUE KLEINFELD ET RESIDENCES KLEINFELD
Rue Kleinfeld :
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie et de secours, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Les usagers circulant dans la rue Kleinfeld, au niveau du n°16, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la voie prioritaire.
Les usagers circulant dans la rue Kleinfeld, au niveau du n°35, rue du Colonel Roger Furst, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la voie prioritaire.
Les usagers circulant dans la rue Kleinfeld devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la route d'Issenheim.
Le stationnement et l'arrêt sont interdits rue Kleinfeld, des deux côtés de la chaussée, le tronçon entre le n°21 et n°33 ainsi que devant la propriété n°28.
La circulation est interdite à tout véhicule à moteur sur le sentier reliant le Chemin Noir
et l'aire de jeux du Kleinfeld (sentier longeant le fossé et le chemin de fer).
Les jeux de ballon sont interdits sur l'aire de jeux du lotissement.
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique sur le tronçon entre la rue Auguste Gasser et la rue du Colonel Roger Furst, sens route d'Issenheim — Chemin Noir.
Une zone 30 est instaurée rue Kleinfeld.
Y Résidences Kleinfeld :
La voie Résidences Kleinfeld est classée en voie sans issue.
36 ARTICLE 91 - RUE KRAFFT
La circulation se fera à sens unique dans la rue Krafft, sens de circulation place de l'Église - avenue Charles de Gaulle.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 7,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
Les usagers circulant dans la rue Krafft devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans l'avenue Charles de Gaulle.
L'arrêt et le stationnement dans la rue Krafft sont interdits des deux côtés de la voie.
Une zone appelée « zone de rencontre » est instaurée rue Krafft.
ARTICLE 92 - RUE DES LANDES
La rue des Landes est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue des Landes.
ARTICLE 93 - IMPASSE DU LIERRE
Les usagers circulant dans l'impasse du Lierre devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Albert Schweitzer.
L'impasse du Lierre est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée impasse du Lierre.
ARTICLE 94 - RUE DU MANNBERG
Les usagers circulant dans la rue du Mannberg devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Château-Fort.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit dans la rue du Mannberg des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Les usagers circulant sur le chemin rural du Mannberg (Oberermannberg) devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Mannberg.
Une zone 30 est instaurée rue du Mannberg.
37 ARTICLE 95 - RUE DU MARCHÉ
La circulation est interdite à tout véhicule à moteur dans la rue du Marché.
ARTICLE 96 - RUE DU MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY + PARKING BLOCH + PARKING VOSGES
La circulation de tout véhicule, y compris les cycles avec ou sans moteur, se fera à sens unique, dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, tronçon entre la rue des Tisserands et la rue Jean Jaurès - sens de circulation Place du 4 Février vers la rue Jean Jaurès.
La circulation dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny se fera en double sens —
tronçon entre la Place du 4 Février et la rue des Tisserands.
Les usagers circulant dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny ont interdiction de tourner à gauche, vers les rues du Fossé, des Bouchers et des Vosges.
Les usagers circulant dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny ont interdiction
de tourner à droite, vers la rue des Vignerons.
Les usagers circulant sur la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Château-Fort/Place du 4 Février.
Une zone 30 est instaurée rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
Une zone bleue est instaurée dans la totalité de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, y compris les parkings.
Les places de stationnement devant les immeubles n°45, 20 et 22, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sont réservées aux livraisons entre 6h et 11h.
Un stationnement limité à 10 minutes est instauré entre 6h et 19h sur les places de stationnement devant les propriétés n°6, 8,14,16,18 et 33.
Le stationnement sera considéré comme gênant à l'issue du délai de 10 minutes et pourra faire l'objet d'une mise en fourrière.
La circulation est interdite dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny (et dans tout le centre-ville, intra-muros) à tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
Parking Bloch, situé entre le n°86 et le n°66, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
38 Les usagers sortant du parking Bloch en direction de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny ont l'obligation de tourner à gauche, dans le sens de circulation descendant de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, tout en respectant une priorité à droite en l'absence de panneau STOP ou cédez de passage.
Une place de stationnement est exclusivement réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) sur le parking Bloch.
Parking des Vosges, situé entre le n°14 et le n°8, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny _: entrée par la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Le sens de circulation dans ce parking se fera de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny vers la rue des Vosges.
Une place de stationnement est exclusivement réservée aux personnes à mobilité
réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 97 — RUE DE LA MARNE + PARKING MAB
Le stationnement de tout véhicule est interdit rue de la Marne, à partir du n°4 jusqu'à
l'intersection avec la route de Guebwiller (côté droit, sens Mulhouse - Guebwiller).
Le stationnement de tout véhicule est interdit sauf livraisons entre le n°20C et le n°22, rue de la Marne (tronçon entre l'entrée du périscolaire et le complexe festif et sportif la MAB).
