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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mons-Boubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+27 9)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Transports,
Département
de
la Somme
Arrondissement
d’'ABBEVILLE
Canton
de
Abbeville
2 MAIRIE
DE
MONS
BOUBERT
80210
MONS
BOUBERT
Téléphone
: 03.22.31.45.29
Fax
: 03.22.31.70.38
Mons
Boubert,
le 2 Octobre
2023
Monsieur
le Maire
au
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Vous
trouvez
en
PJ
le
compte
rendu
de
la
réunion
de
Conseil
du
27
septembre.
Sur
celui-ci j’ai
modifié
le paragraphe
sur
les jacinthes
afin
de
mettre
cette
opération
dans
le colis
de
fin
de
fin
d’année
des
aînés
.
De
plus
après
discussion
avec
Mickaël,
nous
allons
prendre
une
personne
un
ou
2 mois
mais
en
cdd
pour
assurer
la mise
à jour
des
tailles
de
haies
sur
le village.
J’ai
donc
ajouté
ces
2 points
dans
le compte
rendu.
Je
vous
donne
rendez-vous
le
samedi
16
décembre
2023
à
9
H
30
pour
procéder
à la
distribution
des
colis
aux
aînés
de
la Commune
de
70
ans
et plus.
4
Dans
l’attente,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expreésion
de
mes
cordiales
salutations.
me
\
\
; /
Le Maire,
|
Emmanuel
DELAHAYE
— ame >: Département
de
la Somme
Arrondissement
d’ABBEVILLE
Canton
de
Abbeville
2
MAIRIE
DE
MONS
BOUBERT
80210
MONS
BOUBERT
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
27
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
trois,
le
vingt
sept
Septembre
à
18
H
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
M
DELAHAYE
Emmanuel,
Maire.
Etaient
présents
: M
DELAHAVYE
Emmanuel,
Mme
FRANCOIS
Christiane,
Mrs
ROUSSEL
Jacques,
GRISEL
Laurent
Mrs
PETIT
Jacques,
TESTU
Jean-Marie,
TORON
Eric,
WATTEBLED
Freddy,
TILLETTE
D’ACHEUX
Frédéric,
BARBIER
Stéphane,
Mmes
LOUCHART
Francine,
MERCIER
Agnès,
POIRET
Fanny.
Etaient
absents
:
Mrs
HAUSSOULIER
Frédéric,
TERNOIS
Eddy
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la dernière
réunion
qui
est visé
par
l’ensemble
du
conseil.
. DéCISION
MODIFICATIVE
DU
BUDGET
:
Monsieur
le Maire
propose
une
décision
modificative
du
budget
pour
:
- _
Bornage
terrain
pour
desserte
incendie
:
1080
€
-
Honoraires
permis
de
construire
local
rangement
matériel
communal
: 2
692€
-
Construction
local
rangement
matériel
communal
: 7 720
€
-
Acquisition
terrain
et frais
de
notaire
local
communal
: 5
000
-
Fondation
du
bâtiment
3 420
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte.
. FÊTE
LOCALE
:
Monsieur
le Maire
expose
un
bilan
financier
de
l’accueil
des
manégiens
pour
la fête
locale.
Il demande
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
à un
nouveau
programme
de
la fête
locale.
Monsieur
le Maire
a reçu
une
proposition
pour
organiser
une
course
de
caisse
à savons
pour
la
fête
locale
2024.
Il
faut
donner
une
réponse
rapidement
pour
réserver.
Ceci
serait
à jumeler
avec
des
structures
gonflables
et jeux
(pour
enfants
et ado)
qui
seraient
de
ce
fait
gratuit
pour
les
enfants
(compte
tenu
de
l’inflation
actuelle).
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
que
des
devis
soient
sollicités.
Monsieur
le
Maire
revient
sur
la
participation
des
associations
communales
aux
fêtes
communales.
Il rappelle
que
les
dernières
années
avant
la dissolution
du
Comité
des
fêtes,
peu
d’associations
et/ou
d’adhérents
y participaient.
Donc
la
dissolution
du
Comité
n’est
pas
l’élément
déclencheur
des
soucis
d’associations
connus
lors
des
fêtes
2023.
