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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G4 annexe2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G4 annexe2)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - PÔLE CULINAIRE DE MACS - CA - 2020
IY-~N~ ARRETE f SIGRES IY D2
Nombre de membres en exercice: 58
Nombre de membres présents :56
Nombre de suffrages exprimés : 5e>
VOTES:
Pour:5,
Contre: 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 16/06/2021
. .!- f Présenté par (1) le Président~ ),cn..C'\.~
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
le Président
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire ..
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
Les membres de l'assemblée délibérante (2},
A,te
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organ,sme
(2) l"assemblée délt!:>éranle élant : le conseil communautaire.
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