Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11.02.2026

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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11.02.2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Betton. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 11.02.2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances, En début de séance, une minute de silence sera observée en hommage à Madame Jacqueline RENAULT, élue municipale de 1989 à 2008, décédée le 21 janvier 2026.

FINANCES / PROSPECTIVES :

➢ FINANCES

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-01 COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET PRINCIPAL A. LANDAIS

26-02 COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET PRINCIPAL A. LANDAIS

26-03 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 DU BUDGET PRINCIPAL A. LANDAIS

26-04 FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ 2026 A. LANDAIS

26-05 RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT A. LANDAIS

26-06 BUDGET PRIMITIF 2026 BUDGET PRINCIPAL A. LANDAIS

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – AFFAIRES FONCIÈRES – DÉVELOPPEMENT DURABLE – MOBILITÉ :

➢ AFFAIRES FONCIÈRES

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-07 COMPROMIS DE VENTE AVEC NÉOTOA – VENTE « MELLET » F.BROCHAIN

26-08 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2025 F.BROCHAIN

26-09 RÉGULARISATION FONCIÈRE - REV 6A F.BROCHAIN

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FÉVRIER 2026

- ORDRE DU JOUR -COMMANDE PUBLIQUE :

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-10

CONCOURS DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF À LA CONSTRUCTION D’UNE SALLE DE TENNIS ET MULTISPORT AU COMPLEXE SPORTIF DES OMBLAIS - ADMISSION DES TROIS ÉQUIPES AUTORISÉES À PRÉSENTER UN PROJET

B. ROHON

PATRIMOINE BÂTI- INFRASTRUCTURES :

➢ INFRASTRUCTURES

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-11 CONVENTION AVEC RENNES MÉTROPOLE – RÉSEAU ECODATA ET ANTENNE LORA B. ROHON

CITOYENNETÉ – VIE ASSOCIATIVE :

➢ VIE ASSOCIATIVE

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-12 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS T.FAUCHOUX

26-13 CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION ARTS DE L’ILLE ET LA VILLE DE BETTON

T.FAUCHOUX

COHÉSION SOCIALE

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-14 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR 2026 F. MIGNON

VIE DE LA CITE :

➢ ENFANCE-JEUNESSE

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-15 FIXATION DES TARIFS DES SÉJOURS 2026 K.LEPINOIT- LEFRÊNE➢ ÉCOLES

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-16 ATTRIBUTION DES CRÉDITS SCOLAIRES DES ÉCOLES PUBLIQUES L. FAROUJ

RESSOURCES HUMAINES :

N° Intitulé de la délibération Rapporteur

26-17 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ATTACHÉ PRINCIPAL EN ATTACHÉ L. BESSERVE

26-18 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE EN ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE L. BESSERVE

26-19

CHANGEMENT DE TEMPS DE TRAVAIL D’UN POSTE D’ADJOINT

TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE D’UN TEMPS COMPLET

35/35ÈME À UN TEMPS NON COMPLET 32/35ÈME

L. BESSERVE

26-20 CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ L. BESSERVE

26-21 CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ L. BESSERVE

INFORMATIONS

- DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION

- DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.

- REMERCIEMENTS