Une
réunion
aura
lieu
entre
le Conseil
Municipal
et les
associations
pour
en
discuter. . DESSERTE
INCENDIE
ROUTE
D’ARREST
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
de
desserte
incendie
Rue
d’Arrest
doivent
être
réalisés. Monsieur
le
Maire
présente
la
demande
de
la
propriétaire
Mme
Coeuilte
sollicitant
le
financement
par
la Commune :
. Du
bornage
de
l’emplacement
(obligatoire
pour
la
signature
du
bail
emphytéotique
avec
la
commune). . Des
60
m3
d’eau
pour
remplir
la réserve
incendie
chez
Mme
Coeuilte
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
Municipal
accepte.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
rembourser
également
les
30
m3
pour
remplir
la
réserve
incendie
chez
Mme
Coeuilte.
. BAIL
DE
LOCATION
POUR
LE
BISTROT :
Monsieur
le
Maire
avise
l’assemblée
que
Régie
Destination
Baie
de
Somme
(DBS)
et
la
Commune
ont
mis
fin
d’un
commun
accord
à la convention
de
prestations
de
services
pour
la
gestion
et l’exploitation
du
bistrot
au
31
aout
2023.
Il propose
de
signer
un
bail
de
location
avec
M
POIX
Dominique
dans
ces
conditions :
e
Effet
au
1°
octobre
2023
(date
à définir)
avec
loyer
mensuel
de
800
€
e
120
€ par
mois
d’avance
de
charges
taxe
foncière
e
Frais
de
notaire
de
600
€ à payer
par
M
Poix.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
ces
conditions
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
le bail
de
location
gérance.
. CESSION
DU
FONDS
DE
COMMERCE
DU
BISTROT
:
Monsieur
le
Maire
avise
l’assemblée
qu’il
a mis
fin
à
la convention
de
prestations
de
service
de
la
gestion
et
l’exploitation
de
la
gestion
et
l’exploitation
du
bistrot
avec
la
régie
Destination
Baie
de
Somme
(DBS)
au
31
aout
2023.
Il propose
de
signer
la
cession
du
fonds
de
commerce
du
bistrot
à M
POIX
Dominique
dans
ces
conditions,
100
000
€
sur
7
ans :
e
Effet
au
1°
octobre
2023(date
à définir)
pour
la cession
du
fonds
de
commerce
avec
loyer
de
1200
€
sur
7 ans
avec
possibilité
de
le payer
par
avance
si besoin.
e
Frais
de
notaire
de
6
000
€ à payer
par
M
Poix
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
ces
conditions
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’acte
de
cession
du
fonds
de
commerce
du
bistrot.
. PASSAGE
PRIORITAIRE
:
Monsieur
le
Maire
avise
l’assemblée
qu’il
a contacté
le
Conseil
Départemental
pour
solliciter
l’étude
de
mise
en
place
d’un
passage
prioritaire
au
niveau
du
Rue
du
Val
en
Cendres
car
le
croisement
à ce
niveau
est
compliqué.
Un
RDV
sur place
a eu
lieu
le 9 août,
voici
le bilan
:
. Le
Conseil
Départemental
a donné
un
avis
favorable
sous
réserve :
1.
de
débroussailler
le talus
droit
dans
le sens
Mairie
/ RD106
afin
de
dégager
de
la
visibilité
entre
le
mur
en
torchis
et
le
carrefour
avec
la rue
du
bois,
2.
de
poser
un
panneau
C18
au
bout
du
mur
en torchis
dans
le
sens
Mairie
/ RD106
suivant
le marquage
au
sol réalisé
ce jour,
3.
de
poser
un
panneau
B15
dans
le sens
RD106
/ Mairie
suivant
le marquage
au
sol
réalisé
ce jour,
4.
de prendre
l'arrêté
correspondant
avec
avis
du
CD80
( les
usagers,
venant
dans
le sens
Mairie
vers
la RD
106
auront
la priorité
par
rapport
aux
usagers
en
sens
opposé). . DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
l'HARMONIE :
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
l’Harmonie
Municipale
de
Mons
Boubert
nous
avisant
qu’elle
souhaite
faire
une
école
de
musique
dans
son
association,
car
sinon
l’avenir
de
l’Harmonie
est compromis.
