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Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 2023 11 17 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/1G/2023-11/39
Affaire suivie par la Direction Générale des Services h Tél. : 04.72.49.52.12 Mesdames EMESSIeUrS Fax : 04.37.20.16.25 les Conseillers municipaux
dgs@mairie-grigny69.fr
GRIG
Ne
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny, le 10 novembre 2023
ns
Madame, Monsieur, él lle,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023
à 20H 00
à l'Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
7 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
> _ SMAGGA - Budgétisation de la contribution hors GEMAPI de la Ville
SERVICES TECHNIQUES
PATRIMOINE BÂTI
> Année 2022 - Société Publique Locale Opérateur de Services Energétiques Régional
(SPL OSER) - Rapport des mandataires de la collectivité
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
POLITIQUE DE LA VILLE
. > Année 2023 - Fonds Petits travaux - Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) - Convention de participation financière entre la Ville de Grigny et la Métropole de Lyon
3 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 .. . CS 20519 - 69520 Grigny @ conbact@mairie-grigny69.Fr www.mairie-grigny69.Pr G
SERVICES TECHNIQUES
ENVIRONNEMENT
> Année 2023 - Dispositif métropolitain de soutien à la stérilisation des chats errants par les communes - Convention d'attribution de subvention
> Années 2024-2025 - Société Protectrice des Animaux - Convention de fourrière, capture, enlèvement et garde des animaux
ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
SPORTS - VIE ASSOCIATIVE : > Grand Lyon - Utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l'Éducation Physique et Sportive obligatoire (EPS) - Avenant à la convention 2020-2026 entre la Métropole de Lyon, la Ville de Grigny et le collège Emile Malfroy
> Grand Lyon - Utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l'Éducation Physique et Sportive obligatoire (EPS) - Avenant à la convention 2020-2026 entre la Métropole de Lyon, la Ville de Grigny et le collège Saint Thomas Notre Dame
EDUCATION
PETITE ENFANCE
> Crèche des Griminys - Règlement de fonctionnement de l'Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
> SITIV - Retrait de la commune de Pierre-Bénite du Syndicat Intercommunal des Technologies pour l'Information des Villes
RESSOURCES
> Année 2023 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Subvention complémentaire
> Mandat 2020-2026 - Délégations générales du maire - Modification de la délibération du 25 mai 2020
> Soutien à la proposition de loi visant à transformer la Métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de l’article 72 de la Constitution, en Établissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre à statut particulier - Vœu de la Ville de Grigny
INFORMATIONS DIVERSES
° DIA,
° Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
avier ODO,
aire
u Gad
www.mairie-grigny69.Pr