Le stationnement de tout véhicule est interdit rue de la Marne, tronçon entre la rue de l'École et l'avenue Charles de Gaulle (côté gauche, sens Mulhouse-Guebvwiller).
Le dépassement de tous les véhicules circulant sur la rue de la Marne est interdit sur la section comprise entre la rue du Buhlfeld et l'avenue Charles de Gaulle.
Les usagers circulant sur la rue de la Marne ont interdiction de tourner vers la petite
sortie du parking de la MAB.
Les usagers circulant sur la rue de la Marne sens Guebvriller-Bollwiller ont interdiction de tourner à gauche vers l'entrée de l'établissement bancaire, ni vers la rue des Francs-Tireurs. Les véhicules susceptibles de se rendre dans ces directions emprunteront le carrefour giratoire place du 17 Novembre.
Des arrêts d'autocars des lignes régulières sont fixés rue de la Marne de chaque côté de la voie à hauteur du n°15 et du parking de la MAB.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues de la
Marne, de Bollwiller, Jean Jaurès, Saint-Georges et place du 17 Novembre.
39 Une zone 30 est instaurée rue de la Marne, tronçon entre la place du 17 Novembre et le n°25, rue de la Marne (à hauteur de l'entrée du Château d’Anthès).
Un plateau surélevé est mis en place, rue de la Marne, à hauteur de la cour arrière de l'École Katia et Maurice Krafft où la circulation est réglementée par feux tricolores.
Parking MAB, Place des Fêtes :
Les usagers sortant du parking du Complexe Sportif et Festif (la MAB) devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Marne.
Le stationnement de tout véhicule supérieur à 3,5 tonnes ainsi que les véhicules de transport de personnes (bus) est interdit sur l'ensemble du parking MAB, Place des
Fêtes.
Le stationnement de tout véhicule est interdit le long du bâtiment du Complexe Sportif et Festif, sur toute la longueur.
La voie de sortie du parking MAB, située le long de l'avenue Charles de Gaulle se fera à sens unique, sens parking vers la rue de la Marne. Les véhicules devront marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la
Marne et devront obligatoirement tourner vers la droite.
Deux places de stationnement sont exclusivement réservées aux personnes à mobilité
réduite (GIG-GIC).
Deux places de stationnement situées sur le parking du Complexe Sportif et Festif, devant l'annexe de l'École Krafft (à droite du passage piétons) sont réservées aux taxis.
Une place de stationnement située sur le parking du Complexe Sportif et Festif, devant l'annexe de l'École Krafft (à droite du passage piétons) est réservée aux minibus.
Des places de stationnement sont réservées exclusivement aux charges électriques ainsi qu'au rechargement d'eau pour les caravanes (point bleu).
ARTICLE 98 - RUE ANATOLE MECHLER
Les usagers circulant dans la rue Anatole Mechler devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Une zone 30 est instaurée rue Anatole Mechler.
40 ARTICLE 99 - IMPASSE DES MERISIERS
L'impasse des Merisiers est placée en voie sans issue.
ARTICLE 100 - RUE JEAN MERMOZ
Les usagers circulant dans la rue Jean Mermoz, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Nouveau Monde.
Une zone 30 est instaurée rue Jean Mermoz.
ARTICLE 101 - RUE BERNARD MEYER
Les usagers circulant rue Bernard Meyer devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Industrie.
ARTICLE 102 - RUE DU MOULIN
La circulation se fera à sens unique, sauf cycles, dans la rue du Moulin — sens de
circulation avenue Charles de Gaulle vers la rue Jean Jaurès.
Les usagers circulant rue du Moulin devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès.
Une zone 30 est instaurée rue du Moulin.
ARTICLE 103 — IMPASSE DES NOISETIERS
Les usagers circulant impasse des Noisetiers devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Aubépine.
Le stationnement de tout véhicule est interdit des deux côtés de l'impasse.
Une zone 30 est instaurée impasse des Noisetiers.
ARTICLE 104 - RUE DU NOUVEAU MONDE
Les usagers circulant rue du Nouveau Monde devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Bollwiller.
Une zone 30 est instaurée rue du Nouveau Monde.
41 ARTICLE 105 - IMPASSE OBERFELD
L'impasse Oberfeld est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée impasse Oberfeld.
ARTICLE 106 — RUE DE L’'OBERWALD
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h dans la rue de
l'Oberwald.
Les usagers circulant rue de l'Oberwald à hauteur du n°1, devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de l'Industrie.
Les usagers circulant rue de l'Oberwald devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant au bout de la rue de l'Industrie.
Le stationnement de tout véhicule est interdit à hauteur du n°16, le long du Rimbach
jusqu'au droit de la rue Henri Seiller.
ARTICLE 107 - RUE D'OLLWILLER
Les usagers circulant rue d'Ollwiller devront, avant de s'engager, marquer un temps
d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Saint-Georges.
Les usagers circulant rue d'Ollwiller devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue d'Alswiller.
