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Convocation - convocation 29 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Convocation - convocation 29 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
MACHILLY
Mairie
- 290
route
des
Voirons
- 74140
MACHILLY
MACHILLY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SESSION
ORDINAIRE
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Lundi
29
Juin
2026
à
20h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Mairie
de
Machilly
En
cas
d'empêchement,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
membre
du
Conseil
Municipal
pour
voter
en
votre
nom.
Chaque
conseiller
municipal
ne
peut
être
porteur
que
d’un
seul
pouvoir.
Le
quorum
nécessaire
à la tenue
de
la
réunion
est,
par
application
de
l’article
L2121-17
du
CGCT
la majorité
de
ses
membres.
Veuillez
agréer
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
À
MACHILLY,
le 22
juin
2026
.
n7
à
Le
de se de
de de
sn de de de de
te de de
ste
te ae
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a
de
de de
de de
ste de
80 de
de
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SE
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080 d$e d%e de de do
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8e 48e 48e d$e 28e d$e d$e 68e 28e 280 d%e 68e de
de 8e 48e 460 de
+
POUVOIR
Je
soussigné(e)
…...............
DONNE
POUVOIR
A
effet
de
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal,
convoquée
pour
le
lundi
29
juin
2026
à
20
heures
00,
de
prendre
part
à
toutes
délibérations,
émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tous
les
autres
jours
suivants,
auxquels
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque.
Faità-Machilly,
less soccer
Porter
à
la
main
«
Bon
pour
pouvoir
et
signer
»
Affichée
en
mairie
le 2206/2026 ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
29
juin
2026
à 20h00
MACHILLY 1.
Approbation
du procès-verbal
de la séance
du
conseil
municipal
du
18 mai
2026
(annexe)
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
la
Maire
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
3.
Intercommunalité :
désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
4.
Salle
d'animation
rurale:
mesures
temporaires
à
la
suite
des
dysfonctionnements
techniques
constatés
5.
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
(annexe)
6.
Attribution
de
subventions
aux
associations
(annexes)
7.
Demande
de
don
de
l’Association
pour
la Sauvegarde
du
Léman
8.
Approbation
du
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté
de
l’école
primaire
publique
de
Machilly
(annexe)
QUESTIONS
DIVERSES
Affichée
en
mairie
le