Pour
cette
création,
il est
sollicité :
. une
subvention
communale
. un
appui
auprès
du
RPI
pour
les
aider
à inciter
les jeunes
enfants
du
secteur
à intégrer
l’harmonie
municipale.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
de
leur verser
une
subvention
de
500
€.
. LOGEMENTS
COMMUNAUX
RUE
DELATTRE
:
Monsieur
le
Maire
indique
que
la fin du
bail
à réhabilitation
pour
les
2
logements,
sis
cour
de
l’école
est prévue
en
2025.
De
ce
fait,
il a contacté
AMSOM
Habitat
qui
ne
souhaite
pas
se positionner
pour
la
réhabilitation
des
2 logements
communaux
sis
cour
de
l’école
pour
les
raisons
suivantes
:
-
La
présence
de
l’école
sur
la même
parcelle
: positionnement
des
2
logements
aux
extrémités
d’un
grand
bâtiment
accueillant
une
école,
contrainte
trop
importante
et
limitant
les
possibilités
de
réaménagement
des
espaces
-
Passage
par
la cour
de
récréation
pour
accéder
à un
des
logements,
contrainte
trop
importante
-
Coût
des
travaux
de
réhabilitation
très
important
Monsieur
le
Maire
attend
une
réponse
de
Baie
de
Somme
Habitat.
Si elle
n’est
pas
favorable,
la commune
devra
elle-même
effectuer
les
travaux
de
rénovation
de
ce
logement
pour
permettre
la location.
. ADHESION
A
LA
COMPETENCE
MAITRISE
DE
LA
DEMANDE
EN
CONSEIL
ENERGIE
PROPOSEE
PAR
LA
FDE
:
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
le
service
de
«
Conseil
en
Energie
Partagé
»
(CEP)
que
propose
la
Fédération
Départementale
d’Energie
de
la
Somme
(FDE)
dans
le
cadre
de
l’adhésion
à
la
compétence
optionnelle
« Maîtrise
de
la
demande
en
Energie
».
Ce
service
permet
à
la
commune
de
disposer
de
la
compétence
d’énergéticiens
et
ainsi
de
bénéficier
de
conseils
permettant
d'améliorer
la performance
énergétique
des
bâtiments.
Par
ailleurs,
la FDES80
a mis
en
place
un
groupement
de
commandes
portant
sur
des
travaux,
des
fournitures
ou
des
services
en
rapport
avec
l’efficacité
énergétique
du
patrimoine
des
collectivités.
Ce
groupement
permet
aux
collectivités
adhérentes
de
participer
et
bénéficier
des
marchés
groupés
mis
en place
par
la FDE80.
Le
maire
propose
donc
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
e
d’adhérer
à
ce
service
de
Conseil
en
Energie
Partagé
pour
lequel
la
FDE
demande
actuellement
une
contribution
de
80
€ par
bâtiment
par
an,
e
d’approuver
le règlement
sur
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
relatives
à l’adhésion
à la compétence
maîtrise
de
la demande
en
énergie
(conseil
en
énergie
partagé)
e
d’adhérer
au
groupement
de
commandes
portant
sur
des
travaux,
des
fournitures
ou
des
services
en
rapport
avec
l’efficacité
énergétique
du
patrimoine
des
collectivités,
qui
permet
à la
Fédération
de
missionner
des
prestataires
pour
réaliser
ce
service
de
conseil,
et
le
cas
échéant
ultérieurement
avec
l’accord
de
la
commune
de
faire
réaliser
divers
travaux
ou
prestations. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide :
e
d’adhérer
à
la
compétence
optionnelle
« maîtrise
de
la
demande
d’énergie
»
que
propose
la FDE
et à ce
titre
de
bénéficier
du
Conseil
en
Energie
Partagé,
e
d’approuver
le règlement
sur
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
relatives
à l’adhésion
à la compétence
maîtrise
de
la
demande
en
énergie
(conseil
en
énergie
partagé)
e
de
demander
la
réalisation
d’un
«
diagnostic
bâtiments
publics
»
sur
le
périmètre
déterminé
par
la collectivité
e
de
nommer
M
TESTU
Jean-Marie
« Correspondant
Energie
»,
d’approuver
l’adhésion
de
la commune
au
groupement
de
commandes
portant
sur
des
travaux,
des
fournitures
ou
des
services
en
rapport
avec
l’efficacité
énergétique
du
patrimoine
des
collectivités
dont
le coordinateur
est la FDE80
et charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
l’acte
constitutif du
groupement
de
commandes.
