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Document publié le Mercredi 17 mai 2006 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (unknown - 071222 DC 123 ANNEXE Inventaire comptable et regles damortissement)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Propriété intellectuelle et industrielle, Travail et emploi,
FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT ANNEXE
Compte Durée d' rtissement a mo P d'amortis- Exemples de dépenses a 155
M14 M57 Sun M57 Libellé
et droits similaires, brevets, licences,
Pr L a 2051 2051 Adobe, Office, antivirus, 28051 28051 procédés droits et valeurs similaires
errains nus Terrains d'assiette des équipements
Non errains aire de retournement cars
errains de voirie acquisitions foncières pour voiries (barreaux routiers, voies douces), amortissable
errains bâtis Non du siège et terrain d'assiette du gymnase du collège de
arbustes
terrains (points + piscine + siège + gymnases +
Autres agencements et aménagements 28128
dela 281311
Bâtiments sociaux et médico-sociaux Aire d'accueil des gens du voyage 281318 281313
Bâtiments sociaux et médico-sociaux Local halte garderie itinérante 281318 281313
des de Noailles et 281314
culturels et de de Noaïlles 4 propres principaux : Sainte-Geneviève, Neuilly-en-Thelle,
bâtiments publics 281318 281318
propres secondaires : Abbecourt, Villers-Saint-
bâtiments publics 281318 281318
Mstllati — : = nstallations générales, agencements, aménagements 28135 281351
28141 441
de parking - Eclairage public des parkings de gares et
Installation, matériel et outillage technique 28151
Travaux et videosurveillance 28152
de voirie et matériel de bornes
de voirie et matériel de 28152 t outill ‘ ie et de dé éri il "i di ivil éfibri et outillage d'incendie et de défense matériel et outillage d'incendie et de civile (défibrilateur, 281568 281568
de voirie
communautaire par les communes Installations, matériels et outillages techniques - Non : un . ve
. L 4 de la compétence voirie, au titre de la compétence zone d'activité 281751 281751 réseaux de voirie amortissable
matériels et outillages techniques - Non : Voies douces
281828
(fixes et imprimantes, tablettes, scanners,
matériel informatique 231838
matériel et 281838
si portage,
magnétophone, massicot, relieuse, matériel de traitement du
FRE : : : : 281848 {machine à affranchir, plieuse), tableau, terminal de paiement matériels de bureau et mobilier
et mobilier 281848
28185
: ones Matériel d'exposition et de signalétique résentoir, immobilisations corporelles P » El q P È
matériel 2 four,
matériel : four à
: nn :lits, parcs, à langer, poussettes, Autres immobilisations corporelles parcs, ger, P 2
Matériel de 1er équipement : Jeux (maisonnette, tobboggan, tricycle...), Autres immobilisations corporelles : : : de ur : de construction, de manipulation, d'éveil, d'initiation, tapis de
Matériel : matelats de
fixe : buts
collecte des ordures FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT
marques, procédés droits et valeurs similaires
ANNEXE
sols) Accusé cePäfiéexé
-123-DE |
utoire
Compte
Compt Durée d'amorti: t Libellé ompie d'amortis- Exemples de dépenses ENS 1ssemen sement associé M14 M57 M14 M57
Immobilisations de faible valeur 1 Biens de faible valeur < 500 € TTC
_— _ : ————— ns CPR TON CENT P ERP TI PRET II RE RES = _ 1m |Erois d'études, d'éloboration, de modifications et de révisions des
! ; . un "Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des Frais d'études, d'élaboration, de modifications et d y ù e Élus ee RD de modes Dbsbns 202 202 10 documents d'urbanisme et de numérisation du cadastre (L. 132-15 et L. 2802 2802 132-16 du code de l'urbanisme « 203 | 28 | Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion | Z2803x | 2803x Frais d'études 2031 2031 5 Toutes les études er la réalisation de nur d'investissement. 28031 28031
Dans le cas contraire utiliser le compte 617 {fonctionnement}
Frais de recherche et développement 2032 2032 5 28032 28032
Les frais de publication et d'insertion des appels d'offres dans la presse
Frais d'insertion 2033 2033 5 engagés de manière obligatoire dans le cadre de la passation des marchés 28033 23033
= = 2x 2804x0% |
Sn nr î 2e subvention d'équipement - biens mobiliers, matériels 204w0c1 | 2040061 5 2804xxx1 | 2804xxx1
études
Subventions - communes membres du groupement à
fiscalité propre (GFP) - biens mobiliers, matriels et 2041411 | 2041411 10 Fonds de développement communautaire (délibération 24/03/2022) 28041411 | 28041411
études
Subventions - groupements de collectivités,
ji . PET
étab) RSOTTenE publics locaux (EPL) ni ROISEENTE è 2041511 | 2041511 10 Fonds de développement communautaire 28041511 | 28041512 statut particulier - groupement à fiscalité propre (GFP)
de rattachement - biens mobiliers, matriels et études
Subvention d'équipement - bâtiments et il 204132 | 204132 30 Sub versées au département pour la réhabilitation des collèges 2804132 | 2804132
Subventions - communes membres du groupement à Fonds de concours crèches (cnes Ully-Saint-Georges et Chambly) PHoven ia 1 | ETOUP 2041412 | 2041412 10 {délibération 2.1 du 17 mai 2006) 28041412 | 28041412 fiscalité propre - bâtiments et installations , . Fonds de développement communautaire
Subventions - groupements de collectivités,
tablissements BHblicslocaux (EPL) si a ë 2041512 | 2041512 10 Fonds de développement communautaire 28041512 | 28041512 statut particulier- groupement à fiscalité propre (GFP)
de rattachement - biens mobiliers, matriels et études
an d'équipement - projets d'infrastructure 2041583 | 20415833 25 Subventions versées au Syndicat mixte Oise très haut débit pour la mise 28041583 | 28041583
d'intérêt national en œuvre du très haut débit
Subventions versées aux particuliers
- subventions façades (délib 2,3, du 18 février 2002)
Subvention d'équipement - bâtiments et installations 20422 20422 10 - aide à la primo accession (délib 1.2 du 13 novembre 2007) opération — 280422 280422
31/12/2017 (délib 2016-DCC-083)
- aide au logement locatif (délib 1,2, du 15 févrer 2007)
[Sub d'équipement - bâtiments et 20422 20422 5 Aide à l'investissement des entreprises 280422 280422
Pack office : OFFICE STANDARD,
Antivirus : ESET
Logiciels métiers :
Secrétariat général : XBUS, COMELUS
Finances : JVS {millésime on line}, CIRIL Finances (buget exécution
budgétaire, SALVIA patrimoine (gestion de l'inventaire et de l'actif,
SALVIA financement }(gestion des emprunts), . . | _ |
Communication : ADOBE et F24 {téléalerte) Accusé de réceptioh - Ministre de l'Intérieur . D . Système d'infomation géographique : GEOXALIS etl c td b Fe: 00067973-29221207-071222-D oncessions et droits similaires, brevets, licences, 2051 2051 5 Urbanisme : GNAU (gestion dématérialiséee des a Z à 22e 28051
enfance : GRAM (relai petite enfance), CHLOE {hat an BTS 7 Les Écep ion par le préfk itinérantes)
Ressources humaines : CIRIL ressources humaines [f@h8etiMe(éeié08
t : 09/12/2422
des congés) Gestion
et valorisationdes déchets : BERGER LEVRAULT (facturation redevance
d'élimination des ordures ménagères), JVS (millésime online) (gestion de la
redvance spéciale)
Développement économique : A6CMO {base de données des entreprises)