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Acte - Inscriptions scolaire ECOLE MATERNELLE 2026 2027
unknown - Dossier d'inscription scolaire et périscolaire 202
unknown - Fiche inscription scolaire 2025 2026 page 12
unknown - inscription scolaire 2025 2026 compressed 1
unknown - Dossier inscription 2026 2027
unknown - Inscriptions+scolaires+2026+2027
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 08h24 par la commune d'Ouzilly.
Lien du pdf (unknown - Inscriptions+scolaires+2026+2027)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Assurance,
FICHE
D'INSCRIPTION 2026-2027 ENFANT
Photo
(:)
Identité
Nom
:
Prénom
:
Sexe
:
Naissance
:
* A
fournir
si
manquant.
A: Email
:
Tel
:
ASSURANCE
RESPONSABILITE
CIVILE
Assureur: Num
:
RESPONSABLE
LEGAL
Responsable
2
Responsable
Nom
:
Nom
:
Prénom
:
Prénom
:
Nom
de
naissance
(si
allocataire
du
foyer) :
Nom
de
naissance
(si
allocataire
du
foyer)
:
Profession
:
Profession
:
Catégorie
socio-professionelle
:
Catégorie
socio-professionelle
:
Situation
familiale
: Célibataire
/ Marié
/ Séparé
/ Divorcé
/ Veuf/
Concubin
/ Union
libre
/ Pacs
(Précisez)
Situation
familiale
: Célibataire
/ Marié
/ Séparé
/ Divorcé
/ Veuf
/
Concubin
/ Union
libre
/ Pacs
(Précisez)
Date
de
naissance
:
Date
de
naissance :
Pays
de
naissance
:
Pays
de
naissance :
Ville
de
naissance
(si
pays
de
naissance
=
France)
:
Ville
de
naissance
(si
pays
de
naissance
=
France)
:
Type
:
Père
/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Type
:
Père
/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Adresse
:
Adresse
:
Email
:
Email
:
Tél.
:
Tél.
:
Portable :
Portable :
Tél.
Pro.
:
Tél.
Pro.
:
Numéro
fiscal
:
Numéro
fiscal
:
Page
1 sur
4 PERSONNES
A
CONTACTER
(OEM
ARCS
Contact
Contact
Nom :
Nom :
Prénom :
Prénom :
Type
:
Père
/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Type
:
Père
/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Tél.
:
Tél. :
Portable :
Portable :
Appel
en
cas
d'urgence
:
OUI
/ NON | Appel
en
cas
d'urgence
:
OUI
/ NON
Autorisé
à récupérer
l'enfant
:
OUI
/ NON
|Autorisé
à récupérer
l'enfant
:
OUI
/ NON
Contact
Contact
Nom
:
Nom
:
Prénom
:
Prénom
:
Type:
Père/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Type:
Père/ Mère
/ Autre
(Précisez)
Tél.
:
Tél.
:
Portable :
Portable :
Appel
en
cas
d'urgence
:
OUI
/ NON
|Appel
en
cas
d'urgence
:
OUI
/ NON
Autorisé
à récupérer
l'enfant
:
OUI
/ NON
|Autorisé
à récupérer
l'enfant
:
OUI
/ NON
INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
NOÉ
UE
Réponse
Partir
seul:
Si
vous
souhaitez
que
votre
enfant
quitte
seul,
ou
accompagné
d'un
mineur,
la
structure,
une
autorisation
OUI
/ NON
parentale
dûment
dâtée
et
signée
est
obligatoire
(À
joindre
avec
cette
fiche).
Prise
de
photo
:
Nous
donnons
notre
consentement,
sans
limitation
de
durée
à
la
diffusion
de
l'image
de
notre
enfant,
à
OUI
/ NON
titre
gratuit,
dans
le
cadre
de
reportages,
d'articles
portant
sur
les
animations
réalisées
dans
les
différentes
structures.
Sport
:
Nous
autorisons
notre
enfant
à
participer
aux
activités
sportives
mises
en
place
au
sein
de
la
structure.
OUI
/ NON
Hospitalisation
:
Nous
autorisons
le
responsable
de
la
structure
à
prendre,
le
cas
échéant,
toutes
les
mesures
(traitement
OUI
/ NON
médical hospitalisation,
intervention
chirurgicale.
} rendues
nécessaires
par
l'état
de
santé
de
l'enfant
Appareillage
Réponse
Lunettes
:
Votre
enfant
at-il
besoin
de
porter
des
lunettes
?
OUI
/ NON
Appareil
dentaire
:
Votre
enfant
a-t-il
besoin
de
porter
un
appareil
dentaire
?
OUI
/ NON
Appareil
auditif:
Votre
enfant
a-t-il
besoin
de
porter
un
appareil
auditif ?
OUI
/ NON
Handicap
Réponse
Handicapé
:
Votre
enfant
a t-il une
notification
de
la maison
départementale
des
personnes
handicapées
(MDPH)
?
