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Conseil Municipal - 6 Conv CM 13 septembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 Conv CM 13 septembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Investissement et développement économique,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ÉCHIRE
(Deux-Sèvres)
A
l'attention
de
Mesdames
et Messieurs :
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BÉRARD,
Thierry
BROSSARD,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Gilbert
NASARRE,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Mathieu
POUGNAND,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le vendredi
13
septembre
2024
à
18h00
en
mairie
d’Echiré,
salle
Delphin
Debenest.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
cordiaux.
A
Echiré,
le
5 septembre
2024
| {
/
Le
Maire,
Thierry PE
+
f
ORDRE
DU
JOUR
0-
Accueil
et
réception
des
représentants
du
SIEDS
(Medhi
GHERIBI,
DGS
- Charles-Antoine
CHAVIER,
Directeur
adjoint
- Moussa
ENNAJI
chargé
de
mission
autoconsommation)
et
du
CRER
(Mathieu
MANSOURI
-
directeur
adjoint)
en
charge
de
l’étude
d’autoconsommation
collective
photovoltaïque
à Echiré
1- Approbation
du
procès-verbal
du
5 juillet
2024
2-
CAN
2.1
Identification
des
ZAEnR
3-
CCAS
- Affaires
sociales
3.1
Informations
4-
Budget
—- Administration
générale
4.1
Décisions
modificatives
4.2
Rattrapage
d’amortissement
— correction
sur
exercices
antérieurs
4.3
Clôture
du
budget
annexe
« Lotissement
La
Couture
»
4.4
Majoration
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
4.5
Modification
dossier
DETR
2024
avec
financement
pluriannuel
4.6
Avenant
au
bail
professionnel
conclu
avec
la Fédération
départementale
ADMR
4.7
Avenant
au
bail
professionnel
conclu
avec
l’association
BAZAR
etc.
5-
Equipements
publics
5.1
Aménagement
de
la
place
de
l’Eglise
: APD
et subvention
6-
Foncier
- Urbanisme
6.1
Convention
diagnostic
archéologique
terrains
rue
de
la Roche
Paillée
7-
Voiries
Réseaux
7.1
Travaux
Ternanteuil
- Avenant
au
marché
travaux
COLAS
Lot
1 VRD
7.2
Travaux
chemin
du
Bouchet
: APD
et subventions
7.3
Devis
travaux
de
voiries
7.4
Lancement
projet
autoconsommation
collective
photovoltaïque
8-
Développement
durable
8.1
SEDD
et
actions
en
cours
9- Petite
enfance 9.1
Reprise
du
multi
accueil
Cap’Vers
par
NA
! Crèches
-
Contrat
de
réservation
des
places
Page
1 sur
2 10-
Affaires
scolaires,
périscolaires
et
accueil
de
loisirs
10.1
Rentrée
scolaire
2024-2025
10.2
Recrutement
animateurs
en
CDD
pour
ALSH
vacances
de
Toussaint
11-
Associations-Animations
11.1
Tarifs
spécifiques
La
Baratte
12-Numérique
12-1
Actions
en
cours
13-
Information-Communication
13.1
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
13.2
Info
communication
Page
2
sur
2