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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Val d'Arry.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 06 compte administratif 2023 budget principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Nombre de membres :
Afférents au en qui ont pris part à la Délibération n°
Conseil exercice délibération
Municipal 2024-04-06
23 23 19
Date d'affichage : 12/04/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL D’ARRY (14210)
Séance du 8 avril 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le huit avril à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué le deux avril 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Monsieur Christian VENGEONS.
Présents : VENGEONS Christian, ALEXANDRE Yves, BLIN Annie, DAVID Frédéric, DAVID Nathalie, GALLIER Erick, GILBERT
Sébastien, GILETTE Valérie, GODARD Jacky, LECAPITAINE Christelle, LECUYER Josiane, LEMIERE Marc-Antoine, MALBEC
Béatrice, PELTIER Virginie, RAVACHE Jérôme.
Absents excusés : DAUTY Virginie donne pouvoir à MALBEC Béatrice, DESGUEE Jérémie donne pouvoir à ALEXANDRE
Yves, FRENEE Anais donne pouvoir à LECUYER Josiane, HERVIEU Jacques donne pouvoir à VENGEONS Christian,
MOTTIN Christelle donne pouvoir à LECAPITAINE Christelle, PELLETIER Philippe donne pouvoir à GODARD Jacky.
Absents : LEROUILLY Chloé ; PATIENCE Mickael,
Présents : 15 ou 16 selon les sujets Pouvoirs : 6 Votants : 19 ou 21 selon les sujets
La séance a été ouverte à 20h06.
Mme Annie BLIN a été désignée en qualité de secrétaire de séance à l'unanimité.
Considérant que le Conseil municipal ayant respecté le débat contradictoire lors de la séance et sur tous les sujets
mis à l’ordre du jour ;
Compte administratif 2023 — Budget Principal
Considérant le compte administratif établi par Monsieur le Maire exposant :
Section de fonctionnement — Résultat 2023
Recettes réalisées 2 154 668.63 €
Dépenses réalisées 1 667 539.93 €
Résultat de l'exercice 2023 487 128.70 €
Déficit de fonctionnement cumulé
(801 874.29 + résultat 2023) SRSSOOAENE
Section d’Investissement- Résultat 2023
Recettes réalisées 692 614.84 € Dépenses réalisées 1 081 909.30 € Résultat de l’exercice 2023 m 389 294.46 € Déficit d’investissement cumulé - 414.19 € (388 880.27 + résultat 2023)
Restes à Réalisé (RAR) à inscrire au budget 2023
Recettes d’investissement 396 313 €
Dépenses d'investissement 221 317.43
Résultat du solde des RAR 174 995.57 €
Considérant le retrait de Monsieur le Maire lors du vote conformément au CGCT ;
Considérant la conformité des résultats du compte administratif et du compte de gestion ;
Décision : 19 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
APPROUVE le compte administratif 2023 du budget principal établi par Monsieur le Maire.
Certifié exécutoire le Pour copie conforme au registre,
12/04/2024, Le Maire, Christian VENGEONS
Le Maire, Christian VENGEONS