OUI
/ NON
Données
complémentaires
Informations
médicales
LÉ
ETAT
|
LINE
Spécialité
Page
2 sur
4 Allergies
Pratiques
alimentaires
Vaccin
ETAE
Date
rappel
Maladie
Date
maladie
Observation
Covid Diphtérie,
Tétanos,
Coqueluche,
Poliomyélite
(DTCP) Diphtérie,
Tétanos,
Coqueluche,
Poliomyélite,
Haemophilus
(DTCPH)
Diphtérie,
Tétanos,
Coqueluche,
Poliomyélite,
Haemophilus,
Hépatite
B
Diphtérie,
Tétanos,
Poliomyélite
(DTP)
Grippe Haemophilus
influenzae
b
Hépatite
À
Hépatite
B
Méningocoque
ACWY
Méningocoque
B
Méningocoque
C
Papillomavirus
humains
Pneumocoque Rougeole,
Oreillons,
Rubéole
(ROR)
Tuberculose
(BCG)
Varicelle Autre
Contre-indication
Date
de
début
Date
de
fin
Observation
Nous
soussignés
(*)
responsables
légaux
de
l’enfant
(*)
- certifions
avoir
pris
connaissance
du
règlement
intérieur
de
la
structure,
- nous
engageons
à
communiquer
dans
les
meilleurs
délais
toute
modification
concernant
cette
fiche,
- certifions
que
notre
enfant
est
couvert
par
une
assurance
responsabilité
civile
et
avoir
pris
connaissance
de
l'intérêt
à
souscrire
un
contrat
d'assurance
de
personnes
couvrant
les
dommages
corporels,
- autorisons
le
responsable
de
la
structure,
en
cas
d'incident
impliquant
notre
enfant,
à
communiquer
nos
coordonnées
ainsi
que
les
références
de
notre
assurance
au
tiers
lésé
sur
sa
demande,
- attestons
sur
l'honneur
être
titulaires
de
l'autorité
parentale
et
certifions
sur
l'honneur
les
renseignements
portés
par
ce
formulaire.
Responsable
1
(*)
Responsable
2
Page
3 sur
4 Fait
à :
Fait
à :
Date
:
Date
:
Signature
:
Signature
:
* À
remplir
obligatoirement
Page
4 sur
4 INSCRIPTIONS
AUX
ACTIVITES
Mode
d'emploi :
Si
vous
désirez
inscrire
votre
enfant
à
une
des
activités
ci
dessous,
modifiez
la
semaine
type
et
entourez
la
mention
'Ajouter'
Remarque
: Les
cases
grisées
correspondent
à
des
jours
où
l'activité
est
fermée.
Etablissement
:Ecole
Les
Aubiers
Activité
Semaine
type
Action
GARDERIE
MATIN
[rm]
[uv
Ajouter
GARDERIE
SOIR
REPAS
ELEMENTAIRE
REPAS
MATERNELLE
L
M
J
V
[Lu
| m
fw
_- Ajouter
[ur
|] m
fm
-— Ajouter
[Lu
| m
sw
- Ajouter
Nous
soussignés
(*)
responsables
légaux
de
l'enfant
(*)
- certifions
avoir
pris
connaissance
du
règlement
intérieur
de
la
structure,
- nous
engageons
à
communiquer
dans
les
meilleurs
délais
toute
modification
concernant
cette
fiche,
- certifions
que
notre
enfant
est
couvert
par
une
assurance
responsabilité
civile
et
avoir
pris
connaissance
de
l’intérêt
à
souscrire
un
contrat
d'assurance
de
personnes
couvrant
les
dommages
corporels,
-autorisons
le
responsable
de
la
structure,
en
cas
d’incident
impliquant
notre
enfant,
à
communiquer
nos
coordonnées
ainsi
que
les
références
de
notre
assurance
au
tiers
lésé
sur
sa
demande,
- attestons
sur
l'honneur
être
titulaires
de
l’autorité
parentale
et
certifions
sur
l’honneur
les
renseignements
portés
par
ce
formulaire.
Responsable
1
(*)
Responsable
2
Fait
à:
Fait à:
Date
:
Date :
Signature
:
Signature :
* A
remplir
obligatoirement
Page
5
sur
5 Ces
documents
sont
à signer
par
tous
les
parents
même
si
l'enfant
n'utilise
aucun
des
services
de
la cantine
ou
de
la garderie.
Merci
de
les
remettre
à
la
Mairie
avant
le
31
JUILLET
2026.
Règlement
applicable
sous
réserve
d'un
éventuel
changement
du
protocole
sanitaire. l mn dl
FL
D
UZ1
| l \ÿ
Ouzilly
1 place de l'Église
Le
9
mars
2026.
86380
OUZILLY
Tél
: 05.49.90.74.,15-Fax
: 05.49.90.30.56
ouzilly@orange.fr
ORGANISATION
DE
LA
CANTINE
Les
inscriptions
à la cantine
se
font
à la semaine,
au
plus
tard
le vendredi
précédent.
Les
commandes
ou
les annulations
devront
être
signalées
la
veille
avant
9
h
30
(
le
vendredi
avant
9h30
pour
le
lundi
suivant)
au
secrétariat
de
la mairie
par
écrit
(afin
qui
nous
puissions
prévenir
le prestataire),
tout
repas
livré sera
facturé.
Nom
de
l'enfant :
Prénom
:
Classe
:
Q
Mangera
à la cantine
tous
les jours
Q
Mangera
les
: lundi
mardi
jeudi
vendredi
(rayer
la mention
inutile)
Q
Mangera
occasionnellement
à la cantine
«
Q
Ne
mangera
pas
à la cantine
w
Pour
les
élèves
qui
mangent
occasionnellement
à la cantine,
nous
vous
prions
de
bien vouloir
prévenir
le secrétariat
de mairie
la
veille
avant
9
h
30
dernier
délai
par
écrit
(le
vendredi
avant
9h30
pour
le
lundi
suivant),
afin
que
nous
puissions
commander
le repas
auprès
de
notre
prestataire.