. QUESTIONS
DIVERSES
:
. Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Kiwanis
Abbeville
Baie
de
Somme
(Association
Servir
les
enfants
du
monde)
proposant
des jacinthes
au profit
du
service
Néonatalogie
de
l’hôpital
d’Abbeville
pour
l’opération
CORDON
NUMERIQUE
(installation
d’un
service
vidéo
via
l’internet
avec
les
familles
des
prématurés
qui
ne
peuvent
se
déplacer
pour
multiples
raisons).
Monsieur
le Maire
propose
d’acheter
des jacinthes
qui
seront
mises
dans
le colis
des
aînés.
Le
Conseil
Municipal
accepte.
. Monsieur
le Maire
présente
un
devis
pour
réparation
de
la toiture
de
l’abri
bus
au
niveau
du
local
pompiers
pour
1 307.46
€.
Monsieur
le Maire
verra
avec
Lhotellier
qui
l’a abimé.
. Suite
à la demande
de
Mme
Louchart
à la dernière
réunion,
Monsieur
le Maire
propose
un
texte
rédigé
par
Mme
Devismes
France
en
vue
de
la mise
en
place
d’un
panneau
d'informations
à la cabane
à puces
au
Platon.
Il sera
apposé.
. Monsieur
le Maire
avise
l’assemblée
que
lors
des
locations
de
la salle
polyvalente
malgré
la
phrase
» les
sous
locations
sont
interdites
».
Ce
phénomène
se
reproduit
régulièrement.
On
ne
peut
pas
continuer
ainsi,
alors
que
nous
allons
avoir
des
frais
importants
pour
les
travaux
de
rénovation
energétique.
Monsieur
le
Maire
propose
d’ajouter
au
règlement
cette
phrase
«
la Mairie
se réserve
le droit
de
contrôler
quand
elle
le
souhaite
Pour
tout
habitant
qui
sous
louerait
à une
personne
extérieure,
au
tarif
habitant,
le tarif « extérieur
» sera
pratiqué
et une
amende
de
100
€ sera
appliquée.
»
. Monsieur
le Maire
présente
la facture
de
FC
Artifices
pour
le feu
d’artifice
du
13 juillet
e
feu
artifice
1095
€ TTC
e
lampions
324
€
TTC
Compte
tenu
que
ce
feu
d’artifice
n’était
pas
achevé
(pas
de
bouquet
final),
Monsieur
le Maire
a demandé
un
geste
commercial
sur
cette
facture.
Cette
société
lui
a répondu
qu’elle
ne
peut
pas
et propose
un
geste
commercial
sur
leur
feu
d’artifice
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
demande
à obtenir
une
remise
de
la valeur
des
lampions,
et non
une
remise
sur
2024
qui
est une
somme
toute
hypothétique. . Monsieur
le Maire
présente
le devis
de
réparation
de
la toiture
de
la salle
des
fêtes
pour
6213.73
€.
On
a obtenu
une
subvention
du
Département
de
2071
€.
Soit
reste
à charge
de
4142.73
€.
M
Grisel
demande
qu’un
spécialiste
soit
contacté
pour
voir
s’il n’y
a pas
une
mérule. Monsieur
le
Maire
avise
l’assemblée
que
l’ASN
a demandé
à gérer
la soirée
(repas,
buvette)
de
la course
pédestre
de janvier
2024.
M
Wattebled
signale
que
l’UAE
et les
ainés
ont
déjà
engagé
cette
manifestation
pour
2024.
Pour
2025,
cela
sera
rediscuté.
. Monsieur
le Maire
présente
le devis
pour
réaliser
un
branchement
électrique
sur
la place
des
granges
pour
organiser
un
marché
estival.
Cette
dépense
sera
vu
pour
le budget
2024.
