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unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2025 06B Approbation de trois conventions de partenariat pour lorganisation de spectacles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2025 06B Approbation de trois conventions de partenariat pour lorganisation de spectacles)
Thèmes du document : Assurance, Justice et droit, Industrie,
Not CLERMONTAIS
Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Bureau communautaire
Mardi 11 Février 2025
DECISION DE BUREAU
Nombre de membres du bureau : 11
Nombre de présents : 9
Nombre de votants : 9
Présents : M. Claude REVEL, M. Francis BARDEAU, Mme Marie PASSIEUX, M. Claude VALERO, Mme Isabelle SILHOL, M. Olivier BRUN, Mme Myriam GAIRAUD, M. Olivier BERNARDI, M. Joseph RODRIGUEZ.
Absents : M. Bernard COSTE, M. Gérald VALENTINI.
Rapporteur : M. Claude REVEL.
Approbation de trois conventions de partenariat pour l’organisation de spectacles
Monsieur REVEL rappelle que par délibération prise en séance du 05 Octobre 2021, Conseil
communautaire a approuvé une délégation de pouvoirs au Bureau communautaire pour prendre toute
décision relative à l’approbation des conditions d’affectation, d’occupation et de location, constitutives ou
non de droits réels, des biens meubles et immeubles, pour une durée n’excédant pas neuf ans.
Vu l’arrêté préfectoral n°2019-I-1658 portant modification des compétences de la Communauté de
communes du Clermontais.
Considérant que depuis plusieurs années, le Théâtre le Sillon organise plusieurs spectacles afin de venir
au plus près du public. Dans le cadre de sa saison culturelle itinérante, le Théâtre le Sillon accueille et
organise les spectacles de théâtre suivants :
1) « Habiter le monde » de la compagnie Délit de Façade avec la compagnie Les Arts Oseurs, du
vendredi 17 janvier 2025 au jeudi 23 janvier 2025 dans la salle « L’écurie », 1599 Route de Mas Canet
à Salasc (34800),
2) « Solo guitare - voix », de Dimoné, le Vendredi 07 Février 2025 à 19h30, dans le logement de Monsieur
et Madame Thierry et Eliane KERGOMARD situé au 7 Impasse du Sabel, à Mourèze,
3) « Ça va saigner » de la compagnie « Le Cri de l’armoire » le Samedi 08 Février 2025 à 19h30, dans
le logement de Monsieur Pascal GUIGNOT situé au 15 Rue de Souville, à Aspiran.
Décision n°2025-06B
Publié le 14/02/2025 Monsieur le Président certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois, adressé au Président ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. : le Tribunal peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
La Communauté de communes, par le biais du Théâtre le Sillon s’engage notamment à :
- Respecter les lieux mis à disposition,
- Gérer les personnes, entrant et sortant,
- Gérer la billetterie,
- Fournir des chaises complémentaires nécessaires,
- Rendre les locaux en bon état,
- Mettre à disposition du partenaire 10 invitations pour le spectacle accueilli.
Le Partenaire s’engage à :
- Mettre à disposition de la Communauté de communes le logement,
- Mettre le lieu à disposition dans un état propre,
- A demander aux personnes bénéficiant de ses invitations d’apporter une boisson et un plat à
partager pour l’auberge espagnoles proposé après le spectacle.
Une convention détermine les modalités administratives et techniques de ces partenariats.
Après en avoir délibéré, le Bureau, à l’unanimité :
- APPROUVE les trois conventions de partenariat pour l’accueil des spectacles mentionnés ci-
dessus,
- AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer toutes pièces utiles à l’exécution
de la présente décision,
- RAPPELLE que toutes les décisions prises par le Bureau en application de ses délégations sont
systématiquement rapportées en Conseil communautaire.
