Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 17.04.24
Ordre du Jour - cm du 14.05.2025 ordre du jour
Ordre du Jour - cm du 17.12.2025 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 06.05.2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm 161220
Ordre du Jour - cm du 12.03.2025 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11.02.2026
Ordre du Jour - cm 05.02 25 ordre du jour
Procès Verbal - cm du 13.11.24 proces verbal
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - cm 13.11.24 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 13.11.24 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE ET LA SITUATION FINANCIÈRE DE RENNES MÉTROPOLE CONCERNANT LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES (L. BESSERVE)
PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 DE RENNES MÉTROPOLE (L. BESSERVE ET M. LE GENTIL)
LA MAIRE
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-73
CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS (DSP) ET DE CONCESSIONS – APPROBATION DE LA PROPOSITION DE CRÉATION À TITRE PERMANENT ET FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES
L. BESSERVE
AFFAIRES FONCIÈRES
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-74 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2023-2028 : CONTRACTUALISATION AVEC RENNES MÉTROPOLE F. BROCHAIN
RESSOURCES HUMAINES
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-75
ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION D’ILLE-ET- VILAINE
L. BESSERVE
24-76 CRÉATION D’UN POSTE D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS A TEMPS NON COMPLET (33h15) L. BESSERVE
24-77 CRÉATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN L. BESSERVE
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024
- ORDRE DU JOUR -FINANCES / PROSPECTIVES :
FINANCES
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-78 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL A. LANDAIS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DÉVELOPPEMENT DURABLE -MOBILITÉ
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-79 PLUi : AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR LA MODIFICATION n°2 du PLUi
F.
BROCHAIN
24-80 PLUI : AVIS DE LA COMMUNE DE BETTON SUR L’ACTUALISATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
F.
BROCHAIN
DÉVELOPPEMENT DURABLE
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-81 ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITÉ (ZFE-M) DE RENNES MÉTROPOLE – RÉSULTATS DE L'ÉTUDE, BILAN DE LA CONSULTATION ET PROJET
D'ARRÊTÉ
A. LANDAIS
INFORMATIONS
- DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION
- DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.
- REMERCIEMENTS