Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1765894964 Liste des deliberations 15.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 13.11.2025
Déliberation - Liste des deliberations 05.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations 09.12.2024
Déliberation - Liste des délibérations 30.03.2023
Déliberation - Liste des deliberations 03.03.2026
Déliberation - Liste des deliberations 11.07.2024
Déliberation - Listes delib. du 15.12.2025
Déliberation - Liste des délibérations 28.02.2023
Déliberation - Liste des deliberations 15.12.2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Lafeuillade-en-Vézie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Consommateurs,
Lieu
Ilade
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15
décembre
2025
DELIBERATIONS
N°
Objet
2025-0635
Tarifs
municipaux
2026
2025-066
Fixation
du
montant
de
la contre-valeur
pour
la redevance
sur
la performance
des
réseaux
d'eau
potable
2025-067
Fixation
du
montant
de
la contre-valeur
pour
la redevance
sur
la performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif
2025-068
Demande
de
création
du
Syndicat
des
eaux
Est
Châtaigneraie
: approbation
des
statuts Protection
Sociale
Complémentaire
- risque
prévoyance
: mandat
au
Centre
de
2025-069
Gestion
de
la FPT
du
Cantal
pourune
mise
en
concurrence
nécessaire
à la
conclusion
d'une
convention
de
participation
au
01/01/2027
2025-070
Vente
de
terrain
à Monsieur
et
Madame
Piganiol
Pascal
et
Marie-Laurence
2025-071
Tarification
sociale
des
cantines
- renouvellement
de
la convention
avec
l'Agence
de
Services
et
de
Paiement
Le
secrétaire
de
séance
:
Gien
MERAL-
KZ
Le
Maire
: Jean-Louis
FRESQUET