Pour
mardi
2
septembre
2026,
mon
enfant
:
Q
Mangera
à
la
cantine
O
Ne
mangera
pas
à
la
cantine
REPONSE
IMPERATIVE
AU
PLUS
TARD
LE
31
JUILLET
2026
À
LA
MAIRIE GZinè
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
1 place
de
l'Église
86380
OUZILLY
Tél : 05.49.90.74.15-Fax
: 05.49.90.30.56
D
RE
T
A
R
ANT
LAIRE
ouzilly@orange.fr
EZ
ra
ENT
AIS
EE
«
Z
EVENE
PF
Præer
Article
1
-
Fonctionnement
:
Le
restaurant
scolaire
est
un
service
municipal
dont
le fonctionnement
est
assuré
par
des
agents
municipaux
sous
la responsabilité
du
maire
de
12h00
à
13h20.
Le
prix
des
repas
est
fixé
chaque
année
par
le conseil
municipal.
Les
repas
sont
facturés
en
fin
de
mois
par
la mairie.
Article
2
-
Inscriptions
:
L'inscription
à
la cantine
se
fait
chaque
année
auprès
de
la mairie
qui
comprend
:
- Le
règlement
intérieur,
signé
des
parents.
Tout
repas
livré
sera
facturé
aux
parents.
Tous
changements
doit
se
faire
par,
écrit
auprès
de
la
mairie
la
veille
avant
9h30
dernier
délai.
Tout
cas
particulier
devra
être
signalé
et
sera
examiné
par
la Municipalité.
Article
3
-
Le
repas
:
Le
repas
de
midi
est
un
moment
de
détente
intégrant
les
notions
de
vie
collective,
d'éducation
et
de
savoir-vivre.
Ne
pas
mettre
les enfants
à
la cantine
en
fonction
des
repas.
a-
Rôle
du
personnel
:
Le
personnel
de service
participe
par
une
attitude
d'accueil,
d'écoute
et d'attention,
à l'instauration
et
au
maintien
d'une
ambiance
agréable
au
déroulement
du
repas.
Il
invite
chacun
à goûter
à tous
les
plats
(sauf
contre-indication
médicale
écrite)
sans
obligation
de
se
resservir.
Les
menus
sont
établis
dans
un
souci
d'équilibre
alimentaire
par
le prestataire
et
d'éveil
du
goût.
Le
personnel
de
service
est
chargé
de
faire
respecter
l'ordre
et
la discipline
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du service.
Dans
tous
les
cas,
le
personnel
de
service
placé
sous
l'autorité
territoriale
est
tenu
au
devoir
de
réserve.
Il doit :
&
Mettre
en
œuvre
la
méthode
HACCP
(Hazard
Analyses
Critical
Control
Point
: analyse
des
dangers
et
points
critiques
pour
leur
maîtrise),
- avoir
une
tenue
correcte,
-
porter
impérativement
les
tenues
«
professionnelles
»
(blouse,
charlotte,
chaussures,
gants...)
fournies
par
la collectivité,
- se
laver
les
mains
aussi
souvent
que
nécessaire,
- effectuer
le prélèvement
journalier
sur
les
denrées
servies
aux
rationnaires,
&
Servir
et
aider
les
enfants
pendant
les
repas,
&
Après
les
repas,
desservir,
faire
la vaisselle,
ranger
la salle
qui
doit
être
laissée
dans
un
état
parfait
de
propreté
chaque
soir, %&
Tous
les restes
issus
des
plats
présentés
au
service
doivent
être
jetés
sauf,
le cas
échéant,
les
plats
non
déconditionnés
comme
les
fruits,
les
compotes,
fromages
emballés,
yaourts
et
compotes
qui
peuvent
être
gardés
jusqu'à
la date
limite
de
consommation
précisée
sur
les
étiquettes,
&
Les
agents
de
service
doivent
vérifier
que
les
quantités
livrées
sont
conformes
au
nombre
de
rationnaires
et
doivent
signaler
à
la
responsable
de
la
cuisine
centrale
tout
problème
relatif
aux
quantités
livrées,
b-
Attitude
des
enfants :
Les
enfants
doivent
respecter
:
- les
camarades
et
le personnel
de
service
- la nourriture
qui
est
servie
- le matériel
et
les
locaux
mis
à dispositions
par
la mairie.
Article
4
-
Discipline
:
Tout
enfant
qui
aura
un
comportement
gênant
avec
ses
camarades
ou
le personnel
de
surveillance
(agressivité,
insolence,
désobéissance)
fera
l'objet
de
la procédure
suivante
:
a.
Le
personnel
est
habilité
à
donner
un
signalement
verbal
à
l'enfant
concerné
qui
sera
communiqué
aux
parents
par
la mairie,
au
bout
de
3
signalements,
un
avertissement
sera
adressé
aux
parents.
b. En
cas
de
récidive,
2 avertissements
donnent
lieu à un courrier
aux
parents
et
2 nouveaux
avertissements
entrainent
une
exclusion
de
deux
jours
de
la cantine.
c.