Une zone 30 est instaurée rue d'Ollwiller.
ARTICLE 108 - RUE D'OR
Une zone 30 est instaurée rue d'Or.
ARTICLE 109 - RUE DES OUVRIERS
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue des Ouvriers, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Les usagers circulant rue des Ouvriers devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès et obligatoirement tourner à gauche.
42 La circulation se fera à sens unique dans rue des Ouvriers, tronçon entre le n°2 et le n°9, sens de circulation rue des Sœurs/rue Jean Jaurès.
Devant les n°1, 6, 7 et 8, rue des Ouvriers, la circulation reste à double sens.
Une zone 30 est instaurée rue des Ouvriers.
ARTICLE 110 - RUE DES PÂQUERETTES
Les usagers circulant rue des Pâquerettes devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue des Peubpliers.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue des Pâquerettes, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) à hauteur du n°27.
Une zone 30 est instaurée rue des Pâquerettes.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues des Pâquerettes et Primevères.
ARTICLE 111 - RUE LOUIS PASTEUR
La circulation dans la rue la rue Louis Pasteur se fera en sens unique, sens rue du Maréchal de Lattre de Tassigny/rue de la Chapelle.
Les usagers circulant dans la rue Louis Pasteur, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Chapelle.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur le tout le côté droit de la rue Louis Pasteur, en venant de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et du côté gauche, en venant de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny jusqu'au n°17.
Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
Une zone 30 est instaurée rue Louis Pasteur.
ARTICLE 112 - SQUARE DE LA PEUPLERAIE
43 La circulation est interdite dans les deux sens à tous les véhicules y compris les cycles avec où sans moteur dans le square de la Peupleraie situé entre le n°13, rue de l'Étang et la route de Guebwiller.
Le jeu de ballon est interdit sur l'aire de jeux de la rue de l'Étang.
La présence de chiens, même tenus en laisse, est interdite dans le square (sauf les chiens d'assistance pour personne en situation d'handicap).
ARTICLE 113 - RUE DES PEUPLIERS
Les usagers circulant rue des Peupliers devront, avant de s'engager, marquer un
temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue des
Primevères.
Les usagers circulant rue des Peupliers devront, avant de s'engager céder le passage aux véhicules circulant dans la route de Guebwiller.
La circulation des poids lourds et des bus est interdite dans cette rue (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de
déménagement et camions de livraison).
Une zone 30 est instaurée rue des Peupliers.
ARTICLE 114 - IMPASSE DES PINS
L'impasse des Pins est placée en voie sans issue.
ARTICLE 115 - RUE DE LA POTASSE
La circulation de tous les véhicules dans la rue de la Potasse se fait en sens unique à savoir dans le sens rue Joseph Vogt vers la rue Gaulacker.
Des ralentisseurs sont mis en place, rue de la Potasse entre le n°4 et le n°6.
Une zone 30 est instaurée rue de la Potasse.
ARTICLE 116 - RUE DES POTIERS
Les usagers circulant rue des Potiers devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue Jean Jaurès et seront dans l'obligation de tourner à gauche.
44 La circulation de tous les véhicules dans la rue des Potiers se fait en sens unique, y compris les cycles, à savoir dans le sens rue des Sœurs vers la rue Jean Jaurès.
Une zone 30 est instaurée rue des Potiers.
ARTICLE 117 - RUE DES PRÉS
Une zone 30 est instaurée rue des Prés.
ARTICLE 118 - RUE DES PRIMEVÈRES
Les usagers circulant rue des Primevères devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue de la Marne.
Les usagers circulant rue des Primevères devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la route d'Issenheim.
La circulation est interdite à tous les véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes dans la rue des Primevères (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Des plateaux surélevés sont mis en place, rue des Primevères à hauteur du n°23 et entre le n°13 et 15.
Le stationnement de tout véhicule est interdit dans la rue des Primevères, des deux côtés de la voie, sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues des Pâquerettes et Primevères.
Une zone 30 est instaurée rue des Primevères.
ARTICLE 119 - PLACE DU 4 FEVRIER
La vitesse limite est de 30 km/h à hauteur des plateaux surélevés.
Les usagers sortant de l'impasse située à hauteur du n°9 place du 4 Février devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la place du 4 Février.
Les usagers sortant de l'impasse située à hauteur du n°47 rue du Vieil Armand devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la place du 4 Février.
45 Le stationnement de tout véhicule est interdit des deux côtés de l'impasse en direction de la rue du Vieil Armand.
Un arrêt d'autocars des lignes régulières est fixé à hauteur du n°6 place du 4 Février Le stationnement de tout autre véhicule, hors autocars, sera susceptible d'être placé en fourrière.
Un carrefour à sens giratoire, dénommé « Paul Boullu » est mis en place afin de fluidifier la circulation, routes de Jungholtz, de Wuenheim, rue du Vieil Armand, et place du 4 Février.
