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Compte-Rendu - CR 20092024
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20092024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
REUNION
DU
20
SEPTEMBRE
2024
|
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt
septembre
à dix-neuf
heures,
dans
la salle
de
réunions
de
la
Mairie,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sur
convocation
en
date
du
12
septembre
2024
sous
la
présidence
de
Monsieur
KECHICHIAN
Max,
Maire.
PRESENTS
:
KECHICHIAN
Max,
CARCEL
Raymond,
CRIVELLI
Janine,
BOUCHET
Damien,
POULET
Nathalye,
GUINAND
Renée,
PERGE
Didier,
MESSAOUDI
Hakim,
VALLENSANT
Véronique,
VALOUR
Sébastien,
DAUNAS
Jérême.
ABSENTS
EXCUSES
:
ROCHE
Davy
a
donné
pouvoir
à
CRIVELLI
Janine,
RUIZ
Agnès,
FAVARON-LAFAGE
Séverine,
CHAUDIER
Martin-Henri
a
donné
pouvoir
à
BOUCHET
Damien,
COLELLA
Marion
a
donné
pouvoir
à
KECHICHIAN
Max.
ABSENTS
:
CARRET
Marc,
LAPACHERIE
Céline,
SOULIER
Magaly.
I - NOMINATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Conseil
Municipal,
réuni
en
nombre
prescrit
par
l’article
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
nomme
Didier
PERGE,
secrétaire
pour
toute
la durée
de
la session.
IT - ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
24
JUIN
2024
Le procès-verbal
de la séance
du
24 juin
2024
a été ADOPTE
à l’unanimité.
II
- CONVENTION
DE
_ MISE
_A__
DISPOSITION__
DU
__
SERVICE
DU
SECRETARIAT _
INTERCOMMUNAL
__
DE
VIENNE
CONDRIEU
AGGLOMERATION
__ET__FIXATION
DES
MODALITES
DE
LA
PRESTATION
-2024/27
| S/Préfecture
de
Vienne
| En
2024,
la réactivation
du
service
de
secrétariat
intercommunal
a été
décidée
par Vienne
le 25 octobre 2024
Condrieu
Agglomération,
en accord
avec
les
communes.
Les
objectifs
de
ce
service
sont
:
-
le
remplacement
en
urgence
des
agents
des
communes,
en
cas
de
congés
maladie
ou
d’absence
non
prévisible
;
-
la mise
en œuvre
de renfort ponctuel,
pour
des
besoins
de courte
durée.
Le
service
de
secrétariat
intercommunal
n’a pas
vocation
à intervenir
lorsque
les
absences
sont
prévisibles
; il
s’agit
d’un
dispositif
de
« secours
»,
dont
la
priorité
constitue
les
interventions
ponctuelles
et/ou
d’urgence
et
de
courte
durée.
La
mission
d’assistance
proposée
par
Vienne
Condrieu
Agglomération
ne
peut
se
substituer
à
des
recrutements
pérennes
et/ou
des
missions
qui
doivent
être
exercées
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
dans
le cadre
de
son
service
de
remplacement.
Elle
a pour
but de bénéficier
au plus
grand
nombre
de communes.
Dans
le
cadre
de
cette
démarche
de
mutualisation
des
ressources,
et
dans
un
esprit
de
solidarité
et
de
continuité
des
services
publics
locaux,
les
modalités
d’organisation
du
service
ainsi
que
ses conditions
tarifaires
ont
été retravaillées.
1/5 Le
poste
de
«
secrétaire
intercommunal
»
est
occupé
par
un
agent
de
Vienne
Condrieu
Agglomération.
En
fonction
des
besoins
de
la
commune,
le
secrétaire
intercommunal
pourra
remplir
divers
rôles
d'assistance
administrative
: accueil
du
public,
gestion
des
paies,
carrières,
comptabilité,
budget,
urbanisme,
etc.
La mise
à disposition
est réalisée
en dehors
de tout transfert
de compétences.
Elle
constitue
une
modalité
d’organisation
interne
des
services
de Vienne
Condrieu
Agglomération
et de
ses communes
membres.
Dans
une
logique
de mutualisation,
Vienne
Condrieu
Agglomération
s’assurera
du
fait que
toutes
les
communes
qui
en
ont
besoin
puissent
bénéficier
de
ce
service.
Enfin,
le coût
horaire
du
service
a été
actualisé,
afin de
correspondre
le mieux
possible
au
coût réel de
la prestation.
La
convention
prévoit par
ailleurs
un
mécanisme
de
révision
des
prix. La
nouvelle
convention
de
mise
à disposition
du
service
de
secrétariat
intercommunal
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
est annexée à
la présente
délibération.