Si
la situation
ne
s'améliore
pas,
l'exclusion
provisoire
où
définitive
de
la cantine
pourra
être
prononcée
par
le maire.
Règles
applicables
avant,
pendant
et
après
le
repas
1-
parler
mais
ne
pas
crier
ou
s'interpeller
d'une
table
à
l'autre
2-
lever
la
main
pour
demander
quelque
chose
et
le
faire
de
façon
polie
3-
manger
correctement
sans
en
mettre
partout,
ne
pas
jouer
avec
la
nourriture
4-
ne
pas
répondre,
ne
pas
manquer
de
respect
aux
adultes
chargés
de
la
surveillance
et
du
service,
pas
de
paroles
ou
de
gestes
déplacés
5-
On
ne
joue
pas
à
la
bagarre,
au
catch,
au
karaté
(coups
de
pieds,
coups
de
poings...)
;
6-
On
ne
pousse
pas
violemment
les
camarades
;
7-
On
ne
tire
pas
les
vêtements
ou
les
bras
des
camarades
;
8-
On
ne
se
met
pas
debout
sur
les
chaises
ou
les
bancs
;
9-
On
ne
monte
pas
sur
les
espaliers
;
10
-
Respecter
et
ne
pas
détériorer
le
matériel
et
les
locaux
Article
5
-
Médicaments
:
En
dehors
d'un
Projet
d'Accueil
Individualisé,
aucun
médicament
ne
peut
être
accepté
ni
donné
dans
le cadre
de
la cantine.
Le
personnel
n'est
pas
habilité
à distribuer
des
médicaments.
Les
parents,
en
accord
avec
le médecin
traïtant,
devront
s'organiser
pour
une
prise
de
médicaments
le matin
ou
le soir. Article
6
-
Allergies
:
En
cas
d'allergie
ou
de
régime
alimentaire
particulier,
un
certificat
médical
doit
être
fourni
en
début
d'année
scolaire.
Article
7
-
Les
menus :
Les
repas
sont
livrés
chaque
matin.
Les
menus
sont
classiques
et
les
repas
sont
constitués
de
cinq
composantes
: un
hors-d'œuvre,
un
plat
protidique
(viande,
poisson
ou
œuf)
généralement
chaud
et
Son
accompagnement
(légume
vert
ou
féculent),
un
fromage
ou
produit
lacté
et
un
dessert
(fruit
ou
pâtisserie).
Les
grammages
et
la
fréquence
des
plats
respectent
les
recommandations
du
ministère
de
la santé.
De
l'eau
uniquement
est
servie
à table
(pas
de
sirop),
la boisson
ainsi
que
le
pain
sont
à volonté.
La
mise
en
place
du
service
et
du
self
sont
fait
par
les agents
de
service.
Les
enfants
sont
conviés
à
se
servir
au
self,
pour
les
enfants
du
CP
au
CM2,
ayant
préalablement
pris
un
plateau
avec
des
couverts
et
une
timbale
en
plastique.
Les
agents
de
service
servent
le
plat
chaud
à
l'assiette.
Les
entrées
froides,
les
laitages
et
les
desserts
sont
à disposition
dans
la partie
réfrigérée.
Il
est
demandé
aux
enfants
d'éviter
le gaspillage,
encore
trop
nombreux,
en
consommant
tout
ce
qui
se
trouve
sur
leur
plateau
dans
la mesure
du
possible.
Les
enfants
n'ont
pas
de
place
définie
et
il
leurs
est
demandé
d'avoir
une
attitude
correcte
et
d'éviter
de
se
promener,
de
déranger
les
camarades
autour
et
de
ne
surtout
pas
projeter
de
nourriture.
Les
agents
de
service
sont
en
charge
du
bon
déroulement
du
service.
Les
menus
ainsi
que
le présent
règlement
sont
affichés
à
l'entrée
de
l'école.
REPAS
EXCEPTIONNELS
Pour
les
enfants
ayant
un
PAT,
il doit
être
fourni
dès
la rentrée
scolaire,
le
2
septembre
2026.
Un
certificat
médical
est
obligatoire
pour
les régimes
spéciaux
(sans
sel, sans
lait.) Les
menus
sont
accessibles
sur
le
lien
suivant:
https//www.c-est-
pret.com/origine/accueil/c8356b3c24884c95914c3a3360159657
ou
en
scannant
le QR-Code,
puis
cliquez
sur
export
menu.
En
cliquant
sur
exporter
les
allergènes
de
la semaine,
les
parent
ont
accès
à
la composition
des
menus
concernant
les allergènes
possibles.
Article
8
-
Les
tarifs
:
Ils sont
fixés
par
délibération
du
conseil
municipal
chaque
année
et
affichée
à
l'entrée
de
l'école.
Pour
l'année
scolaire
2026/2027,
les
tarifs
sont
les
suivants
:
-
Repas
maternelle
:
3.44
€
-
Repas
élémentaire :
S.7LE
-
Repas
adulte
:
5.60
€
Article
9
-
Litiges
et
blessures
:
Tout
litige
d'une
partie
est
signalé
en
mairie
afin
d'établir
une
communication
et
une
explication
sereine. Après
le repas,
les enfants
sont
sous
la surveillance
d'un
agent
communal
jusqu'à
la prise
en
charge
par
les
enseignants
à
13h20.
