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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+25.07
Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+25.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
25
juillet
2024
Nombre
de
conseillers
:
15
En exercice :
15
Présents :
11
A
délibéré
:14
Pouvoirs
: 3
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-neuf
juillet,
le
conseil
municipal
de la commune de Vieilley, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck Raclot, le Maire.
Convocation
du
:
19 juillet 2024
Etaient
présents
:
Mesdames Dorine LEROY, Messieurs, Sylvain CUNY, Stéphane DEMANGE, Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN
Damien LIARD, Olivier NAVARRE, Franck RACLOT, Guy VERCHERE. Absent excusé : -Aurélien
JACQUET
donne
procuration
à
franck
RACLOT
-Françoise
GILLET
donne
procuration
à
Guy
VERCHERE
-Laurence
REGAG-PELAGRU
donne
procuration
à
Stéphane
DEMANGE
Secrétaire
de
séance
:
Guy
VERCHERE
Absent
non
excusé
:
Christophe
CLADY
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
30
juillet
2024
DCM 24_
07
25
Validation du conseil du 20 juin 2024
1-
DEBAT
SANS
VOTE
SUR
LE
TRANSFERT
DU
POUVOIR DE
POLICE
DE
LA
PUBLICITE
AU
1
JANVIER
2024
M.
le
maire
explique
en
quoi
consistent
les
pouvoirs
de
police
de
la
publicité
et
ouvre
le
débat.
Après
15
minutes
d’échanges,
le
conseil
municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
atteste
que
le
débat
sur
la
police
de
la
publicité
a
bien
eu
lieu.
2-
VALIDATION
DE
L’OFFRE
POUR
LA
PARCELLE AB
—
177
M.
le
maire
expose
au
conseil
municipal
que
suite
à
la
délibération
du
22
mars
2024
la
parcelle
communale
AB
—
177
a été
mise en
vente.
Nous
avons
reçu
une
offre
de
la
part
de
M. Thomas
DaCosta
et
Mme
Claire
Verraest
pour
la
somme
de
5000€
(cinq mille euros)
hors
frais
de
notaire.
M.
le
maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
d’engager la vente de ce terrain au profit de M. DaCosta et Mme Verraest
Pour
:
14
Contre : 00 Abstention : 00 3-
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DE NOVEMBRE 2023 POUR LE CITY PARC
Mr
le Maire explique au conseil municipal que
la délibération prise en novembre 2023
pour l’emplacement et
enveloppe du city parc est incomplète, il se doit de rajouter à cette délibération la mention suivante : la mairie de Vieilley porteur du projet sollicite une subvention auprès de L’ANS (l’agence nationale du sport) La délibération modifiée se définit donc comme suit : Stéphane DEMANGE et Sylvain CUNY expose le projet du city parc. Après ces explications M. le maire demande au conseil municipal de se prononcer sur l’emplacement du city parc. Celui-ci sera réalisé sur l’ancien terrain de foot au bout de
la
salle
des
fêtes.
Le
conseil
municipal
se prononce
également pour une
enveloppe estimée à
150.000€ (cent cinquante mille euros) pour ce projet. Le conseil municipal décide que la mairie est bien le porteur du projet est qu’elle sollicite une subvention auprès de L’ANS (agence nationale du sport).
Pour :
14
Contre : 00 Abstention : 00
Prochain conseil le
Jeudi 19 septembre 2024 à 20H
Fait et délibéré, les jours, mois et ans que dessus. Ont signé au registre tous les membres présents.
C. CLADY
S. CUNY
S. DEMANGE
C. FAIVRE PICON
Absent non excusé
D. GENTE
F. GILLET
A. JACQUET
J. KASAD
D. LEROY
D. LIARD
E. MULIN
©. NAVARRE
F. RACLOT
L. REGAD PELAGRU
G. VERCHERE