Fait à Clermont l’Hérault, le 13 Février 2025 Le Président de la Communauté
de communes du Clermontais,
Claude REVEL
Accusé de réception en préfecture
034-243400355-20250213-2025-06B-AU
Date de télétransmission : 14/02/2025
Date de réception préfecture : 14/02/2025 °Sillon. Néérit SCÈNE EuHYeATIORN EE D'INTÉRÊT NATIONAL Communauté de communes du ART TERRITOIRE ù Clermont Ed, et dans le Clermontais ( | L ERMONTA | S
CONVENTION DE PARTENARIAT
Ref : 25COACCO5
Entre les soussignés :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Théâtre Le Sillon
Espace Marcel Vidal
20, avenue Raymond Lacombe- 34800 Clermont-l'Hérault
Numéro S.IL.R.E.T. : 243 400 355 00034 - code APE 8411 Z
Téléphone : 04 67 88 95 50
N° de licences : 1-R-2021-003583 ; 2-R-2021-003588 ; 3-R-2021-003587
Représenté par Monsieur Claude REVEL, en sa qualité de Président
Ci-après dénommée « La Communauté de communes du Clermontais » d’une part
Et
Nom prénom Propriétaire : Thierry et Eliane Kergomard
Adresse : 7 impasse du sabel, 34800 Mourèze
E-Mail : kergomard.thierry@gmail.com
Tél : 07 77 3654 71
Représenté par Thierry et Eliane Kergomard, en leur qualité de propriétaires
Ci-après dénommée « Le partenaire » d’une part,
IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La Communauté de communes du Clermontais, Théâtre Le Sillon et Le partenaire coopèrent pour accueillir une
représentation du spectacle « Solo guitare - voix » de Dimoné, le vendredi 7 février 2025 à 19h30.
ARTICLE 2 : Description
Dans le cadre de sa programmation, le Théâtre du Sillon accueille le spectacle « Solo guitare - voix » de Dimoné.
Présentation du spectacle
Dimoné, le démon poète de la chanson > Durée : 1H15 environ — Tout public
Que ce soit en bande, en solo ou en duo, c’est l’histoire d’un texte, d’une musique, parfois d’un son et d’un instant où cela se passe.
Avec les chansons on le sait, tout est histoire d’arrangement. Après 5 albums et 2 EP, Dimoné nous donne un rendez-vous en
solo Guitare/voix, chez l’habitant.
Dandy démon catalan à la voix teintée de mistral, Dimoné bouscule joyeusement tous les styles.
Sa plume caresse l'homme « au plus près de l'os », cisèle le verbe avec élégance, au gré des jeux de mots et doubles sens. D'une voix pénétrante à la fois grave et soyeuse, il distille une poésie sans fard, presque charnelle... Un sourire amusé et vengeur accroché aux lèvres, en Homme libre, il fait voyager ses chansons où bon lui semble, ses mots vers d'autres voies, son phrasé si particulier vers d'autres fantaisies textuelles, le tout au service de l'art exigeant d'une
chanson pop et atypique. Magnétique |! Auteur compositeur interprète Dimoné
Le spectacle est sur billetterie (Tarifs 13€ / 10€ / 6€ - Pass 33€), organisée et gérée par le Théâtre Le Sillon -
Communauté de communes du Clermontais.
Le lieu exact ne sera communiqué au public qu’au moment de la réservation. Le public ayant préalablement acheté son billet, se rendra à l'adresse indiqué : 7 impasse du sabel, 34800 Mourèze.
Jauge public : 30 personnes
A l'issue de la représentation, un repas partagé est proposé au public.
La personne référente pour la Communauté de communes du clermontais arrivera en amont de la représentation
avec la compagnie et restera présente jusqu’au départ du public et de la compagnie.
Personne référente pour le vendredi 7 février 2025 : Julia Lopez > jlopez@cc-clermontais.fr / 09 71 00 29 42 / 06
26 66 70 62
ARTICLE 3 : Obligations du partenaire
Le partenaire s'engage à mettre à la disposition de La Communauté de communes du Clermontais l'établissement situé au 7 impasse du sabel, 34800 Mourèze, sur la période d'utilisation : Le vendredi 7 février 2025 de 14h00 à 23h00.
Pour toutes questions, Le partenaire devra se rapprocher de la chargée des relations publiques du Théâtre Le
Siflon, Julia Lopez. Par mail : Jiopez@cc-clermontais.fr/ Par tél : 09 71 00 29 42 / 06 26 66 70 62
ARTICLE 4- Obligations de la Communauté de communes du Clermontais La Communauté de communes du Clermontais s'engage :
- à respecter les lieux mis à disposition
- à gérer les personnes entrant dans l’établissement
- à gérer la billetterie
- à fournir les chaises complémentaires nécessaires
- à rendre les locaux en bon état
- à mettre à disposition du Partenaire 15 invitations pour le spectacle accueilli.
La Communauté de communes du Clermontais s'engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation, dont les mesures relatives à la prévention du Covid-19 le cas échéant relatives à la sécurité du personnel, conformément aux contraintes sanitaires en vigueur.
Le partenaire s'engage :
- à mettre le lieu à disposition dans un état propre
- à demander aux personnes bénéficiant de ses invitations d'apporter une boisson et un plat à partager pour
l'auberge espagnole proposée après le spectacle.