Des
petits
«
bobos
»
peuvent
arrivés
lors
des
récréations
pour
lesquels
le
service
dispose
d'une
trousse
à pharmacie
contenant
notamment
des
compresses
stériles,
un
désinfectant
(biseptine)
et
pour
les
chocs,
une
poche
de
glace
est
appliquée.
Les
agents
ne
sont
pas
autorisés
à
appliquer
autre
chose.
Toute
administration
médicamenteuse
est
interdite.
Tout
choc
à
la tête
est
immédiatement
signalé
aux
parents.
L'enfant
reste
sous
surveillance
au
cas
où
il serait
pris
de
vomissements,
vertiges.
Article
10
-
Hygiène
:
Le
lavage
des
mains
est
obligatoire
et
les enfants
passent
aux
toilettes
avant
les repas
afin
d'éviter
tout
déplacement
(sauf
urgence
: vomissements,
diarrhées...)
Article
11
-
Les
paiements :
Les
paiements
sont
mensuels.
Ils
sont
payables
auprès
de
la
Trésorerie
de
Châtellerault,
par
internet
ou
par
prélèvement.
Le
paiement
par
prélèvement
sera
effectué
après
l'adhésion
au
pacte
financier
joint
en
annexe
auquel
il faudra
joindre
un
RIB
pour
les
nouvelles
inscriptions
ou
en
cas
de
changement
de
banque.
Non-paiement Tout
retard
de
paiement
donnera
lieu
à un
rappel
par
le régisseur
ou
la mairie.
La
somme
correspondante
s'ajoutera
au
règlement
du
mois
suivant.
À
défaut
de
règlement
dans
les
15
jours
l'enfant
pourra
être
exclu
temporairement,
voire
définitivement,
du
service
de
restauration
scolaire.
En
cas
de
non
règlement
à échéance,
en
informer
la mairie
le plus
rapidement
possible
L'inscription
de
l'enfant
à
la
cantine
suppose
l'adhésion
totale
au
présent
règlement.
Le
Maire
Franck-REBY D:
r | —\ Br
qi asie
QZilly 1 place de
l'Église
86380
OUZILLY
Tél
: 05.49,90.74.15-Fax
: 05.49.90.30.56
ouzilly@orange.fr
RÈGLEMENT
FINANCIER
ET
CONTRAT
DE
PRÉLÈVEMENT
AUTOMATIQUE
Relatif
aux
factures
des
prestations
de
restauration
scolaire
Pour
les
nouvelles
inscriptions
ou
en
cas
de
changement
de
coordonnées
bancaires.
Entre
Madame,
Monsieur
iii
agissant
en
qualité
de
responsable
légaux
du
ou
des
enfants
(s)
:
Et
la
commune
d'Ouzilly,
représentée
par
Monsieur
Franck
REBY,
Maire.
Il
est
mis
en
place
le
présent
contrat
relatif
au
prélèvement
automatique
de
la
restauration
scolaire
municipale
sous
les
conditions
ci-après
:
I
-
Dispositions
générales
Les
familles
optant
pour
le prélèvement
automatique
doivent
compléter
et
fournir
les
documents
suivants : À
Une
fiche
d'inscription
indiquant
pour
chacun
de
leurs
enfants
les
jours
de
fréquentation
du
service
restauration
scolaire,
À Une
demande
d'autorisation
de
prélèvement,
À
Un
relevé
d'identité
bancaire,
À Le
présent
contrat.
IT
-
Modalités
d'inscription
pour
un
paiement
par
prélèvement
automatique
L'inscription
de
l'enfant
au
service
de
restauration
scolaire
est
effective
pour
toute
l'année
scolaire,
de
septembre
à
juillet,
selon
le
choix
effectué
par
les
familles
repris
sur
la
fiche
d'inscription
au
prélèvement
automatique.
Pour
que
le paiement
des
frais
dus
au
titre
des
prestations
périscolaires
puisse
être
effectué
par
prélèvement
automatique,
le dossier
complet
d'inscription
doit
parvenir
1 mois
avant
la
première
date
de
prélèvement
souhaitée.
Une
inscription
à
ce
moyen
de
paiement
peut
également
être
modifiée
ou
résiliée
avant
le
15
de
chaque
mois.
S'il
s'agit
d'une
modification,
une
nouvelle
fiche
d'inscription
devra
être
complétée
et
remise.
S'il
s'agit
d'une
résiliation
il conviendra
de
formuler
votre
demande
par
écrit
auprès
des
services
de
la mairie. III
- Facturation
La
facturation
est
établie
sur
la base
des
tarifs
votés
par
délibération
du
Conseil
Municipal.
IV
-
Montant
et
date
du
prélèvement
Le
montant
prélevé
correspondra
à
la
période
de
fréquentation
prévue
lors
de
l'inscription.
Le
prélèvement
sera
effectué
le
15
de
chaque
mois
suivant
la période
concernée.
V
-
Changement
de
compte
bancaire
L'adhérent
qui
change
de
numéro
de
compte
bancaire,
d'agence,
de
banque
ou
de
banque
postale,
doit
se
procurer
un
nouvel
imprimé
de
demande
d'autorisation
de
prélèvement
auprès
des
services
de
la mairie.
Ce
document
devra
être
rempli
et
accompagné
du
nouveau
relevé
d'identité
bancaire
ou
postal,
La
modification
interviendra
le
mois
suivant
la
demande
à
charge
à
la
famille
de
régulariser
la situation
en
numéraire
ou
par
chèque
auprès
des
services
de
la mairie
où directement
auprès
du
Trésor
Public.
