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Convocation - cm 29 11 2024 convocation ordre du jour
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 29 11 2024 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sécurité publique,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/DJ/1Gh/2024-11/65 Mesdames et Messieurs
Affaire suivie par la Direction Générale des Services 5 ni Tél : 04:72:49 5212 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
GRIG
NM
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny, le 22 novembre 2024
Madame, Monsieur, Chx Colles,
Je vous invite à assister, en amont de la réunion du Conseil municipal, à la remise des récompenses aux sportifs champions de France :
VENDREDI 29 NOVEMBRE 2024
à 19H 45
à l’Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
“
La séance du Conseil Municipal se tiendra ensuite à 20 H 00, dont l'ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
> Mise à disposition d'agents de la police municipale - Convention entre la Ville de Grigny et la Ville de Montagny
VIE ÉCONOMIQUE
> Année 2025 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations au repos dominical
RESSOURCES
> Exercice 2024 - Budget ZAC de Chantelot - Clôture du budget annexe
> Exercice 2024 - Budget principal - Admission de créances en non-valeur et remise gracieuse
Exercice 2024 - Budget principal - Apurement partiel du compte 1069
Exercice 2024 - Remboursement anticipé d'emprunts
Exercice 2024 - Budget principal - Décision modificative n°2
Année 2024 - Vente d'une tondeuse (KUBOTA F3680)
Année 2025 - SMAGGA - Budgétisation de la contribution hors GEMAPI
Année 2025 - Budget général - Ouverture des crédits d'investissement
Année 2025 - Acomptes sur le versement des subventions au CCAS et au Centre socioculturel l'Agora
> Portage de repas - Facturation et encaissement des recettes - Convention de prestation de service 2024-2026 entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
> Régime indemnitaire de la filière police municipale
F
LAAAAAA
3 avenue Jean Esbragnaë 1. 04 72 49 52 49 .. . CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Pr www.mairie-grigny69.Fr G
> Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire des
agents — Prévoyance
> Signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique - Adhésion au dispositif du Centre de Gestion du Rhône (cdg 69) - Convention 2025-2028
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
POLITIQUE DE LA VILLE
> Abattement de la Taxe foncière sur les Propriétés Bâties (ATFPB) - Convention 2025- 2030
> Déclaration de coopération culturelle métropolitaine 2024-2030
> Année 2024 - Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
SERVICES TECHNIQUES
ENVIRONNEMENT
> Année 2025 - Attribution d'une aide à la conversion d'un véhicule automobile au bioéthanol
> Année 2025 - Attribution d'une aide à l'achat d'un piège à moustiques
> Année 2025 - Attribution d'une aide à l'acquisition d'un composteur-lombricomposteur ou de deux poules
> Année 2025 - Attribution d'une aide à l'achat d'un récupérateur d'eau de pluie
> Année 2025 - Attribution d’une aide à l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE), aux vélos cargos et vélos pliants
> Marathon de la biodiversité - Aménagement, plantation et entretien de haies - Convention entre la Ville de Grigny et la Métropole de Lyon
> SIGERLYy - Rapport d'activité 2023
ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
MÉDIATHÈQUE
> Médiathèques Léo Ferré et Bernard Pivot - Règlement intérieur
INFORMATIONS DIVERSES
° DIA,
+ Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Xavier ODO,
L' ne
www.mairie-grigny69.Pr