ARTICLE 6 : Assurances, sécurité, prévention des incendies et dégradations
La Communauté de communes du Clermontais devra assurer les biens mobiliers dont il aura l’usage ainsi que
l’ensemble des risques locatifs (dégradations, vol, incendie). I} garantira sa responsabilité civile pour tous les
accidents et dommages susceptibles de survenir du fait de ses activités dans les lieux mis à sa disposition. Il
respectera les consignes incendie et veillera à ce que les personnes accueillis ne se livre à aucune dégradation ou vol.
ARTICLE 7 - Rupture
La présente convention se trouverait suspendue où annulée de plein droit, et sans indemnité d'aucune sorte,
dans tous les cas de force majeure. On entend par cas de force majeure des circonstances qui se sont produites
après la signature de la convention, en raison de faits d'un caractère insurmontable et qui ne peuvent être
2 empêchés par les contractants et notamment : catastrophes naturelles, guerre, insurrection, incendie, grève des
services publics, grève du personnel, cas dûment constaté de maladie de l’un des artistes.
ARTICLE 8 - Concours divers
En cas de contestation à propos de l'interprétation ou de l'exécution de tout ou partie de la présente convention,
les signataires s'engagent à épuiser toutes les voies de conciliation amiable avant de faire appel aux tribunaux
compétents.
Fait à Clermont l'Hérault, en deux exemplaires, le 14 janvier 2025
Faire précéder la mention “lu et approuvé”
Pour la Commumeuté nes Pour le Partenaire
Le Présidenf Les Propriétaires
Claude REVEL Thierry / Eliane Kergomard Notrret CLERMONTAIS
CONVENTION DE PARTENARIAT
Ref: 25COACCO2
Entre les soussignés :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Théâtre Le Sillon
Espace Marcel Vidal
20, avenue Raymond Lacombe- 34800 Clermont-l'Hérault
Numéro S.LR.E.T. : 243 400 355 00034 - code APE 8411 Z
Téléphone : 04 67 88 95 50
N° de licences : 1-R-2021-003583 ; 2-R-2021-003588 : 3-R-2021-003587
Représenté par Monsieur Claude REVEL, en sa qualité de Président
Ci-après dénommée « La Communauté de communes du Clermontais » d'une part
Et
Les Arts Oseurs
Adresse : Village des Arts - 34800 Octon
Numéro SIRET : 442 293 254 00045
Code APE : 9001Z
TVA : Non assujetti à la TVA
Numéros de licences : R-2020-005956 - Valable jusqu'au 07/09/2025, détenue par Aude Lavigne Mail - tel : bonjour@lesartsoseurs.org
Représentée par Aude LAVIGNE, en sa qualité de Présidente
Ci-après dénommée « Le Partenaire » d'autre part
IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La Communauté de communes du Clermontais, Théâtre Le Sillon et le Partenaire coopèrent pour
l'organisation d'une résidence de création pour le projet « Habiter le monde » de la compagnie Délit de
Façade, du vendredi 17 janvier 2025 au jeudi 23 janvier 2025 dans la salle « L'écurie », 1599 Route de Mas
Canet à Salasc (34800)
ARTICLE 2 : Description
Dans le cadre de sa mission, le Théâtre du Sillon - La Communauté de communes du Clermontais
accueille la résidence de création du spectacle « Habiter le monde » de la compagnie Délit de Façade,
dans la salle « L'écurie » dont Le partenaire est le gestionnaire. Une sortie de résidence ouverte au public
sera proposée le jeudi 23 janvier 2025 à 19h00. La jauge estimée est de 30 personnes. ARTICLE 3 : Obligations du partenaire
Le partenaire s'engage à mettre à la disposition de La Communauté de communes du Clermontais les
locaux situés 1599 Route du Mas Canet, 34800 Salasc, sur la période d'utilisation : du vendredi 17 janvier
à 9h00 au jeudi 23 janvier 2025 à 22h.
Une clé sera transmise à la Communauté de communes du Clermontais, à partir du vendredi 17 janvier
2025 à 9h00 (contact : Laure Meyniel, chargée d'administration et de coordination du Théâtre Le Sillon /
l.meyniel@cc-clermontais.fr), et rendue le vendredi 26 janvier 2025 à 12h.
Pour toutes questions, Le partenaire devra se rapprocher de la chargée d'administration et coordination
du Théâtre Le Sillon, Laure Meyniel.
