Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 00 Convocation CM 02 avril 2025
Convocation - 00 Convocation CM 05 février 2025
Convocation - 00 Convocation CM 03 juillet 2024
Convocation - 00 Convocation CM 29 mai 2024
Convocation - Convocation CM du 4 octobre 2023
Convocation - 00 Convocation CM 03 avril 2024 (2)
Convocation - 00 Convocation Conseil Municipal 25 juin 2025
Convocation - 00 Convocation CM 27 février 2026
Convocation - 00 Convocation CM 02 octobre 2024.
Convocation - Convocation CM du 06 12 2023
Convocation - 00 Convocation CM 3 décembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 3 décembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
uille de Voujeaucourt, le 28 novembre 2025
Madame le Maire de Voujeaucourt
Aux Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie
- Salle du Conseil Municipal :
MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2025 à 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2025
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
1- Décision budgétaire modificative n° 2
2- Souscription d’un crédit relais
3- Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant vote du BP 2026
4- Actualisation des tarifs communaux
5- Complémentaire santé — Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion du Doubs
6- Actualisation du tableau des effectifs - Suppressions de postes
7- Dates de fermeture des services pour l’année 2026
8- Présentation du rapport annuel 2024 - Prix et qualité des services publics eau et
assainissement.
9- Présentation des rapports annuels 2024- Administrateurs Idéha
10- Assiette, destination et dévolution des coupes 2026
11- Affouage 2025-2026
12- Réflexion sur l’aménagement d’un espace public au Centre Bourg — Convention avec le CAUE
13- Echange de parcelles avec la SCI CHTA
14- Régularisation foncière — Acquisition amiable à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée Bi
395
15- Droit de préemption urbain
16- Bâtiment préfabriqué du stade — Bail emphytéotique de mise à disposition au RCV
17- Reprise de concessions au cimetière
18- Plan Communal de Sauvegarde
19- Evolution du mode de gestion de la crèche municipale - avenant à la convention avec les
Francas du Doubs — Conventions de mise à disposition d'agents municipaux et de locaux
20- Financement du Relais Petite Enfance : convention avec le Département du Doubs
21- Questions diverses
Madame le Maire,
di
Martine VOIDEY
Destinataires : Conseil Municipal, Presse, affichage, site internet