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Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Pechs du Vers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1662709134 A CR CM 20.05.22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
mai
2022
Le 20 mai deux
mille vingt deux à vingt
heures
trente, s'est réuni le conseil
municipal
de la commune
Les
Pechs
du
Vers,
au
nombre
prescrit par la loi, dans
les locaux de la Mairie déléguée
de Saint Cernin,
sous
la présidence
de Mon-
sieur
Alain MARTY,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
:15
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:14
Date
de
la
convocation
:13.mai
.2022
Présents
:
BIRONNEAU
Josiane
-
CHABROUX
Patrice
-
MARTY
Alain
-
LAPOTRE
Sylvain
—
BERTRAND
Julien
—
LARCHER
Jean
Paul
-
MeNAB
Peter
-
LABORIE
Jean
Marc
-
MECHENIN
Jacky
— THOMAS
Cécile
—-
ROBASZKIEWICZ
Malgorzata
- RANK
Thomas
— POL
Lenny
— DARDENNE
Gregory
Absents
: ROUY
Jean
Luc
Secrétaire de séance
: Jacky
MECHENIN
Mr le Maire constate
que
le quorum
est atteint, le Conseil
peut
valablement
délibérer.
La lecture du compte-rendu
du précédent
Conseil
n'appelant pas d'observations celui-ci est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
Remplacement
du directeur du CLAE
Thomas
PUJOL
directeur du CLAE
ayant démissionné,
la municipalité a recherché
une
personne
susceptible de tenir le
poste de directeur. Tess
FINE
est d'accord
pour prendre
la relève sous
réserve de suivre une formation diplômante
(BAFD)
dans
les semaines
qui suivent. À court terme
et ceci jusqu'à la fin de l'année scolaire elle assurera
le poste
en
tant que directeur stagiaire
en cours de formation.
|
NB :
la municipalité
recherche
par ailleurs trois animateurs
BAFA
pour le CLAE
pour la rentrée prochaine
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
valide
le
choix
de
Tess
FINE
en
tant
que
directeur
du
CLAE
pour
la
rentrée
prochaine
.
par
14
Voix
Pour
0 voix
Contre,
0 Abstention
Délibération
- prise
en charge
frais formation
BAFD
La
formation
de
Tess
FINE
en
vue
de
l'obtention
du
diplome
BAFD
implique
des
frais
de
transport
et
d'hébergement.
I
est
proposé
que
la
municipalité
prenne
en
charge
les
dits
frais
(460€)
au
titre
de
la
formation
des
personnels
salariés
de
la
commune.
:
:
Après
en
avoir délibéré,
le
Conseil
municipal
valide
la
prise
en
charge
des
frais
de
formation
par
14
Voix
Pour
0 voix
Contre,
0 Abstention
Délibération
convention
de
partenariat
avec
l'association
Les
Francas
L'association
Les
Francas
nous
accompagne
depuis
plusieurs
mois
pour
le
fonctionnement
du
CLAE.
Il est
proposé
de
reconduire
cette
convention
pour,
entre autres,
aider
la
directrice
du
CLAE
dans
son
furtur
rôle.
Après
en
avoir délibéré,
le
Conseil
municipal
autorise
Mr
le
Maire
à signer
une
convention
avec
Les
Francas
par
14
Voix
Pour
0 voix
Contre,
0 Abstentiün Délibération
Attribution
des
lots du
marché
de réhabilitation
grange
et hangar
En
2021
la
sous
préfecture
de
Gourdon
a donné
son
accord
pour
un
projet
de
réhabilitation
de
la
grange
associative
et
du
hangar‘Dufour‘
du
village
de
St
Cernin.
Une
consultation
a êté
lancée
début
2022
par
l'intermédiaire
du
Centre
de
Gestion
de
Cahors.
Une
présentation
des
propositions
pour
les
différents
lots
a été
faite
devant
les
membres
du
CM.
Cette
consultation
a fait
l'objet
de
propositions
des
entreprises
pour
les
lots
4 à
8,
Cependant
les
lots
1,2
et
3 n'ont
fait
l'objet
d'aucune
proposition
alors
que
des
entreprises
avaient
retiré
le
dossier
du
cahier
des
charges.
En
accord
avec
les
propositions
du
cabinet
d'architecture
H
Barras
les
lots
4 à
8 ont
été
attribués
aux
entreprises
les
mieux
disantes.
Selon
les
conseils
du
Centre
de
Gestion
de
Cahors,
nous
avons
pu
relancer
une
consultation
pour
les
trois
lots
non
pourvus
.
Par
contre
la
consultation
devait
obligatoirement
être
lancée
sans
mise
en
concuTence.
M
le
Maire
a sollicité
trois
entreprises
proches
de
St
Cernin
et
qui
ont
déjà
travaillé
pour
la
commune
:
—
Entreprise
D Ganil
pour
le
lot
1
:terrasement
VRD
—
entreprise
F Engelibert
pour
le
lot
2 :
maçonnerie
—
entreprise
Vincent
pour
le
lot
3 :
charpente
et
bardage.
