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Déliberation - LISTE DELIB 26.09000
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 26.09000)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Démocratie,
COMMUNE
DE
BERNOS-BEAULAC
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUINICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 26
septembre
2023
à 20
h 30,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
municipaux:
15
PRESENTS
: 12
VOTANTS
: 14
(2
procurations)
LARTIGUE
RENOUIL
Jacqueline
- BERNARD
Pascal
- BERNARD
Isabelle
- AUDIGNON
François
- CASTILLO
Sarah
-
GUILLON
Josiane
— ANDRE
Patrick
- WISNIEWSKY
Amandine
- DOS
SANTOS
Jean-Louis
- GALLITRE
Frédérique
-
ROSEC
Didier-
PEYROU
Maxence
-
Absents
ayant
donné
procuration
:
- _
MrAlain
MICHEL
ayant
donné
procuration
à Mme
Jacqueline
LARTIGUE
RENOUIL
- Mr
Didier
LAMBERT
ayant
donné
procuration
à Mr
Didier
ROSEC
Absents
: LUMALE
Delphine
Secrétaire
de
séance
: Mr
Pascal
BERNARD
Point
N°
1 : ADOPTION
PROCES
VERBAUX
PRÉCÉDENTS
046-2023-26-09
Adopté
à l'unanimité
Point
N°
2 : DECISION
MODIFICATIVE
— BUDGET
LOTISSEMENT
047-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
3 : DECISIONS
MODIFICATIVES
— BUDGET
COMMUNE
048-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
4 : ADMISSION
EN
NON-VALEUR
— DECISION
MODIFICATIVE
049-2023-26-09 Voté
à l’unanimité
Point
N°
5 : ADHESION
OFFRE
SERVICE
PRÉVENTION
ET
SANTÉ
050-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
6 : EXPÉRIMENTATION
CFU
051-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
7: SERVITUDE
DE
PASSAGE
052-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
8 : CHEMIN
PILLOIS
053-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
9 : PLAQUE
MR
CAZENAVE
054-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
10
: CONVENTION
ANIMATION
TEMPS
LIBRE
MULTISPORTS
055-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
11
: ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
056-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
12
: PARTENARIAT
SYNDICAT
DU
CIRON
— PLANTATION
RIPISYLVE
057-2023-26-09
Voté
à l’unanimité
Point
N°
13
: MODIFICATION
ATTRIBUTION
LOTS
ANCIENNE
PHARMACIE
058-2023-26-09
Voté
à l’unanimité