ARTICLE 120 - ROUTE DE RAEDERSHEIM
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h sur la route de Raedersheim.
Les usagers venant de la route de Raedersheim ne sont pas autorisés à tourner vers
la rue Schelbaum.
Les usagers circulant sur la route de Raedersheim devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Bollwiller.
Une place de stationnement, sur le parking devant le cimetière, est exclusivement
réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC).
ARTICLE 121 - RUE ALBERT REINBOLD
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h dans la rue Albert Reinbold.
Les usagers circulant dans la rue Albert Reinbold, au niveau des deux débouchés devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue de l'Industrie.
Une passerelle enjambant le canal de décharge au droit de la déchetterie rue Albert Reinbold a été mise en place et est destinée exclusivement au passage des piétons, des cycles et des chevaux.
La circulation de tout véhicule à moteur est interdite.
ARTICLE 122 - RUE DES REMPARTS
Les usagers circulant dans la rue des Remparts devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Jean Jaurès et devront obligatoirement tourner à droite.
46 A l'angle de la rue d'Or, le petit passage situé rue des Remparts est placé en voie sans issue.
ARTICLE 123 - PLACE DE LA REPUBLIQUE
La circulation se fera en sens unique pour les véhicules à moteur, sens rue Jean
Jaurès - Place de l'Église.
Tout véhicule venant de la place de la République et débouchant sur la place de l'Église, à hauteur de la Mairie, devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage.
Une zone bleue est instaurée sur la totalité de la place de la République.
Le stationnement pourra être considéré comme abusif après un délai de 48h. Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
L'arrêt et le stationnement de tout véhicule est interdit, sauf véhicules convoyages de fonds, devant le 5, place de la République (banque Crédit Agricole).
Des places de stationnement sont réservées aux personnes à mobilité réduite (GIG- GIC) à hauteur du 25, rue Jean Jaurès ainsi que devant la Mairie, au niveau du STOP. Ces places ont une durée de stationnement limitée à 12h maximum.
L'arrêt et le stationnement sont interdits à tout véhicule de 6h à 11h sauf livraisons, devant le n°10, place de la République (entrée à l'arrière de la Halle aux Blés). Cet
emplacement est en zone bleue de 11h à 19h.
Il est instauré une zone appelée «zone de rencontre» sur la place de la République.
ARTICLE 124 - CHEMIN DES ROMAINS (chemin rural)
La circulation est interdite sur ce chemin rural sauf cycles et ayants droits.
Les véhicules autorisés à circuler sur le chemin des Romains devront avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules
circulant sur la route de Wuenheim / route de Cernay.
ARTICLE 125 — RUE HENRI ROUBY
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h dans la rue Henri Rouby.
47 Les usagers circulant dans la rue Henri Rouby devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de l'Industrie.
Le stationnement dans la rue Henri Rouby est interdit des deux côtés de la voie.
La rue Henri Rouby est placée en voie sans issue.
ARTICLE 126 - PLACE SAINTE-CLAIRE
Le stationnement est interdit et considéré comme gênant sur la totalité de la place Sainte-Claire.
La place Sainte-Claire est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée place Sainte-Claire.
ARTICLE 127 - RUE ANTOINE DE SAINT-EXUPÉRY
Les usagers circulant dans la rue Antoine de Saint-Exupéry, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Jean Mermoz.
Une zone 30 est instaurée rue Antoine de Saint-Exupéry.
ARTICLE 128 - RUE SAINT-GEORGES
Le stationnement dans la rue Saint-Georges, tronçon entre la place du 17 Novembre et l'intersection rue d'Ollwiller/rue Joseph Vogt, est interdit des deux côtés de la voie
sauf sur les places matérialisées.
Le stationnement dans la rue Saint-Georges, tronçon entre la rue Gaulacker et le calvaire à l'intersection avec le chemin des Romains est interdit des deux côtés de la rue.
Les usagers circulant dans la rue Saint-Georges, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Vieil Armand.
La circulation est interdite à tout véhicule dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules d'incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, de livraison, et de déménagement) dans la rue Saint-Georges, tronçon entre la rue du
Vieil Armand et la place du 17 Novembre.
48 Ref. 20
Au bout de la rue Saint-Georges, à hauteur du calvaire, la circulation est interdite à
tout véhicule sauf cycles et ayants-droits.
Un ralentisseur et un rétrécissement de la chaussée sont mis en place rue Saint- Georges, au niveau du Centre de Secours, avec priorité aux usagers qui circulent vers la rue du Vieil Armand.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues de la Marne, de Bollwiller, Jean Jaurès, Saint-Georges et Place du 17 Novembre.
Une zone 30 est instaurée rue Saint-Georges.
ARTICLE 129 - RUE SAINT-JEAN
Le stationnement dans la rue Saint-Jean est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite sur le parking devant l'entrée de la halte-garderie.
Au croisement avec la rue du Château-Fort, la circulation est réglementée par feux tricolores.