Les
propositions
des
trois
entreprises
ont
été
déclarées
recevables.
Il reste
quelques
points
à négocier
avec
certaines
entreprises
soit
parce
que
les
travaux
proposés
nous
semblent
surabondants
et
trop
onéreux
(terrassement)
soit
parce
que
la
proposition
comprend
une
prestation
qui
nous
semble
inutilement
complexe
et
donc
coûteuse
(chauffage
avec
PAC)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
autorise
Mr
le
Maire
à valider
l'attribution
des
différents
lots
de
ce
marché
par
14
Voix
Pour
0 voix
Contre,
0 Abstention
Devis
contrat
de
maintenance
chaudière
logement
St
Cernin
Le
système
de
chauffage
du
logement
de
St
Cernin
(ancien
presbytaire)
est
assuré
par
une
PAC.
Une
proposition
de
contrat
de
maintenance
a été
reçue
mais
il semble
préférable
de
ne
pas
se
satisfaire
d'une seule
offre
mais
de
solliciter
d'autres
entreprise
pour
la
même
prestation.
Sont
pressenties
les
entreprises
Fauché
de
Cahors
et
À Lafage
de
Francoulès. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
autorise
Mr
le
Maire
à consulter
ces
deux
entreprises
par
14
Voix
Pour
0 voix
Contre,
0 Abstention
Réfection
logement
St
Martin
Le
SDAIL
de
Cahors
a procédé
à une
étude
de
l'ensemble
du
bâtiment
de
l'ancienne
mairie
de
St
Martin
et a
fait
une
estimation
des
travaux
de
réhabilitation
de
ce
bâtiment
avec
quelques
variantes
pour
ce
qui
conceme
la
salle
des
fêtes.
Cette
étude
prend
en
compte
l'amélioration
de
l'isolation
phonique
et
thermique,
le
raccordement
de
ce
bâtiment
au
réseau
de
collecte
des
EU,
l'installation
de
plafond
coupe
feu au
rez
de
chaussée.
Une
première
estimation
s'élève
à
310.000€
HT
En
parallèle
à l'étude
du
SDAIL,
la
société
Territoire
Energie
a effectué
un
diagnostic
énergétique
pour
le
logement
de
l'ancienne
mairie
de
St
Martin.
Le
résultat
de
ce
diagnostic
sera
connu
mi
juin.
Cette
analyse
servira
de
base
pour
mettre
en
place
les
travaux
de
réhabilitation
thermique
de
ce
logement.
Le
coût
global
étant
très
élevé,
il sera
sans doute
nécessaire
d'étaler
ces
travaux
sur
plusieurs
années.
A ce
titre
le
SDAIL
de
Cahors
pourrait
nous
aider
dans
la
mise
en
place
de
ce
phasage
en
ayant
une
vue
globale
de
l'ensemble
du
bâtiment. Le
Conseil
municipal
prend
acte de
ces
informations
en
attente
de
données
supplémentaires
pour
délibérer
sur
le
devenir
de
ce
bâtiment. Questions
diverses
projet Caracol :Mr
le Maire
rappelle que
la construction
d'habitats légers
nécessite de solliciter un permis
de
construire dans
le cadre
du PLUI.
fin du
bail
Barbier
: les
Petits
Frères
des
Pauvres
arrêtent
la location
du
bâtiment
Barbier à
la fin de
l'année.
Mr le Maire
a rencontré
plusieurs
personnes
susceptibles
de proposer un projet pour ce bâtiment
. Toute
idée
est cependant
bienvenue.
Des
annonces
seront
passées
si besoin
pour
proposer
ce
bâtiment
qui
présente
des
qualités fort intéressantes réfection
chemin
de Fages
à Cras
: la société de chasse
de Cras
a
procédé
à la réfection de ce
chemin
très
détérioré par les intempéries controle
sanitaire cantine scolaire : suite
à la visite des
locaux de la cantine scolaire,
les services sanitaires
demandent
l'achat d'une cellule de maintien
en température
ainsi que
de bacs de rétention à disposer sous
les
bidons
de produits de nettoyage.
Nous
en avons
informé API,
qui va se mettre en rapport avec
les services
de
contrôles
sanitaires.
transport
scolaire
: réorganisation
du transport scolaire
à la rentrée
prochaine
et délégation
de gestion
auprès
de la Région
adressage
retour du
SDAIL
: suite
à quelques
corrections
le projet piloté par le SDAIL
pourra être présenté
aux
habitants
lors de réunions
publiques
|
plateformes
containers
: nous allons demander
à l'entreprise qui fournit les palissades
pour les plateformes
des containers
à déchets
d'assurer également
la mise en place de ces palissades .
La séance
est levée
à
23
heures
LES
PECHS
DU
VERS
le
7 juin 2022
Le
Maire,
Alain
MARTY