Par mail : laure.meyniel@cc-clermontais.fr
Par tél : 04 67 88 92 05
ARTICLE 4- Obligations des parties
La Communauté de communes du Clermontais s'engage :
- à respecter les lieux mis à disposition
- à gérer les personnes entrant dans l'établissement
- à rendre les locaux en bon état.
- à participer aux frais de fonctionnement de la salle à hauteur de 80€ net de taxes.
Cette participation comprend l'adhésion, les frais de ménage et une participation aux fluides (bois de
chauffage, etc.)
Le règlement s'effectue par virement bancaire. Le paiement se fera dans un délai de 30 jours à
compter de la réception de la facture et RIB à l'issue de la prestation, envoyés via la plateforme
Chorus.
La Communauté de communes du Clermontais s'engage à respecter et/ou à faire respecter la
législation et la réglementation, dont les mesures relatives à la prévention du Covid-19 le cas échéant
relatives à la sécurité du personnel, conformément aux contraintes sanitaires en vigueur.
Le Partenaire s'engage :
- à mettre le lieu à disposition dans un état propre
ARTICLE 6 : Assurances, sécurité, prévention des incendies et dégradations
La Communauté de communes du Clermontais devra assurer les biens mobiliers dont il aura l'usage
ainsi que l'ensemble des risques locatifs (dégradations, vol, incendie). Il garantira sa responsabilité civile
pour tous les accidents et dommages susceptibles de survenir du fait de ses activités dans les lieux mis à
sa disposition. Îl respectera les consignes incendie et veillera à ce que les personnes accueillis ne se livre à
aucune dégradation ou vol.
ARTICLE 7 - Rupture
La présente convention se trouverait suspendue ou annulée de plein droit, et sans indemnité d'aucune
sorte, dans tous les cas de force majeure. On entend par cas de force majeure des circonstances qui se
sont produites après la signature de la convention, en raison de faits d'un caractère insurmontable et qui
ne peuvent être empêchés par les contractants et notamment : catastrophes naturelles, guerre,
insurrection, incendie, grève des services publics, grève du personnel, cas dûment constaté de maladie
de l'un des artistes.
ARTICLE 8 - Concours divers
En cas de contestation à propos de l'interprétation où de l'exécution de tout ou partie de la présente
convention, les signataires s'engagent à épuiser toutes les voies de conciliation amiable avant de faire
appel aux tribunaux compétents. Fait à Clermont l'Hérault, en deux exemplaires, le 11 décembre 2024
Faire précéder la mention “lu et approuvé"
Pour la Communauté de communes Pour Les Arts Oseurs
la Présidente
—s OSEURS
Claude REVEL Aude LAVIGNE eGilon. 7’ SCÈNE CONVENTIONNÉE D'INTÉRÊT HATIONAL uté de communes du ART EN TERRITOIRE à Clermont l'Hérault et dans le Clermontais MONTA | S
CONVENTION DE PARTENARIAT
Ref: 25COACCO8
Entre les soussignés :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTAIS
Théâtre Le Sillon
Espace Marcel Vidal
20, avenue Raymond Lacombe- 34800 Clermont-l'Hérault
Numéro S.i.R.E.T. : 243 400 355 00034 - code APE 8411 Z
Téléphone : 04 67 88 95 50
N° de licences : 1-R-2021-003583 ; 2-R-2021-003588 : 3-R-2021-003587
Représenté par Monsieur Claude REVEL, en sa qualité de Président Ci-après dénommée « La Communauté de communes du Clermontais » d’une part
Et
Nom prénom Propriétaire : Pascal Guignot
Adresse : 15 rue de Souville, 34800 Aspiran
E-Mail : pascal guignot@gmail.com
Tél : 06 80 08 5447
Représenté par Pascal Guignot, en sa qualité de propriétaire,
Ci-après dénommée « Le partenaire » d’une part,
IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La Communauté de communes du Clermontais, Théâtre Le Sillon et Le partenaire coopèrent pour accueillir une
représentation du spectacle « ça va saigner » de la compagnie Le Cri de l'armoire, le samedi 8 février 2025 à
19h30.
ARTICLE 2 : Description
Dans le cadre de sa programmation, le Théâtre du Sillon accueille le spectacle « ça va saigner » de la compagnie
Le Cri de l’armoire (Marien Tillet).
