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Déliberation - delib 25 05 02 Remplacement membre AF de Sezanne tampon
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - delib 25 05 02 Remplacement membre AF de Sezanne tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 22 mai 2025
…………….
L’an deux mil vingt-cinq, le 22 mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle de rez-de-parvis de l’Ancien Collège, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 14 mai 2025.
Étaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. GERLOT, M. LAJOINIE, M. MILLOT, Mme BARCELO, M. BACHELIER, M. PERRIN, Mme DANTON-GALLOT, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, Mme BASSELIER, M. DE ALMEIDA, M. ODUNCU et Mme BERNARD.
Etaient absents et excusés : Mme DE SOUSA, M. MONTIER, Mme LEMAIRE, M. LOUIS, M. QUINCHE, Mme PICOT, M. LEGLANTIER, M. ADNOT, et Mme GUERITTE ; Mme DE SOUSA, M. MONTIER, Mme LEMAIRE et Mme GUÉRITE ayant respectivement donné pouvoir à M. HEWAK, Mme LEPONT, Mme DANTON-GALLOT et M. MILLOT.
Mme Karine CABARTIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Remplacement d’un membre du bureau de l’association foncière de remembrement de Sézanne
SV/N° 2025 – 05 – 02
Mme Corinne Danton-Gallot, membre du bureau de de l’association foncière de remembrement de Sézanne, ne prend part ni aux débats ni au vote.
M. Daniel Millot, Conseiller Municipal, expose que le bureau de l’association foncière de remembrement de Sézanne, en place depuis le 9 juin 2020, est composé de différents membres dont 6 propriétaires désignés par le Conseil Municipal.
Parmi ceux-ci siégeait M. Jean-Claude Vervy, malheureusement décédé. Il convient donc de procéder à son remplacement et, sur avis du bureau de l’association foncière,
Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Article unique – désigne M. François-Xavier PRÉVOST en remplacement de M. Jean-Claude VERVY.
Pour extrait certifié conforme.
Signé :
Le Maire,
Sacha HEWAK
En exercice : 27
Présents : 17
Pouvoirs : 3
Pour : 20 21
Contre :
Abstentions :