VI-
Changement
d'adresse
Tout
changement
d'adresse
doit
être
communiqué
sans
délai
par
le ou
les
responsables
légaux.
VII
-
Échéances
impayées
ou
Résiliation
1 -
Dans
le
cas
d'un
rejet
pour
provision
insuffisante,
l'usager
sera
destinataire
d'un
courrier
indiquant
l'incident
de
prélèvement.
2
-
Dès
le
2ème
incident
de
paiement,
la
mairie
pourra
résilier
le
contrat.
Les
règlements
ne
pourront
plus
être
effectués
que
par
les autres
moyens
de
paiement
(espèces,
chèque,
Tipi),.
3 - Dans
le cas
d'un
rejet
pour
raison
technique
(ex
: pas
d'ordre
à payer)
les
prélèvements
seront
suspendus
immédiatement
et
un
courrier
indiquant
la
marche
à
suivre
sera
adressé
au
titulaire
bénéficiaire
du
compte
à
débiter,
Les
frais
de
rejet
de
prélèvement
seront
à
la
charge
du
redevable. VIII
-
Demande
de
suspension
du
prélèvement
Le
prélèvement
peut
être
interrompu
à tout
moment
par
une
demande
de
l'usager
effectuée
auprès
des
services
du
Trésor
Public
de
Châtellerault.
Dans
ce
cas,
il
est
nécessaire
d'en
informer
les
services
de
la
mairie,
par
courrier
où
par
mail,
un
mois
à
l'avance
pour
que
les
consommations
à
suivre
soient
réglées
par
la procédure
classique. IDENTIFIANT
CREANCIER
SEPA
MANDAT
DE
PRÉLÈVEMENT
SEPA
Référence
unique
du
mandat :
FR
70
ZZZ
857C22
Type
de
contrat
: OUZILLY
En
signant
ce
formulaire
de
mandat,
vous
autorisez
(A)
Commune
OUZILLY
à
envoyer
des
instructions
à
votre
banque
pour
débiter
votre
compte,
et
(B)
votre
banque
à
débiter
votre
compte
conformément
aux
instructions
de
Commune
OUZILEV
vous
bénéficiez
du
droit
d’être
remboursé
par
votre
banque
selon
les
conditions
décrites
dans
la convention
que
vous
avez
passée
avec
elle.
Une
demande
de
remboursement
doit
être
présentée
:
-
dans
les
8
semaines
suivant
la date
de
débit
de
votre
compte
pour
un
prélèvement
autorisé.
DESIGNATION
DU
TITULAIRE
DU
COMPTE
A
DEBITER
DESIGNATION
DU
CREANCIER
Nom,
prénom
:
Nom :
Adresse :
Adresse :
Code
postal
:
p
Code
postal :
Ville :
Ville
:
Pays
:
Pays :
DESIGNATION
DU
COMPTE
A
DEBITER
IDENTIFICATION
INTERNATIONALE
(IBAN)
IDENTIFICATION
INTERNATIONALE
DE
LA
BANQUE
(BIC)
usa
Luitlututboutudtz
tulbll
Cup
Type
de
paiement
: Paiement
récurrent/répétitif
Signé
à :
Signature
:
Le
(JJ/MM/AAAA) :
DESIGNATION
DU
TIERS
DEBITEUR
POUR
LE
COMPTE
DUQUEL
LE
PAIEMENT
EST
EFFECTUE
(Si
DIFFÉRENT
DU
DEBITEUR
LUI-MEME
ET
LE
CAS
ECHEANT
) :
Nom
du
tiers
débiteur
:
JOINDRE
UN
RELEVE
D'IDENTITE
BANCAIRE
(au format
IBAN
BIC)
Rappel
:
En
signant
ce
mandat
j'autorise
ma
banque
à
effectuer
sur
mon
compte
bancaire,
si
sa
situation
le
permet,
les
prélèvements
ordonnés
par
Commune
OUZILLY.
En
cas
de
litige sur un prélèvement,
je pourrai
en
faire suspendre
l'exécution
par simple
demande
à ma
banque.
Je
réglerai
le différend
directement
avec
Commune
OUZIELY.
Les
informations
contenues
dans
le
présent
mandat,
qui
doit
être
complété,
sont
destinées
à
n'être
utilisées
par
le créancier
que
pour
la gestion
de
sa
relation
avec
son
client.
Elles
pourront
donner
lieu
à
l'exercice,
par
ce
dernier,
de
ses
droits
d'opposition,
d'accès
et de
rectification
tels
que
prévus
aux
articies
38
et suivants
de
la
loi
n°78-17
du
6 janvier
1978
relative
à
l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés. RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
sf
DE
LA GARDERIE
PÉRISCOLAIRE
Le
maire
d'Ouzilly,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en date
du
22
juin
2006
portant
création
d'une
garderie, Considérant
que,
dans
l'intérêt
des
usagers
et
du
respect
des
règles
d'hygiène
et
de
sécurité,
il convient
de
réglementer
le bon
fonctionnement
ainsi
que
les
heures
d'ouverture
de
la garderie,
ARRETE
REGLES
GENERALES
La garderie
située
côté
école
primaire,
dans
le restaurant
scolaire,
est
ouverte
aux
élèves
de
l'école
primaire
et
de
l'école
maternelle
d'Ouzilly.
