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Conseil Municipal - cm 2 2024
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Procès Verbal - PV CM 09 juillet 2024
Convocation - Convocation cm du 09 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune d'Hatten.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 09 juillet 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Institutions publiques,
HATTEN,
4 juillet
2024
République
Française
MAIRIE
de
HATTEN
Département
du
Bas-Rhin
CONVOCATION
POUR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
J’ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le Conseil
municipal
se réunira
à la Mairie
le
mardi
9 juillet
2024
à 19
heures
30
en
séance
ordinaire,
et vous
prie
de
bien
vouloir
y
assister.
ORDRE
DU
JOUR :
1° Approbation
du
compte
rendu
du
21
mars
2024
2°
Dépôt
d’un
permis
de
construire
concernant
un
atelier
municipal
3°
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
permanent
4°
Création
de
postes
d’assistants
d’enseignement
artistique
pour
l’année
scolaire
2024/2025
5°
Fixation
des
tarifs
d’écolage
de
l’école
de
musique
6°
Changement
d’associés
de
l’ Amicale
des
Chasseurs
du
Hattgau
7°
Tirage
jurys
d’assises
2025
8°
Demande
de
modification
du
règlement
du
PLUI
9°
Travaux
d'aménagement
des
allées
du
Cimetière
communal
10°
Demande
de
subvention
pour
des
sorties
au poney
club
des
classes
maternelles
11°
Demande
de
participation
à une
sortie
scolaire
12°
Demande
de
subvention
du
Théâtre
Saint
Nicolas
de
Haguenau
dans
le cadre
du
spectable
« Libération
»
au
Musée
de
[’ Abri
de
Hatten
13°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
AJS
Compétition
14°
Demande
de
subvention
du
Basket
Club
15°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
VMTE
67
dans
le cadre
des
festivités
du
80°
anniversaire
du
débarquement
16°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
des
Amis
du
Musée
de
[Abri
17°
Demande
de
subvention
du
Tennis
Club
18°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
Musée
« La
Cour
de
Marie
»
19°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
S’Hattner
Theater
20°
Demande
de
subvention
du
Karaté
Club
de
Hatten
21°
Demande
de
subvention
du
Club
des
Séniors
22°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
Damned
Nation
23°
Demande
de
subvention
de
l’Ecole
de
Musique
Municipale
24°
Demande
de
subvention
de
l’ Association
Crins
et Sillons 25°
Demande
de
subvention
d’équipement
de
l’ Association
Fruits
et Légumes
26°
Complément
de
la délibération
n°25/2024
du
21
mars
2021
relative
aux
subventions
versées
aux
Associations
locales
27°
Demande
de
subvention
de
l’ Amicale
des
Sapeurs
pompiers
de
Lauterbourg
en
faveur
de
la section
des
JSP
de
la Plaine
du
Rhin
28°
Demande
de
subventions
diverses
29°
Divers
Le
Maire
Serge
KRAEMER