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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Saint-Clair-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - convocation du CM du 25.09.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
PS / À DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE |
‘ler MAIRIE
— de
= SAINT CLAIR DE LA TOUR
PÉ 38110
St CLAIR DE LA TOUR Tél : 04 74 97 14 53 — Fax : 04 74 97 81 75
e-mail : mairie@stclairdelatour.com
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal de
SAINT CLAIR DE LA TOUR
Saint Clair de la Tour,
Le 19 septembre 2024
N/REF : PB/VH/2024
Objet : Convocation Conseil Municipal
Affaire suivie par : Monsieur Patrick BLANDIN, Maire.
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique.
Mercredi 25 septembre 2024
à 20h 00
SALLE DU CONSEIL
L'ordre du jour sera le suivant :
VV YV
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ONNNNN
NY
Délibération concernant l'approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24.07.2024 Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations Information sur la mise en œuvre de la loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables- Phase d'arrêt des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (ZAEnR)
Délibération sur le transfert d'office de la rue des Bruyères
Délibération sur le transfert d'office de la rue des Jardins
Délibération sur le transfert d'office des rues du Foulon et des clairières Délibération sur une dénomination d’une impasse au niveau du 40 rue du Passeron Délibération sur une demande de subvention CCVD Rénovation de la Cure Délibération sur le renouvellement contrat Prévoyance des Agents 2025-2027 avec le CDG38
Délibération sur un échange de parcelle avec la SCI Les Tortues
Délibération sur un appel à participation pour la maintenance de l'éclairage public 2023
Questions orales
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, à l'expression de mes meilleurs sentiments.