Le
présent
règlement
et
les
notes
de
services
pour
la gestion
de
la garderie
doivent
être
affichés.
Le
lavage
des
mains
est
obligatoire
à l'accueil
des
enfants.
Il
est
demandé
de
fournir
un
gobelet
en
plastique
au
nom
de
l'enfant.
Il a été
constaté
que
certains
enfants
arrivent
le matin
sans
avoir
pris
le petit
déjeuner,
nous
vous
informons
qu'il est
possible
de
l'apporter
dès
lors qu'il sera
fourni
par
les parents
et
que
l'enfant
puisse
le prendre
de
façon
autonome.
Le
goûter
du
soir
est
fourni
par
les
parents
et
nous
demandons
qu'il
soit
équilibré
comme
par
exemple
un
gâteau,
une
compote,
un yaourt.
Les
bonbons
sont
strictement
interdits.
Pour
les
enfants
de
la petite
section
au
CP,
il est
demandé
de
prévoir
un
change
dans
un
sac
au
nom
de
l'enfant
avec
chaussettes,
slip,
pantalon
à
la
bonne
taille
car
les
enfants
grandissent..
Qui
sera
remis
aux
parents
à chaque
vacances
scolaires
pour
le réactualiser
au
besoin.
Les
enfants
ont
à leur
disposition
des
jeux
d'intérieurs
tels
que
des
jeux
de
sociétés,
des
jeux
de
cartes,
etc... qui sont
fournis
par
la mairie.
Des
coloriages
son
également
proposés
avec
les
outils
nécessaires
(feutres,
crayons
de
couleur).
Les
jeux
extérieurs
se
composent
de
jeux
de
ballons,
de
quilles,
de
boules
en
plastiques,
da
bacs
à sable
avec
seaux,
pelles,
moules...
Pour
les
plus
grands,
un
but
de
football
est
aussi
à disposition
dans
le pré
situé
derrière
le restaurant
scolaire,
et
deux
paniers
de
basket
sont
disponible
dans
la cour.
La
mairie
ne
pourra
pas
être
tenue
responsable
en
cas
de
perte,
de
vol,
ou
de
casse
si un
enfant
apporte
des
jouets
personnels. Les
cartes
du
style
Pokémon
et
les
billes
sont
à proscrire
(source
de
conflit).
Les
jouets
constitués
de
petits
éléments
sont
interdits.
Il
est
demandé
aux
parents
de
déposer
leur(s)
enfant(s)
dans
une
tenue
vestimentaire
propre
et
correcte
(éviter
les jeans
déchirés,
les jupes
trop
courtes...)
Il est
demandé
de
respecter
le personnel
chargé
de
la surveillance
et
les
horaires.
En
cas
d'imprévu
ou
d'une
urgence,
vous
pouvez
contacter
la mairie
ou
le service
périscolaire
au
05.49.20.43.61. La
fiche
de
renseignements
jointe
doit
être
complétée
avec
précision,
notamment
concernant
les
coordonnées
des
parents
ainsi
les
coordonnées
des
personnes
autorisées
à venir
chercher
l'enfant.
Pour
les
mineurs
(grand
frère,
grande
sœur...)
une
autorisation
parentale
est
obligatoire
et
jointe
au
présent
dossier.
Le
personnel
est
en
charge
de
veiller
à
la surveillance
et
au
bon
déroulement
du
service
de
garderie
périscolaire.
Tout
débordement
ou
petites
blessures
est
signalé
aux
parents
ainsi
qu'à
la mairie.
En
cas
de
désaccord
de
l'une
ou
l'autre
des
parties,
il sera
demandé
une
entrevue
afin
de
solutionner
tout
malentendu.
HEURES
D'OUVERTURE
La
garderie
fonctionnera
tous
les
jours
scolarisés
de
7
heures
à
8
heures
50
et
de
16
heures
30
à
18
heures
30
le
lundi,
mardi
et
jeudi
et
7
heures
à
8
heures
50
et
de
16
heures
30
à
18
heures
le
vendredi
Il
est
demandé
aux
parents
d'être
ponctuels,
la surveillance
ne
sera
plus
assurée
au-delà
de
18
heures
30
le
lundi,
mardi,
jeudi
et
18
heures
le
vendredi.
En
cas
de
retard
« exceptionnel
»,
ou
urgence
veuillez
prévenir
au
05.49.20.43.61
ou
à
la mairie
avant
l'horaire
de
fin
de
garderie.
Tout
dépassement
sans
raison
valable
validée
par
le
conseil
municipal,
sera
facturé
10
€
en
plus
du
temps
de
présence.
TARIFS
ET
REGLEMENTS
Le
tarif
sera
de
1,60
€
l'heure
comptabilisé
au
quart
d'heure.
Tout
quart
d'heure
commencé
sera
payé
intégralement.
Le
paiement
s'effectue
avec
la
facture
du
restaurant
scolaire.
Si
vous
avez
besoin
d'un
délai
supplémentaire
veuillez
en
informer
la mairie.
Les
règlements
s'effectuent
auprès
de
la
Trésorerie
de
Châtellerault,
par
Internet
ou
chez
les
buralistes
agrées
(Tabac
-
Borsalino
à
Lencloître
-
Maison
France
Services
à
la
mairie
de
Lencloître).
