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Conseil Municipal - acte 00038001 D
Conseil Municipal - acte 00024566 D
Conseil Municipal - acte 00010159 D
Conseil Municipal - acte 00021474 D
Document publié le Lundi 24 juin 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00021474 D)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Loisirs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 25/06/13
Reçu en Préfecture le : 01/07/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 24 juin 2013
D - 2 0 1 3 / 3 5 2
Aujourd'hui 24 juin 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Présidence de Mr Hugues Martin de 15h45 à 16h45-Mr le Maire quitte la séance de 16h10 à 16h45.
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
M. Dominique DUCASSOU (présent jusqu'à 17h00)
Excusés :
Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Maxime SIBE, Madame Chafika SAIOUD, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES Attribution d'aides en faveur de la jeunesse. Avenant
aux conventions 2013. Adoption. Autorisation. Signature.
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 17 décembre 2012, n° D-2012/669, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de la Jeunesse.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2013 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Suite à l’étude des bilans d’activités 2012, il s’avère que des crédits affectés à certaines associations n’ont pas été consommés.
Nous vous proposons de redéployer ce disponible d’un montant total de 168 343,85 euros comme décrit ci-après.
1. Le réajustement budgétaire des accueils de loisirs associatifs ayant bénéficié d’un développement dès septembre 2012.
Ces renforcements nécessitent un budget de 90 883,87 euros, répartis ainsi :
Associations Activités Budgets redéployés (en euros)
Fonctionnement 15 556,00 Association des Centres d’Animation de Quartiers de
Bordeaux Centres d’Accueil et de Loisirs 55 595,87 Association Petite Enfance Enfance
et Famille
Accueils Périscolaires 3 690,00
Club Pyrénées Aquitaine Centres d’Accueil et de Loisirs 9 721,00
Les Coqs Rouges Interclasses 1 171,00
Patronage Laïque Cazemajor Yser Aide aux devoirs 2 150,00
Sporting Club Chantecler Centres d’Accueil et de Loisirs 3 000,00
TOTAL 90 883,87
Le détail de ces mesures est joint en annexe 1.
2. Le réajustement nécessaire des budgets de certains accueils périscolaires et de loisirs, au regard de l’analyse des bilans 2012.
Ce réajustement s’élève à 10 628,45 euros, répartis ainsi :
Associations Activités Budgets redéployés (en euros)
Amicale Laïque David Johnston Accueils Périscolaires 644,20 Association des Centres
d’Animation de Quartiers de
Bordeaux
Interclasses 4061,00
Bordeaux Etudiants Club Centres d’Accueil et de Loisirs 540,13 Centres d’Accueil et de Loisirs 1 606,32
Club Pyrénées Aquitaine Actions en faveur des adolescents
660,46
Patronage Laïque Cazemajor Yser Centres d’Accueil et de Loisirs 2 367,20 Union Saint Bruno Centres d’Accueil et de Loisirs 406,14 Union Sportive des Chartrons Interclasses 343,00 TOTAL 10 628,45 3. La prise en charge de coûts 2013 non prévus au BP.
Le Forum sur l’éducation partagée, intitulé La Grande Conversation, qui s’est déroulé le samedi 13 avril 2013 à l’Athénée Père Joseph Wresinski, a nécessité l’emploi de six animateurs du Centre d’Animation Monséjour pour l’espace accueil des enfants des parents participants.
Le coût de la rémunération de ce personnel s’élève à 823 euros que nous vous proposons de financer dès maintenant.
Par ailleurs, le Centre de Prévention et de Loisirs des Jeunes de Bordeaux, que nous accompagnons jusqu’à présent à hauteur de 6 000 euros pour la mise en œuvre d’un accueil de loisirs et de séjours en direction des adolescents, a commis une erreur dans la confection de son BP 2013.
En effet, cette association a répondu au nouvel appel à projets en faveur des 12/17 ans, sollicitant une aide de 4 500 euros pour la mise en œuvre d’une offre de séjour supplémentaire pendant les vacances d’hiver, mais a omis de solliciter le budget inhérent au fonctionnement de l’offre existante dans les temps impartis.
