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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr synthetique cm 03 02 2021 affiche 0)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE AFFICHE DU A9fe2Ja AU Aou mor US
Conseil Municipal
d’Aubergenville
Mercredi 3 février 2021
Ordre du jour
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADOPTION DES COMPTES-RENDUS DES 21 NOVEMBRE ET 16 DÉCEMBRE 2020
DÉCISIONS DU MAIRE
A — ADMINISTRATION GENERALE
4) Avis ou ConseiL MUNICIPAL SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS
SEINE & OISE ET SES COMMUNES MEMBRES
B —- TECHNIQUES
1) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE AUTORISATION DE TRAVAUX POUR L'AMÉNAGEMENT DE DEUX
ANNEXES DU CHATEAU DU VIVIER SITUÉ 27 GRANDE RUE
2) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE
MENUISERIES EXTÉRIEURES DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE SITUÉE 27 RUE DU GRAND AULNAY
3) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA RÉALISATION D’UNE
EXTENSION D'UN GARAGE MUNICIPAL SITUÉ À AVENUE DE LA Division LECLERC
C RESSOURCES HUMAINES
1) ACTUALISATION DES DIPLÔMES OUVERTS AUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE
D - MOYENS GÉNÉRAUX
1) ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE
CoURONNE POUR L'ASSURANCE CYBER Risques 2022-2025
E — INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
NO
MN
NN
N
=
À
ww
ww
BLISTE DES PRÉSENTS
Majorité municipale
Aubergenville Horizon
Gilles LÉCOLE, Maire d'Aubergenville
Virginie MEUNIER
Didier JAHIER
Fabienne PAULIN
Thierry RIHOUEY
Sylvia PADIOU
André GODINEAU
Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA
Carlos SOARES
Laurence DENAND
Dimitri MENDY
Agnès CHEVALIER
Joël DANIEL
Sophie PRIMAS
Olivier CATTELAIN
Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI
Ali HADIK, procuration Virginie Meunier
Elodie MACHADO
Mario MANCUSO
Florence VARIN
Lionel LECLER
Peggy FRANÇOIS
Edward DANGELOT
Myriam DARGENT
Frédéric GROSBOILLOT
Opposition
Pour Aubergenville, Poursuivons Ensemble.
Thierry MONTANGERAND
Claudine ARNOUD-PERNOT
Philippe COIFFIER
Nadette PRUVOST
Jean-Yves SAUVÉ
Véronique WERNLÉ-LIORZOU
Guillaume BASSET
Lutte Ouvriere - Faire Entendre Le Camp Des Travailleurs
Philippe GOMMARD
Conseil Municipal d'Aubergenville du 16 décembre 2020Le trois février deux mille vingt-et-un, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis dans la grande salle de la Maison des Associations au 25 rue de Quarante Sous à Aubergenville.
Étaient présents ou représentés :
Gilles LÉCOLE, Virginie MEUNIER, Didier JAHIER, Fabienne PAULIN, Thierry RIHOUEY, Sylvia PADIOU, André GODINEAU, Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA, Carlos SOARES, Laurence DENAND, Dimitri MENDY, Agnès CHEVALIER, Joël DANIEL, Sophie PRIMAS, Olivier CATTELAIN, Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI , Ali HADIK, Elodie MACHADO, Mario MANCUSO, Florence VARIN , Lionel LECLER, Peggy FRANÇOIS, Edward DANGELOT, Myriam DARGENT, Frédéric GROSBOILLOT, Thierry MONTANGERAND , Claudine ARNOUD-PERNOT, Philippe COIFFIER, Nadette PRUVOST, Jean-Yves SAUVÉ, Véronique WERNLÉ-LIORZOU, Guillaume BASSET, Philippe GOMMARD.
*k X k k % EX À XX
33 élus présents ou représentés (25 Majorité et 8 Opposition).
DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Sylvia PADIOU est désignée Secrétaire de séance.
ADOPTION DES COMPTES-RENDUS DES 21 NOVEMBRE ET 16 DÉCEMBRE 2020
Les comptes-rendus des 21 novembre et 16 décembre 2020 sont adoptés à l’unanimité (33 voix
Pour).
DÉCISIONS DU MAIRE
Pas de question sur les décisions du Maire.
A — ADMINISTRATION GENERALE
4) Aus pu Conseil MUNICIPAL SUR LE PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND
PARIS SEINE & OISE ET SES COMMUNES MEMBRES
Le Conseil municipal, à la majorité :
« 32 voix Pour Aubergenville Horizon - Pour Aubergenville, Poursuivons Ensemble
“ 1 voix Contre Lutte Ouvrière, Faire Entendre Le Camp Des Travailleurs
e Article 1 : a émis un avis favorable au projet de Pacte de gouvernance tel que transmis
en date du 16 décembre 2020 par la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise,
e Article 2 : a notifié la délibération à la Communauté urbaine.