Une zone 30 est instaurée rue Saint-Jean.
ARTICLE 130 - RUE SAINT-MAURICE
La circulation est interdite dans les deux sens, à tout véhicule à moteur, dans la rue Saint-Maurice.
ARTICLE 131 - RUE DES SAULES
Les usagers circulant dans la rue des Saules devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Guebwiller.
Les usagers circulant dans la rue des Saules devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la rue Albert Schweitzer.
Le stationnement de tout véhicule est interdit des deux côtés de cette rue. Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d'être placé en fourrière.
Une zone 30 est instaurée rue des Saules.
49 ARTICLE 132 - RUE SCHELBAUM
Les usagers circulant dans la rue Schelbaum devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Raedersheim.
La circulation de tout véhicule, sauf cycles, se fera en sens unique dans la rue Schelbaum, sens rue du Buhlfeld - route de Raedersheim.
Le stationnement dans la rue Schelbaum est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
Une zone 30 est instaurée rue Schelbaum.
ARTICLE 133 - RUE ALBERT SCHWEITZER
Les usagers circulant dans la rue Albert Schweitzer devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue des Genêts.
Les usagers circulant dans la rue Albert Schweitzer devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant sur la rue du Wolfhag.
Les usagers circulant dans la rue Albert Schweitzer, tronçon entre la rue du Wolfhag et la rue de l’Aubépine, dans les deux sens de la circulation, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue des Fougères.
L'arrêt et le stationnement sont interdits rue Albert Schweitzer, à hauteur du n°15 jusqu'à l'intersection avec la rue des Genêts.
De part et d'autre de la cour de l'école « Les Bruyères », l'arrêt est interdit sur 30m.
Le stationnement est interdit à tout véhicule à hauteur du n°56 rue Albert Schweitzer.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) sur le parking de l'école maternelle « Les Bruyères », rue Albert Schweitzer.
Une zone 30 est instaurée rue Albert Schweitzer.
ARTICLE 134 - RUE HENRI SEILLER
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 50 km/h dans la rue Henri Seiller.
Les usagers circulant dans la rue Henri Seiller devront céder le passage aux véhicules circulant sur la rue de l'Oberwald.
50 ARTICLE 135 - RUE SENSBURG + PARKING ECOLE BELLEVUE
La circulation se fait en sens unique pour les véhicules à moteur, sens route de Wuenheim vers la route de Jungholtz.
Le stationnement de tout véhicule est interdit des deux côtés de cette rue.
Les usagers circulant dans la rue Sensburg, devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant sur la route de Jungholtz.
Des ralentisseurs ont été mis en place au niveau du n°7, rue Sensburg.
Une zone 30 est instaurée rue Sensburg.
Parking :
Les usagers sortant du parking de l'école Bellevue, devront, avant de s'engager,
marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue Sensburg et devront obligatoirement tourner vers la gauche.
Une place de stationnement est réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) sur le parking de l'école maternelle « Bellevue », rue Sensburg.
ARTICLE 136 —- PASSAGE DES SENTINELLES
La circulation est interdite à tout véhicule et piéton dans le passage des Sentinelles
matérialisée par des portails.
ARTICLE 137 - RUE DES SŒURS
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue des Sœurs, sens de
circulation Place de l'Église - rue de la Fabrique sauf pour les véhicules autorisés (véhicules d'incendie et de secours, des services publics, de livraison, de déménagements et de travaux publics).
La circulation est interdite à tout véhicule dans la rue des Sœurs à partir de la rue des Ouvriers jusqu'à la rue Jean Jaurès.
Le stationnement dans la rue des Sœurs est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
Une zone 30 est instaurée rue des Sœurs.
51 ARTICLE 138 - IMPASSE DES SORCIÈRES
L'impasse des Sorcières est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée impasse des Sorcières.
ARTICLE 139 - RUE DE LA SOURCE SALÉE
Les usagers circulant dans la rue de la Source Salée devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Château-Fort.
Les usagers circulant dans la rue de la Source Salée devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue des Vosges.
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue de la Source Salée, tronçon entre la rue du Château-Fort et la rue du Vignoble — sens de circulation rue du Château-Fort vers la rue du Vignoble.
Le stationnement dans la rue de la Source Salée est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
Une zone 30 est instaurée rue de la Source Salée.
ARTICLE 140 — RUE DU STADE
La rue du Stade est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue du Stade.
ARTICLE 141 - RUE DU MAIRE STROBEL
La rue du Maire Strobel est placée en voie sans issue.
Une zone 30 est instaurée rue du Maire Strobel.
ARTICLE 142 - RUE DU SUDEL
52 Les usagers circulant dans la rue du Sudel devront, avant de s'engager, marquer un
temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue d’Alswiller.
Des structures routières de type chicane, au niveau du 11, rue du Sudel sont mises en
place en instaurant une circulation sur une voie unique, dans le but de réduire la
vitesse des véhicules.
