Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G5 annexe2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G5 annexe2)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Transports,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - TRANSPORT - CA - 2020
IY D
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents :56
Nombre de suffrages exprimés : 5S
VOTES:
Pour:$
Contre: O
Abstentions : 0
Date de convocation : 16/06/2021
Présenté par ( 1) le Président.<-k. loÉo.~ ~
A Saint Vincent de Tyrosse le 24/06/202
(1) le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1) le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le A,le
( 1) Indiquer le c président du conseil d'admonistralion • ou l'exéc,M de la coll
(2) L'assemblée délibéran1e élanl le conseil communautaire
-...,
.
~
Page 39