Convocation - CM 30 09 2024 Convocation PRESSE

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Convocation - CM 30 09 2024 Convocation PRESSE Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Altkirch. Lien du pdf (Convocation - CM 30 09 2024 Convocation PRESSE)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département du Haut-Rhin

= VILLE D’ALTKIRCH

CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le

1)

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VI.

Lundi 30 septembre 2024

| à 19 heures 00

à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de séance.

Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 juin 2024.

Décisions du Maire dans le cadre de l'Article L.2122-22 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Personnel.

Modification du tableau des emplois suite à l'avancement de grade 2024.

Création d'un emploi permanent d'un Agent technique polyvalent.

Finances.

Augmentation de la participation aux frais de scolarité de la classe ULIS de l'Ecole élémentaire “Les Tuileries”.

Fixation du taux et du montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz exploités par GRDF.

Décision Modificative n° 01/2024.

Participation financière du Club de Tennis, pour les travaux de changement du revêtement de la surface des courts extérieurs de tennis du club.

Approbation de l’avenant aux délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire : Augmentation de la ligne de Trésorerie de 500.000,- € à 1.000.000,- €.

Exonération des droits de place pour les Associations, Clubs, Organismes d’Altkirch et du Sundgau, à but non lucratif, ainsi que les Collectivités Territoriales et les stands de bestiaux, lors de la Foire Sainte-Catherine.

Projets / Partenariats.

1) Approbation de contrats de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Halle au Blé :

Mairie d'ALTKIRCH : 5, Place de la République - 68134 ALTKIRCH CEDEX - Tél. 03 89 40 00 04 - Fax 03 89 08 81 71 - Email : secretariat. general@mairie-aitlirch.fr1.1) Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre du Sundgau, Monsieur Rémi

PÉTERSCHMITT, Directeur, pour l'organisation des cours de théâtre, des répétitions et du Gala de fin d'année.

1.2) Fédération du CNL du Haut-Rhin, Monsieur Jacques CHARDON, Référent de la

Fédération du CNL du Haut-Rhin, pour l'organisation d'une réunion d’information au sujet des déchets.

1.3) Syndicat Intercommunal des Affaires Scolaires d’Altkirch (SIASA), Monsieur Joseph

Maurice WISS, Président, pour l'organisation d'une réunion.

1.4) Préfecture du Haut-Rhin, Monsieur Thierry QUEFFELEC, Préfet du Haut-Rhin, pour l'organisation d'une réunion relative à l'habitat indigne.

1.5) Association “Les Italiens du Sundgau”, Monsieur Franco GIANNANDREA,

Président, pour l'organisation d'une soirée italienne.

1.6) Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole (CCI), Monsieur Kévin ZIMMERMANN, Conseiller d'Entreprises, pour l’organisation d'une soirée de remise “Label Qualité Accueil”.

1.7) Fédération de l'exercice coordonné et Maisons de Santé en Grand Est (FEMAGE),

Monsieur Nicolas DECHASSAT, Directeur, pour l'organisation de permanences de

prévention “RétinoEst Alsace”.

1.8) Lycée JJ HENNER, Monsieur Patrice SCHELCHER, Proviseur, pour l’organisation des représentations de la Compagnie “Ornithorynque”.

1.9) Association “Le Monde de Jeanne”, Madame Mélanie GARCONNOT, Présidente, pour l'organisation d’un salon “A la découverte du Monde des Dys”.

1.10) Association “Club Vosgien d’Altkirch”, Monsieur Gérard BISCH, Président, pour l'organisation de l'Assemblée Générale du Club.

1.11) Association “Les Donneurs de Sang d’Altkirch”, Monsieur François RANDE,

Président, pour l'organisation des collectes de sang.

1.12) Association "Distorsion”, Monsieur Erwan DURAND, Président, pour l'organisation

d'une exposition photographique.

1.13) Association “Les Petits Débrouillards Grand Est”, Monsieur Eric HUEBER, Responsable du KidsLab, pour l'organisation de la sélection régionale “Open Alsace” -

First Lego League France.

1.14) Association "Altkirch Accueil Loisirs”, Monsieur Eugène MAMBRE, Président, pour l'organisation d'une présentation des ateliers et d’un salon de thé.

2) Approbation d'un contrat de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Palestre :

2.1) Association “Knights Cheerleading, Madame Hélène SAHRI, Présidente, à

l'occasion des entrainements et des compétitions de l'Association.

3) Approbation d'une Convention de partenariat entre le Château de la Neuenbourg de Guebwiller et la Ville d'Altkirch, pour la mise à disposition d'œuvres originales, à titre gratuit, à l'occasion de l'exposition “Représentation des intérieurs bourgeois et ruraux en Haute-Alsace".

4) Approbation du 7ème Avenant à la Convention de Dépôt d'œuvres originales de Monsieur

RABOISSON Pierre, au sein du Musée Sundgauvien.5) Approbation d'une Convention de servitudes de passage de canalisation au profit de ENEDIS - 04 Rue de la Vieille Porte.

6) Approbation de la Convention financière régissant le Service commun de Développement commercial communautaire et communal.

7) Approbation d'une Convention de partenariat, à titre gratuit, avec la Région Grand Est, pour la

mise à disposition de la Gare routière.

8) Rapport d'activités 2023.

8.1) Habitat de Haute Alsace (HHA).

8.2) Néolia.

8.8) Agence de Fabrique Urbaine et Territoriale Sud-Alsace (AFUT).

VII. Technique.

1) Acquisition de la Tour de Guet — Parc Public — Rue des Boulangers à Altkirch.

2) Vente d'une parcelle de terrain à Monsieur Mehmet-Ali KOCADURDU - Intersection entre le

Faubourg de Mulhouse et la Rue de Le Thor.

3) Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public attenant à l'immeuble “Pôle Médical”, au 01 Place Xavier Jourdain et choix du Notaire, en vue de sa cession.

VIT. Communication.

Altkirch, le 24 septembre 2024.

Nicolas JANDER

Le Maire d'Altkirch,

Conseiller d'Alsace.