Les véhicules venant des rues du Vieil Armand et d'Alswiller et se dirigeant dans la rue du Sudel doivent, à hauteur du n°11, laisser la priorité aux véhicules venant en sens inverse.
Le stationnement dans la rue du Sudel, tronçon entre la rue Cornély et la rue d’Alswiller, est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
Un carrefour à sens giratoire est mis en place afin de fluidifier la circulation, rues du Sudel, du Freundstein, du Commandant Dominique Bastiani et Cornély.
Une zone 30 est instaurée rue du Sudel.
ARTICLE 143 - RUE SUSS
Les usagers circulant dans la rue Suss devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue du Temple et devront obligatoirement tourner à droite.
Le stationnement et l'arrêt seront interdits rue Suss, sur tout le côté gauche, en venant de la rue du Temple, et du côté droit, du début de la rue jusqu'au n°5.
Une zone 30 est instaurée rue Suss.
ARTICLE 144 - RUE DE LA SYNAGOGUE
Le stationnement est interdit au droit du bâtiment de l'ancienne Synagogue.
La rue de la Synagogue est classée en voie sans issue
Une zone 30 est instaurée rue de la Synagogue.
ARTICLE 145 - RUE DU TEMPLE
Les usagers circulant dans la rue du Temple devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue Jean Jaurès et devront obligatoirement tourner à droite.
53 La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue du Temple — sens
de circulation rue des Charrons vers la rue Jean Jaurès.
Le stationnement de tout véhicule est interdit, rue du Temple, côté droit, à partir du
n°14 et côté gauche, à partir du n°6 en venant de la rue des Charrons.
Une zone 30 est instaurée rue du Temple.
ARTICLE 146 — RUE DE THIERENBACH
La circulation de tout véhicule, se fera en sens unique dans la rue de Thierenbach, sens rue Sensburg - route de Jungholtz.
Les usagers circulant dans la rue de Thierenbach devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant dans la
route de Jungholtz.
Le stationnement dans la rue de Thierenbach est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places matérialisées.
Une zone 30 est instaurée rue de Thierenbach.
ARTICLE 147 - RUE DES TISSERANDS
Les usagers circulant dans la rue des Tisserands devront, avant de s'engager, céder
le passage aux véhicules circulant rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
Le stationnement de tout véhicule est interdit rue des Tisserands, comme suit : - Côté gauche : à partir de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny jusqu'au 19, rue
des Tisserands inclus.
- Côté droit : à partir de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny jusqu'à l'intersection avec l'impasse des Sorcières.
Une zone 30 est instaurée rue des Tisserands.
ARTICLE 148 - IMPASSE DES TROÈNES
L'impasse des Troènes est placée en voie sans issue.
Les usagers circulant dans l'impasse des Troènes devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue Albert Schweitzer.
Une zone 30 est instaurée impasse des Troènes.
54 ARTICLE 149 - RUE DU VIEIL ARMAND
Les usagers circulant rue du Vieil Armand devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant route de Bollwiller.
Le stationnement est interdit à tout véhicule, rue du Vieil Armand, sur le trottoir situé le
long de la Société Acométis (entre l'entrée de la Société et la route de Bollwiller, sur
100m).
Il est créé une double voie de circulation réservée à l'usage exclusif des cycles et des cycles à pédalage assisté sur la rue du Vieil Armand, dans les deux sens de circulation.
La circulation, l'arrêt et le stationnement de tout véhicule à moteur sur la piste cyclable sont interdits et qualifiés de gênants. En cas d'infraction, la mise en fourrière des
véhicules pourra être effectuée.
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 30 km/h dans la rue du Vieil Armand, à une distance de 30 mètres avant l'implantation des plateaux ralentisseurs.
Un carrefour à sens giratoire, dénommé « rond-point Paul Boullu » est mis en place afin de fluidifier la circulation, routes de Jungholtz et de Wuenheim, rue du Vieil
Armand et place du 4 Février.
ARTICLE 150 — RUE DES VIGNERONS
Les usagers circulant rue des Vignerons devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue de la Chapelle.
Les usagers circulant rue des Vignerons devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et auront l'obligation de tourner à droite.
La circulation est interdite aux véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h).
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue des Vignerons, tronçon entre le n°15 et la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, sens de circulation
rue des Cuvetiers - rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
Les usagers circulant rue des Vignerons ont l'interdiction de tourner vers la rue des Cuvetiers
Le stationnement dans la rue des Vignerons, tronçon entre la rue de la Chapelle et la promenade de la Citadelle, est interdit des deux côtés de la voie.
55 Le stationnement dans la rue des Vignerons, tronçon entre la rue de la Chapelle et la rue des Cuvetiers, est interdit du côté impair de la voie.
Le stationnement dans la rue des Vignerons, tronçon entre la rue des Cuvetiers et la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, est interdit des deux côtés de la voie.