Au
regard
de
ces
éléments,
il est proposé
au
Conseil
municipal
d’approuver
la convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
secrétariat
intercommunal
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention,
et
à prendre
toutes
les mesures
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
VU
l’article
L2113-6
du
Code
de
la commande
publique,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la convention
de
mise
à disposition
du
service
de
secrétariat
intercommunal
proposée
par
Vienne
Condrieu
Agglomération,
VU
la
délibération
n°24-156
du
Conseil
communautaire
de
Vienne
Condrieu
Agglomération
approuvant
la création
du
service
de
secrétariat
intercommunal,
selon
les
modalités
établies
par
la convention
ci-jointe
; et fixant
le
coût
horaire
initial
du
service
à
25
€ l’heure
tout
compris
;
Après
délibérations,
à l'unanimité
:
-
APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
de
secrétariat
intercommunal
de
Vienne
Condrieu
Agglomération.
-
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à effectuer
les
démarches
et
à signer
tous
documents
afférents
à la présente
délibération,
notamment
la convention
de
mise
à disposition
du
service
de
secrétariat
intercommunal
de
Vienne
Condrieu
Agglomération.
2/5 IV
- PERSONNEL
COMMUNAL
Ÿ
CREATION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
— 2024/28
S/Préfecture de Vienne …
Suite
au départ
à la retraite
de
la cuisinière
du
restaurant
scolaire,
le Maire
a dû procéder
le 25 octobre 2024
au
recrutement
d’un
agent
dès
le
début
de
l’année
scolaire
afin
de
ne
pas
perturber
le
fonctionnement
du
restaurant
scolaire.
La
candidate
retenue
est
fonctionnaire
et
travaillait
dans
une
collectivité
territoriale
voisine. Le
Conseil
Municipal,
Vu
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction publique
territoriale,
notamment
les
articles
3 — 2
et 3
- 3,
Vu
le tableau
des
effectifs,
-
CREE
un
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
à
temps
non
complet
(29
heures
hebdomadaires)
au
service
du restaurant
scolaire.
Cet
emploi
est
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
de
la
filière
technique.
La
rémunération
est
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique
territorial
au
8"
échelon.
-
À
CONNAISSANCE
que
la création
de
ce poste
a pris
effet
au
29
août
dernier
afin
de
maintenir
la continuité
du
service
au
restaurant
scolaire.
-
SUPPRIME
un
poste
d’Adjoint
Technique
principal
de
1*®
classe
(31.3
heures
hebdomadaires).
Ÿ
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’ADJOINT
DU
PATRIMOINE
- 2024/29
z
.
Conformément
à l’article
34
de la loi du 26 janvier
1984,
les emplois
de chaque
collectivité
| S/Préfecture
de
Vienne
.
2e
,
ur
ons
de
.
|
fe25octobre
2024
Ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des services,
même
lorsqu'il s’agit de modifier
le tableau des emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
statut
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
et notamment
l'article
34,
VU
le budget
de
la collectivité,
VU
le tableau
des
effectifs
existant,
VU
le CDD
créé par
délibération
en date
du 4 septembre
2023
pour
une
durée
de un
an,
CONSIDERANT
que
le besoin justifiant
la création
dudit
CDD
est devenu
pérenne
et qu’il
convient
de
créer
un
emploi
permanent
pour
satisfaire
au
besoin
du
service
culturel
que
celui-ci
peut
être
assuré
par
un
agent
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
du patrimoine.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité :
-
CREE
un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
au
16
octobre
2024,
à temps
non-complet
(28
heures
hebdomadaires),
dans
le
cadre
d’emplois
des
adjoints
territoriaux
du
patrimoine
accessible
selon
les
conditions
de
qualification
définies
par
le
statut
pour
exercer
les
fonctions
de
: agent
de médiathèque.
-
PRECISE
que
la rémunération
et le déroulement
de
la carrière
correspondront
au
cadre
d’emplois
concerné.
3/5 V
- LOCAL
COMMERCIAL
- BOULANGERIE
PATISSERIE
- REMISE
SUR
LE
PREMIER
LOYER
-2024/30
S/Préfecture
de
Vienne
Monsieur
le Maire
rappelle
à 1
Assemblée
sa délibération
du
6 février
2023
fixant
le prix
le 25 octobre
2024
des
loyers
pour
les
deux
locaux
commerciaux
récemment
acquis.
L’aménagement
du
local
commercial
destiné
à
l’activité
de
boulangerie
pâtisserie
a
été
achevé
mi-août.
À
la demande
de la Municipalité,
le commerçant
qui
reprend
cette
activité
a
ouvert
au
public
le
26
août
alors
qu’il
envisageait
son
ouverture
le
2
septembre.