La
mairie
ne
peut
plus
recevoir
de
règlements.
En
cas
de
défaut
de
paiement,
l'enfant
pourra
être
exclu
de
l'accueil
périscolaire. DISCIPLINE
Il est
demandé
aux
enfants
de
respecter
les
lieux,
le personnel
de
surveillance
et
les
camarades. Tout
enfant
qui
aura
un
comportement
gênant
avec
ses
camarades
ou
le
personnel
de
surveillance
(agressivité,
insolence,
désobéissance)
fera
l'objet
de
la procédure
suivante :
a.
Le
personnel
est
habilité
à donner
un
signalement
verbal
à l'enfant
concerné
qui
sera
communiqué
aux
parents
par
la
mairie.
Après
trois
signalements,
un
avertissement
est
adressé
aux
parents.
b.
En
cas
de
récidive,
2
avertissements
donnent
lieu
à
un
courrier
aux
parents
et
2 nouveaux
avertissements
entrainent
une
exclusion
de
deux
jours
de
la garderie.
c. Si
la situation
ne s'améliore
pas,
l'exclusion
provisoire
ou
définitive
de
la garderie
pourra
être
prononcée
par
le maire.
1-
parler
mais
ne
pas
crier
ou
s'interpeller
d'une
table
à
l'autre
2-
lever
la
main
pour
demander
quelque
chose
et
le
faire
de
façon
polie
3-
manger
correctement
sans
en
mettre
partout,
ne
pas
jouer
avec
la
nourriture
4-
ne
pas
répondre,
ne
pas
manquer
de
respect
aux
adultes
chargés
de
la
surveillance
et
du
service,
pas
de
paroles
ou
de
gestes
déplacés
5-
On
ne
joue
pas
à
la
bagarre,
au
catch,
au
karaté
(coups
de
pieds,
coups
de
poings...)
:
6-
On
ne
pousse
pas
violemment
les
camarades
dans
le
dos
:
7-
On
ne
tire
pas
les
vêtements
ou
les
bras
des
camarades ;
8-
On
ne
se
met
pas
debout
sur
les
chaises
ou
les
bancs
;
9-
On
ne
monte
pas
sur
les
espaliers
;
10-
Respecter
et
ne
pas
détériorer
le
matériel
et
les
locaux
Les
parents
doivent
déposer
et
venir
chercher
leur(s)
enfant(s)
dans
la salle
de
restauration
située
derrière
le préau
de
l'école
primaire.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
les
enfants
ne
doivent
pas
être
déposés
devant
le portail.
PERIODE
La
garderie
est
mise
en
place
pour
la durée
de
l'année
scolaire.
INSCRIPTIONS
Les
parents
devront
inscrire
leur
enfant
à l'avance
pour
la bonne
organisation
du
service. RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
&
DE
LA GARDERIE
PÉRISCOLAIRE
Coupon
à
retourner
à
la
mairie
avant
le
31
juillet
2026.
Règles
applicables
avant,
pendant
et
après
le
repas
Règles
applicables
en
garderie
1-
parler
mais
ne
pas
crier
ou
s'interpeller
d'une
table
à
l'autre
2-
lever
la
main
pour
demander
quelque
chose
et
le
faire
de
façon
polie
3-
manger
correctement
sans
en
mettre
partout,
ne
pas
jouer
avec
la
nourriture
4-
ne
pas
répondre,
ne
pas
manquer
de
respect
aux
adultes
chargés
de
la
surveillance
et
du
service,
pas
de
paroles
ou
de
gestes
déplacés
5-
On
ne
joue
pas
à
la
bagarre,
au
catch,
au
karaté
(coups
de
pieds,
coups
de
poings...)
:
6-
On
ne
pousse
pas
violemment
les
camarades
;
7-
On
ne
tire
pas
les
vêtements
ou
les
bras
des
camarades
;
8-
On
ne
se
met
pas
debout
sur
les
chaises
ou
les
bancs ;
9-
On
ne
monte
pas
sur
les
espaliers
:
10-
Respecter
et
ne
pas
détériorer
le
matériel
et
les
locaux
JE
SOUSSIQNÉ(S)
ssssennanesasmanacenesmanEsauRsEnNnEEnees
atteste
avoir
pris
connaissance
et
accepte
le présent
règlement
et
m'engage
à ce
que
mon
(mes)
enfant(s)
le respecte (Nom
et
Prénom
de
ou
des
enfant(s))
:
Merci
de
nous
indiquer
si
l'enfant
suit
un
régime
particulier
(sans
sel,
allergie.)
et
fournir
un
certificat
médical.
Merci
de
fournir
un
gobelet
en
plastique
dur
au
nom
de
l'enfant
pour
la
garderie. Signature AUTORISATION
_—_
PARENTALE
86380
OUZILLY
Tél
: 05.49.90.74.15-Fax
: 05.49.90.,30.56
ouzilly@orange.fr
ANNÉE
SCOLAIRE
2026/2027
Je
soussigné(e)
(Nom
et
prénom
de
l'autorité
parentale)
:
Autorise
la personne
mineure
: rennes
À
venir
chercher
à la garderie
périscolaire
l'enfant :
CPRTEETE
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CEE
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Et
dégage
ainsi
toute
responsabilité
de
la
commune
concernant
tout
incident
pouvant
survenir
en
dehors
des
lieux
de
l'accueil
périscolaire.
»- Le : Signature