Le stationnement dans la rue des Vignerons, tronçon entre la rue des Charpentiers et la rue de la Chapelle, est interdit des deux côtés de la voie.
Une zone 30 est instaurée rue des Vignerons.
ARTICLE 151 - RUE DU VIGNOBLE
Les usagers circulant rue du Vignoble devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue du Mannberg.
Le stationnement est interdit du n°10 au n°14, rue du Vignoble.
Les usagers circulant sur le chemin Hornsteinweg devront avant de s'engager dans la rue du Vignoble, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules
circulant sur cette voie.
Une zone 30 est instaurée rue du Vignoble.
ARTICLE 152 — RUE JOSEPH VOGT
Les usagers circulant rue Joseph Vogt devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant route de Bollwiller.
Les usagers circulant rue Joseph Vogt devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue Saint-Georges.
La circulation est interdite aux véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison).
Les usagers circulant rue Joseph Vogt ont l'interdiction de tourner vers la rue Amélie Zurcher.
Le stationnement dans la rue Joseph Vogt est interdit des deux côtés de la voie, au niveau du virage situé devant les n°36 et 40.
Une place de stationnement est exclusivement réservée aux personnes à mobilité réduite (GIG-GIC) sur le parking rue Joseph Vogt/Rue de l'Espérance.
56 Pour fluidifier la circulation, un carrefour à sens giratoire est créé rues Himmelreich, Joseph Vogt et Amélie Zurcher.
Une zone 30 est instaurée rue Joseph Vogt.
ARTICLE 153 - RUE DES VOSGES + PARKING VOSGES
Les usagers circulant rue des Vosges devront, avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et devront obligatoirement tourner à gauche.
La circulation est interdite aux véhicules ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules incendie, ramassage d'ordures ménagères, véhicules de la Ville, camions de déménagement et camions de livraison uniquement de 6h à 11h), ainsi qu'aux véhicules ayant une hauteur supérieure à 2,4m et une largeur supérieure à 2,3m, tronçon entre la rue de la Source Salée et la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue des Vosges, tronçon entre la sortie du parking du 19B, rue des Vosges et la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny — sens de circulation rue des Vosges vers la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
La circulation se fera en alternance sur le tronçon rue Jean Jaurès - rue de la Source Salée, avec priorité aux véhicules venant de la rue Jean Jaurès.
Les véhicules venant de la rue de la Source Salée auront l'obligation de tourner à droite vers la place de la République.
Mercredi matin, jour de marché, la circulation est interdite vers la rue Jean Jaurès, tronçon entre la rue de la Source Salée et la rue Jean Jaurès.
La circulation sens rue Jean Jaurès - rue de la Source Salée est maintenue.
Des ralentisseurs sont mis en place, rue des Vosges à hauteur du n°15.
Le stationnement est interdit dans la rue des Vosges, tronçon rue Jean Jaurès — rue des Bouchers, côté impair, sauf zone bleue limitée à 10 minutes.
Le stationnement est interdit des deux côtés dans l'impasse de la rue des Vosges, située à l'angle du n°13.
Le stationnement est interdit à tout véhicule, rue des Vosges, des deux côtés de la voie, tronçon entre la rue des Bouchers et la rue Maréchal de Lattre de Tassigny.
Une zone bleue est instaurée, rue des Vosges, sur les places de stationnement situées devant le 42, rue Jean Jaurès.
57 Un stationnement limité à dix minutes est instauré entre 6h et 19h sur la place de stationnement dans la rue des Vosges, à l'angle du bâtiment de la Poste.
Une zone 30 est instaurée rue des Vosges.
Parking des Vosges : entrée par la rue des Vosges.
Une zone bleue est instaurée sur ce parking.
Les usagers sortant du parking rue des Vosges devront, avant de s'engager, marquer un arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue des Vosges.
La sortie de ce parking se fera obligatoirement par la rue des Vosges. Il est strictement interdit de quitter ce parking par la voie donnant accès à la rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny.
Le stationnement de tout véhicule est interdit au fond de ce parking le long du n°19,
rue des Vosges.
Deux emplacements de stationnement situés devant le 19B, rue des Vosges (parking rue des Vosges) sont mis à disposition pour un usage professionnel.
ARTICLE 154 - RUE LOUISE WEISS
La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue Louise Weiss — sens
rue Albert Schweitzer vers la rue des Saules.
Les usagers circulant rue Louise Weiss devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue Albert Schweitzer.
Le stationnement est interdit sur l'intégralité de la rue Louise Weiss.
Une zone 30 est instaurée rue Louise Weiss.
ARTICLE 155 - RUE DU GENERAL WERLE
Les usagers circulant dans la rue Général Werlé devront avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant dans la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny.
Une zone 30 est instaurée rue du Général Werlé.
ARTICLE 156 —- RUE DU DOCTEUR WEST
58 Les usagers circulant dans la rue du Docteur West devront avant de s'engager, céder le passage aux véhicules circulant rue du Château-Fort.
