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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Aspremont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes delib. du 15.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Consommateurs,
Département des HAUTES-ALPES
Arrondissement de GAP
Canton de SERRES
Commune d’ASPREMONT
Page 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2025
N°
Délibération Objet de la délibération Vote
32 Budget annexe Eau-Assainissement : souscription d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires Approuvée à l’unanimité
33 Acquisition foncière à l’amiable : terrains JEAN Approuvée à l’unanimité
34 Acquisition foncière à l’amiable : terrains LAURENT Approuvée à l’unanimité
35 Avenant à la convention d’entente (action jeunesse) Approuvée à l’unanimité
36 Avenant à la convention d’entente (piscine du Chevalet) Approuvée à l’unanimité
37 Participation financière aux frais de cantine pour l’école primaire de VEYNES Approuvée à l’unanimité
38 Admission de titres de recettes en non-valeur sur le budget annexe de l’Eau Approuvée à l’unanimité
39 Contre-valeur de la redevance de performance des réseaux d’Eau (agence de l’eau) pour 2026 Approuvée à l’unanimité
40 Contre-valeur de la redevance de performance des réseaux d’Assainissement (agence de l’eau) pour 2026 Approuvée à l’unanimité
41 Fixation du taux de la redevance de prélèvement à la ressource pour 2026 Approuvée à l’unanimité
42 Projets de conventions de Plan de massif DFCI avec la CCSB Approuvée à l’unanimité
43 Convention d’adhésion au service archivage du Centre de Gestion Approuvée à l’unanimité