Pour
cela, monsieur
le Maire
propose
une
remise
gracieuse
sur le loyer proratisé
du mois
d’août.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
ces
explications,
à l’unanimité
:
-
ACCEPTE
une
remise
gracieuse
du
loyer
proratisé
du
mois
d’août
2024.
Le
titre
de
recette
correspondant
à cette période
sera donc
annulé.
VI
- CESSIONS
DE
MATERIEL
— RESTAURANT
SCOLATRE
- 202431
=
.
La
séance
continuant,
il est rappelé
aux
membres
présents
la délibération
du
4 mars
dernier
S/Préfecture
de
Vienne
Lo
;
:
PP
,
P
:
x
le 25 octobre 2024
relative
à la vente
de
l’ancien
matériel
de
la cantine
qui
est devenu
obsolète.
En
complément
de
la liste
mentionnée
dans
ladite
délibération,
il convient
de
rajouter
les
éléments
suivants :
-
Lave
vaisselle
-
Hotte
Après
discussion,
il est proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
céder
ces
équipements
en
l’état
-
de
sortir
ce
matériel
de
l’actif,
d'autoriser
monsieur
le Maire
à émettre
les
titres
de
recettes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
VALIDE
les prix
de
cessions
unitaires
suivants
:
-
1 lave
vaisselle...
400
euros
l’unité
-
1'hotte
complète...
300
euros
l’unité
-
AUTORISE
la
négociation
sur
les
prix
sus-indiqués
en
fonction
des
propositions
d'achat.
VII
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
- 2024/32
S/Préfeciure
de
Vienne
L’ Assemblée
est informée
des
demandes
de
subventions
suivantes
:
le 251octabre 2024
L’Association
des
Sociétés
Educatives,
Sportives
et
(Culturelles
pour
son
fonctionnement
annuel
et également
pour
l’organisation
de
la fête
gauloise
qui
marque
les
60
ans
de
l’association,
-
La
Mairie
de
Pont-Evêque
pour
l’organisation
du
Trail
des
Forges.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
- _ DECIDE
de
verser
les
subventions
suivantes
:
o
ASESC
de
Serpaize
(fonctionnement)...
4000
euros
o
ASESC
de
Serpaize
(fête
gauloise)......................,.....
3000
euros
o
Mairie
de
Pont-Evêque
(Trail
des
Forges)......................
600
euros
-
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
compte
65748
du
budget
primitif 2024.
4/5 VIII
- COMPTE
RENDU
DE
COMMISSIONS
ET
DIVERS
URBANISME Le
Projet
d’ Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
du
PLUi
élaboré
par
les
élus,
fera l’objet d’un
débat
dans
chaque
conseil
municipal
avant le 30
octobre
2024.
ASSOCIATIONS Le
projet
avec
l’ASESC
pour
un
chauffage
avec
chaudière
commune
ne
sera
pas
engagé
car
la
mairie
ne
peut
pas
faire
un
projet
avec
un
tiers.
SPORTS Des
cartes
horaires
ont
été
mises
en
place
pour
les
entrées
dans
les
piscines.
L’eau
de
la nouvelle
piscine
est
récupérée
pour
l’arrosage.
Le
bassin
extérieur
de
la
piscine
de
Villette
de
Vienne
est
fermé.
Les
piscines
de
Loire
et Villette-de-Vienne
feront
l’objet
de travaux
de
maintien.
L’équipe
féminine
de
Volley
rencontre
des
problèmes
très
sérieux
avec
son
entraineur.
Le
stade
de
Serpaize
sera
homologué
par
le
district
pour
les
matchs
à
11,
ce
qui
permettra
d’avoir
des
subventions
pour
l'éclairage.
Le
district
viendra
faire
une
visite
tous
les
5 ans.
Une
convention
avec
le FC
Sévenne
est en
cours
de mise
en place
et l’association
doit
demander
les
créneaux
pour
l’occupation
du terrain.
VOIRIE Raymond
Carcel
fait
un
récapitulatif
des
travaux
voirie.
La
prochaine
réunion
voirie
avec
l’agglo
est prévue
le
15
octobre
prochain
en mairie
de
Serpaize.
SECURITE Un
jeune a
été repéré
à plusieurs
reprises
au
volant
d’une
audi
foncée
roulant
à plus
de
140
km/h
dans
le village.
DIVERS Le
bassin
de
rétention
des
eaux
au
Valeron
n’est
pas
nettoyé
régulièrement
par
Le
sous-traitant
de
l’agglo. AGENDA Vendredi
20
septembre
: pot
de
départ
à la retraite
de
Marie-Christine,
cantinière.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
publique
est levée
le 20
septembre
2024
à
20h30.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Max
Kéchichian
Didier
Perge
Const
monde
about
Lo de
À naine
da
Corël
Mhurupd)
du
28 oûtehe
2o2k
5/5