Le stationnement est interdit sur l'intégralité de la rue du Docteur West.
Une zone 30 est instaurée rue du Docteur West.
ARTICLE 157 —- RUE WINKELMATT
Les usagers sortant de la rue Winkelmatt devront, avant de s'engager marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue des Primevères
Une zone 30 est instaurée rue Winkelmatt.
ARTICLE 158 — RUE DU WOLFHAG
Les usagers circulant rue du Wolfhag devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue de l'Hôpital.
Les usagers circulant rue du Wolfhag devront, avant de s'engager, marquer un temps d'arrêt au stop et céder le passage aux véhicules circulant rue de la Fosse aux Loups.
Le stationnement dans la rue du Wolfhag est interdit des deux côtés de la voie sauf sur les places de stationnement matérialisées.
Une zone 30 est instaurée rue du Wolfhag.
ARTICLE 159 — ROUTE DE WUENHEIM
La vitesse limite sur la route de Wuenheim est de 50 km/h jusqu'à la fin de l'agglomération.
Des arrêts d'autocars des lignes régulières sont fixés route de Wuenheim : après l'intersection avec la rue Sensburg
à l’angle de la rue des Chasseurs
à hauteur du n°52, route de Wuenheim
à hauteur de la Cave Vinicole VYNNN
Un carrefour à sens giratoire, dénommé « rond-point Paul Boullu » est mis en place afin de fluidifier la circulation, routes de Jungholtz et de Wuenheim, rue du Vieil Armand et place du 4 Février.
ARTICLE 160 — RUE AMÉLIE ZURCHER
59 La circulation de tout véhicule se fera en sens unique dans la rue Amélie Zurcher, sens
rue Gaulacker - rue Joseph Vogt.
Pour fluidifier la circulation, un carrefour à sens giratoire est créé rues Himmelreich, Joseph Vogt et Amélie Zurcher.
Une zone 30 est instaurée rue Amélie Zurcher.
ARTICLE 161 - CHEMINS RURAUX
La circulation sur les chemins ruraux de la Ville de Soultz est règlementée comme suit :
La priorité est donnée aux véhicules à usage agricole.
Les ayants droits autorisés à circuler sont :
Les propriétaires et locataires riverains
Les exploitants des parcelles de terrains contiguës
Le personnel chargé de l'entretien des chemins
Les services de la Ville de Soultz, des Sapeurs-Pompiers, de la Brigade
Verte, de la Police Municipale, de la Gendarmerie et de l'Etat
> Les personnes titulaires d'un véhicule muni du macaron Grand Invalide de Guerre (GIG) ou Grand Invalide Civil (GIC) ou de la carte de stationnement de modèle communautaire pour personne à mobilité réduite.
> Les services des collectes de déchets ménagers, uniquement pour le chemin rural « Unterermannbergweg »
YVNNY
Les cyclistes sont autorisés à emprunter ces chemins.
La vitesse autorisée maximale est de 30 km/h sauf autre signalisation.
ARTICLE 162 - ROUTE DU COL AMIC
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 45 km/h sur la route du Col Amic, tronçon entre le Mémorial « Rote Rain » et la route des Crêtes.
Les usagers sont priés de respecter la signalisation concernant les chutes de pierres
et la chaussée glissante en période hivernale.
La vitesse limite autorisée pour tous les véhicules est fixée à 45 km/h sur la route forestière reliant l'Hôtel Restaurant Les Violettes à la route du Col Amic.
Les usagers empruntant ce tronçon en période hivernale, sont priés de respecter la signalisation concernant la chaussée glissante, ce chemin n'étant ni salé, ni déneigé.
60 La route du Col Amic fait l'objet d’une fermeture annuelle hivernale par la prise d'un arrêté municipal. || est rappelé que la route des Crêtes est également fermée pendant l'hiver.
La circulation est interdite à tout véhicule ayant un PTAC supérieur à 3,5 tonnes (sauf véhicules d'exploitation et véhicules autorisés) sur la Montée du Col Amic à Soultz, tronçon entre le Rote-Rain et le Col Amic.
ARTICLE 163 - SIGNALISATION
Une signalisation verticale et / ou horizontale est mise en place pour permettre l'application du présent arrêté.
ARTICLE 164 - MISE EN FOURRIERE
Tout véhicule en infraction au présent arrêté pourra faire l'objet d'une mise en fourrière.
ARTICLE 165 —- APPLICATION
Monsieur le Maire de la Ville de Soultz, Monsieur le Commandant de la Brigade
Territoriale de Gendarmerie de SOULTZ, la Police Municipale, la Brigade Verte ainsi
que tous les agents des services concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Tous les arrêtés antérieurs relatifs à la circulation et au stationnement concernés par l'exécution du présent arrêté sont abrogés.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois selon les règles de procédure en vigueur.
Marcello ROTOLO, Maire
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