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Procès Verbal - 0. pv 14.01.2026
Procès Verbal - 0. pv cm 19.12.2023
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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ZONAGES
A - Zone agricole
Aco - Zone agricole matérialisant un corridor écologique
AU - Zone à urbaniser
AUc - Zone à urbaniser : ordre discontinu,faible densité
AUca - Zone à urbaniser : Secteur Beaulieu
AUf - Zone à urbaniser à vocation d'activités économiques
AUfc - Zone à urbaniser à vocation de commerce
AUL - Zone à urbaniser à vocation d'équipements et de loisirs
AUpam - Zone à urbaniser à vocation commerciale de Monthieu - Pont de l'Ane
N - Zone naturelle protégée
Nco - Zone naturelle matérialisant un corridor écologique
NA45 - Zone N comprise dans le bande déclarée d'utilité publique de l'A45
Nr - Zone dédiée aux grandes infrastructures de transport
UA - Zone urbaine centrale en ordre continu
UB - Zone urbaine centrale en ordre discontinu
UCa - Zone urbaine péri-centrale en ordre continu
UCb - Zone urbaine péri-centrale en ordre discontinu
UCb1 - Zone urbaine péri-centrale en ordre discontinu
UCb2 - Zone urbaine péri-centrale de faible hauteur
UCgv - Aire d'accueil des gens du voyage
UD - Zone urbaine d'habitat discontinu
UF - Zone urbaine à vocation d'activités économiques
UL - Zone urbaine à vocation d'équipements et de loisirs
UT - Zone urbaine à vocation d'activités (Métrotech)
Uj - Zone dédiée aux jardins familiaux
PRESCRIPTIONS
Espace boisé classé à conserver à créer (L113 - 1)
Espace non aedificandi
Plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation
Emplacement réservé
Patrimoine bâti à protéger
Marge de recul
Orientations d'aménagement et de programmation
Zones humides et axes de ruissellements
Zones humides et axes de ruissellements (L151-23)
Mare (L151-23)
Arbre à protéger (L151-23)
Accès livraisons règlementés. Seules les sorties sont autorisées
Haie à protéger (L151-23)
Entrée d'agglomération
INFORMATIONS
Zone d'aménagement concerté
Cours d'eau
Cimetière
LEGENDE