Présentation du spectacle
Un conte pour faire frissonner les plus grands. > Durée : 1h environ — à partir de 13 ans Quand on était petit, il y avait quelque chose sous le lit, ou dans le placard. Et puis on nous a raconté des histoires pour nous rassurer. La chose sous le lit est partie. C'est donc le moment pour écouter des histoires différentes. Des histoires pour les grands. Des histoires qui ne se terminent pas forcément bien et surtout pas avec un mariage et beaucoup d'enfants. En puisant dans les rumeurs urbaines, les légendes locales, mais aussi dans les contes traditionnels sans fard, Marien Tillet emmène son auditoire en musique et parole dans les zones obscures où est toujours prête à surgir, là cachée, pas loin, la chose qui était sous le lit et qui ne rêve que d'une chose : y retourner.
De et avec Marien Tillet Le spectacle est sur billetterie (Tarifs 13€/ 10€ / 6€ - Pass 33€), organisée et gérée par le Théâtre Le Sillon -
Communauté de communes du Clermontais.
Le lieu exact ne sera communiqué au public qu'au moment de la réservation. Le public ayant préalablement
acheté son billet, se rendra à l’adresse indiqué : 15 rue de Souville, 34800 Aspiran.
Jauge : 30 personnes
A l'issue de la représentation, un goûter partagé est proposé au public.
La personne référente pour la Communauté de communes du clermontais arrivera en amont de la représentation
avec la compagnie et restera présente jusqu’au départ du public et de la compagnie.
Personne référente pour le samedi 8 février 2025 : Julia Lopez > j.lopez@cc-clermontais.fr / 09 71 00 29 42 / 06 26 66 70 62
ARTICLE 3 : Obligations du partenaire
Le partenaire s'engage à mettre à la disposition de La Communauté de communes du Clermontais le logement
situé au 15 rue de Souville, 34800 Aspiran, sur la période d'utilisation: Le samedi 8 février 2025 de 14h00 à 23h00.
Pour toutes questions, Le partenaire devra se rapprocher de la chargée des relations publiques du Théâtre Le
Sillon, Julia Lopez. Par mail : JL Jopez@cc-clermontais.fr / Par tél : 09 71 00 29 42 / 06 26 66 70 62
ARTICLE 4- Obligations de la Communauté de communes du Clermontais
La Communauté de communes du Clermontais s'engage :
- à respecter les lieux mis à disposition
- à gérer les personnes entrant dans l'établissement
- à gérer la billetterie
- à fournir les chaises complémentaires nécessaires
- à rendre les locaux en bon état
- à mettre à disposition du Partenaire 10 invitations pour le spectacle accueilli,
La Communauté de communes du Clermontais s'engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la
réglementation, dont les mesures relatives à la prévention du Covid-19 le cas échéant relatives à la sécurité du personnel, conformément aux contraintes sanitaires en vigueur.
Le partenaire s'engage :
- à mettre le lieu à disposition dans un état propre
- à demander aux personnes bénéficiant de ses invitations d'apporter une boisson et un plat à partager pour
l'auberge espagnole proposée après le spectacle.
ARTICLE 6 : Assurances, sécurité, prévention des incendies et dégradations
La Communauté de communes du Clermontais devra assurer les biens mobiliers dont il aura l'usage ainsi que
l'ensemble des risques locatifs (dégradations, vol, incendie). Il garantira sa responsabilité civile pour tous les
accidents et dommages susceptibles de survenir du fait de ses activités dans les lieux mis à sa disposition. Il
respectera les consignes incendie et veillera à ce que les personnes accueillis ne se livre à aucune dégradation ou
vol.
ARTICLE 7 - Rupture
La présente convention se trouverait suspendue ou annulée de plein droit, et sans indemnité d'aucune sorte,
dans tous les cas de force majeure. On entend par cas de force majeure des circonstances qui se sont produites
après la signature de la convention, en raison de faits d'un caractère insurmontable et qui ne peuvent être
empêchés par les contractants et notamment : catastrophes naturelles, guerre, insurrection, incendie, grève des
2 services publics, grève du personnel, cas dûment constaté de maladie de l’un des artistes.
ARTICLE 8 - Concours divers
En cas de contestation à propos de l'interprétation ou de l'exécution de tout ou partie de la présente convention,
les signataires s'engagent à épuiser toutes les voies de conciliation amiable avant de faire appel aux tribunaux
compétents.
Fait à Clermont l'Hérault, en deux exemplaires, le 15 janvier 2025
Faire précéder la mention “lu et approuvé”
Pour le Partenaire
La Propriétaire
Pour la Commu
Le Président
Claude REVEL Pascal Guignot