Nous vous proposons donc de réajuster la subvention de cette association de 1 500 euros pour ramener la subvention totale 2013 à 6 000 euros.
Le montant total de ces réajustements 2013 s’élève à 2 323,00 euros répartis ainsi :
Associations Activités Budgets redéployés (en euros)
Association des Centres
d’Animation de Quartiers de
Bordeaux
Accueils Périscolaires 823,00
Centre de Prévention et de Loisirs
des Jeunes de Bordeaux
Actions de loisirs 12/17 ans 1 500,00
TOTAL 2 323,00
4. Le provisionnement en vue de réajustements de budgets et de développements de places indispensables en accueils périscolaires et centres de loisirs entre septembre et décembre 2013.
Nous proposons de réserver un montant non affecté de 64 508,33 euros qui nous permettrait de pallier d’éventuels réajustements de budgets d’activités périscolaires et de centres de loisirs, lors de la prochaine rentrée scolaire.
En conséquence, je vous demande Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- décider des nouvelles répartitions budgétaires sur les budgets Jeunesse. - signer, si cela est nécessaire, les avenants modificatifs à la convention annuelle de partenariat avec les associations bénéficiaires.
- encaisser les recettes de la C.A.F.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 juin 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET PREPARATION DM1 2013
3-5 ans
6-11 ans
Bordeaux Maritime
Centre d'Animation Le Lac
Lac III
CAL
X
8
mercredi
janv-13
10 657,87
10 657,87
10 657,87
Bordeaux Maritime
Centre d'Animation Le Lac
Poste de direction
Fonctionnement
15 556,00
15 556,00
15 556,00
Bordeaux Maritime
Chartrons
Balguerie
APS
X
14
soir
nov-12
absorbé
intégré au BP
0,00
Bordeaux Grand Parc/Paul Doumer
Chantecler
Montgolfier
CAL
X
transfert de 36
agent de service
10-avr-13
5 877,80
3 000,00
3 000,00
Victor Hugo/ST Augustin
CPA
Béchade
CAL
X
8
mercredi
janv-13
9 948,86
9 721,00
9 721,00
Victor Hugo/ST Augustin
Centre d'Animation St Pierre
Paul Bert
CAL
X
36
mercredi et
vacances scolaires
sept-12
44 938,00
44 938,00
44 938,00
Bordeaux St Genès / St Michel / Nansouty
Les Coqs Rouges
Henri IV
Interclasse
X
14
pause méridienne
lundi
janv-13
1 171,00
1 171,00
1 171,00
Bordeaux Sud
Patronage Laïque Cazemajor Yser
Cazemajor
Aide aux devoirs
X
janvier juin 2013
janv-12
2 150,00
2 150,00
Bordeaux Sud
Jardin de l'Eau Vive (APEEF)
Noviciat
APS
X
10
soir
nov-12
690
690
intégré au BP
0
690,00
Bordeaux Bastide
Maison Soleil
Thiers
APS
X
10
soir
?2013
0,00
0,00
5 222,00
3 000,00
3 000,00
CAL
52
0,00
0,00
71 422,53
68 316,87
68 316,87
APS
34
690,00
690,00
5 222,00
3 000,00
3 690,00
Interclasse
14
0
0
1171
1171
1171
Fonctionnement
0
0,00
0,00
15 556,00
15 556,00
15 556,00
Aide aux devoirs
0
0,00
2 150,00
0,00
0,00
2 150,00
100
690,00
2 840,00
93 371,53
88 043,87
90 883,87
TOTAUX
Période
coûts 2013
présentés au vote
coûts 2012
présentés au vote
B.P. Asso
2012
B.P. Asso
2013
INCIDENCES FINANCIERES DES DEVELOPPEMENTS ACTES DERNIER TRIMESTRE 2012 - ACTIONS JEUNESSE - VILLE DE BORDEAUX
Quartier
Associations
Site
Prestations
Ages concernés
Nombre de places
d'accueil
subvention complémentaire totale
à inscrire en DM1
date de démarrage
Pôle Jeunesse
Mairie de Bordeaux
23/05/2013