B — TECHNIQUES
4) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE AUTORISATION DE TRAVAUX POUR L'AMÉNAGEMENT DE
DEUX ANNEXES DU CHÂTEAU DU ViVIER SITUÉ 27 GRANDE RUE
Le Conseil municipal, à l'unanimité (33 voix Pour) :
Conseil Municipal d’Aubergenville du 3 février 2021e Article 1 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à déposer
pour la commune d'Aubergenville, une autorisation de travaux pour l'aménagement des
annexes du château du Vivier situé 27 Grande rue,
e Article 2 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à signer
l'ensemble des documents y afférents.
2) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE
MENUISERIES EXTÉRIEURES DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE SITUÉE 27 RUE DU GRAND AULNAY
Le Conseil municipal, à l'unanimité (33 voix Pour) :
e Article 1 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à déposer
pour la commune d'Aubergenville, une déclaration préalable de travaux pour le
remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures de la Maison de la Petite
Enfance située 27 rue du Grand Aulnay,
e Article 2 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à signer
l’ensemble des documents y afférents.
3) AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE DÉPOSER UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LA RÉALISATION D’UNE
EXTENSION D'UN GARAGE MUNICIPAL SITUÉ À AVENUE DE LA Division LECLERC
Le Conseil municipal, à l'unanimité (33 voix Pour) :
e Article 1 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à déposer
pour la commune d’Aubergenville, une déclaration préalable de travaux pour la
réalisation d'une extension d’un garage municipal situé 1 avenue de la Division Leclerc,
e Article 2 : a autorisé Monsieur le Maire ou son représentant dûment habilité, à signer
l'ensemble des documents y afférents.
C —-RESSOURCES HUMAINES
1) ACTUALISATION DES DIPLÔMES OUVERTS AUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE
Le Conseil municipal, à l'unanimité (33 voix Pour) :
e Article 1 : a décidé de poursuivre sa démarche d'insertion professionnelle des jeunes par
la conclusion de contrats d'apprentissage,
e Article 2 : a précisé les nouveaux diplômes visés par les 8 postes inscrits au tableau des
effectifs :
e 3 postes d'apprentis en Petite Enfance (CAP AEPE ou Petite Enfance)
e 2 postes d'apprentis au CTM parmi les diplômes suivants :
- CAP Electricien/Bac Pro Métiers de l'électricité
- CAP Menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement /CAP
Menuisier installateur / BP Menuisier
- CAP Peintre applicateur de revêtements /CAP ou TP Peintre en
bâtiment /BP peintre applicateur de revêtement
- CAP Maintenance de bâtiments de collectivité
- CAPA Jardinier paysagiste/BP aménagement paysager
e 1 poste d’apprenti en informatique (Bac Pro ou BTS systèmes numériques)
e 1 poste d’apprenti en communication (Bac Pro communication visuelle pluri
média ou BTS communication toute spécialité)
e 1 poste d'apprenti en animation (BAPAAT ; BPJEPS ; DEJEPS)
e Article 3 : a confirmé que les crédits nécessaires à chaque poste pourvu sont inscrits au
budget de l'exercice.
Conseil Municipal d’Aubergenville du 3 février 2021D - MOYENS GÉNÉRAUX
1) ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA
GRANDE COURONNE POUR L'ASSURANCE CYBER Risques 2022-2025
Le Conseil municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés :
"32 voix Pour Aubergenville Horizon - Pour Aubergenville, Poursuivons Ensemble
" 1 Abstention Lutte Ouvrière, Faire Entendre Le Camp Des Travailleurs
e Article 1 : a décidé d'adhérer au groupement de commandes du Centre
Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour les assurances Cyber
Risques pour la période 2022-2025,
e Article 2 : a approuvé les termes de la convention constitutive du groupement de
commandes désignant le CIG, coordonnateur du groupement et l’habilitant à signer et à
notifier les marchés selon les modalités fixées dans ladite convention,
e Article 3 : a autorisé Monsieur le Maire, ou son représentant dûment habilité, à signer la
convention constitutive du groupement de commandes ainsi qu'à prendre toutes les
mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et du marché,
e Article 4: a dit que les dépenses inhérentes à la mise en œuvre du groupement et de
ces procédures seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
E — INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
e Point sur l'entretien entre M. le Maire et des représentants du bailleur social 1001 Vies
Habitat.
Prochain Conseil municipal le 31 mars 2021
Fin à 20h42.
La Secrétaire de séance,
Conseil Municipal d’Aubergenville du 3 février 2021