. M
Wattebled
évoque
le mauvais
état
de
la Rue
du
bois
devenu
dangereux.
Monsieur
le
Maire
répond
que
l’évacuation
des
eaux
pluviales
de
cette
rue
doit
être
étudiée
avant
de
la
réparer.
Un
rendez-vous
de
concertation
va
être
mis
en place.
. Monsieur
le Maire
rappelle
que
le taux
des
taxes
n’a
pas
été
augmenté
en
2023.
Ce
sont
les
services
de
l’Etat
qui
ont
augmenté
les
bases
de
7.1
%
comme
dans
toutes
les
communes.
.M
Grisel
signale
qu’une
administrée
dépose
son
sac
poubelle
devant
chez
lui
car
le service
de
ramassage
ne
va pas jusque
sa propriété.
Il n’est
pas
opposé
à ce
dépôt
mais
demande
que
ce
sac
soit
déposé
au
7 Rue
du
Château.
.M
Grisel
signale
que
la haie
de
la maison
de
son
fils
est à retirer
car
en
mauvais
état.
Monsieur
le Maire
lui
donne
l’accord
de
la couper
au
pied.
M
Grisel
fera
ensuite
une
clôture
conformément
au
permis
de
construire.
. Mme
François
indique
qu’il
faut
également
tailler
les
haies
qui
gênent
la circulation.
. Plusieurs
conseillers
municipaux
signalent
que
des
administrés
les
contactent
pour
le
cimetière
qui
est
sale.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
cette
année,
avec
la météo,
la nature
est
plus
difficilement
gérable.
Il y a beaucoup
de
travail
et on
ne
traite
plus.
Nous
ne
sommes
pas
les
seuls
dans
ce
cas.
Un
CDD
de
2 mois
sera
recruté
trés
vite
pour
palier
à cela
et revenir
à jour
dans
l’entretien
des
plantations.
.M
Tillette
D’Acheux
signalent
que
pour
la fête
locale
il y avait
6 personnes
dont
1 chasseur
pour
monter
les
chapiteaux,
ce
qui
est trop
peu.
Cela
sera
vu
à la réunion
avec
les
associations
pour
l’année
prochaine.
.M
Tillette
d’acheux
signale
que
le passage
piéton
au
niveau
du
91
Rue
du
Val
en
Cendres
n’a
pas
été
repeint.
Monsieur
le Maire
répond
que
le Conseil
Départemental
devait
le
recontacter
à ce
sujet
car
ce
passage
piéton
débouche
sur
un
Stop.
.M
Testu
Jean-Marie
signale
des
fresnes
à abattre
place
de
Boubert
car
ils sont
malades.
. Il est signalé
des
trous
de
voirie
Route
de
Quesnoy.
M
Barbier
demande
si le repas
de
la transhumance
pourra
avoir
lieu
en
novembre
au
bistrot.
Monsieur
le Maire
répond
favorablement,
il pourra
se
faire
au
bistrot
ou
à la salle
polyvalente.
Cela
aura
lieu
le
samedi
4 novembre
2023.
. Mme
Poiret
signale
que
la haie
de
Mme
Coeuilte
a été
coupée
mais
non
ramassée.
Monsieur
le Maire
va
rencontrer
Mme
Coeuilte
pour
en parler. . Mme
Poiret
demande
si l’installation
d’une
borne
de
recharge
électrique
serait possible.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la FDE a
refusé
lors
des
travaux
de
la place.
. Mme
Louchart
signale
que
les peintures
des
gouttières
de
la salle
polyvalente
sont
à refaire.
Monsieur
le
Maire
répond
que
cela
sera
revu
lors
des
travaux
de
rénovation
énergétique
de
cette
salle
et de
sa rénovation.
. Mme
Louchart
rappelle
que
les
marches
de
la salle
de
répétition
sont
à refaire.
M
Grisel
verra
cela.
. Mme
Louchart
signale
la mise
en
place
de
panneaux
signalétiques
indiquant
l’école
des
2
côtés
de
la Rue
Delattre.
Monsieur
le Maire
accepte.
. Mme
Louchart
signale
que
le lierre
sur
le domaine
communal
empiète
la rue
menant
à sa
propriété.
Monsieur
le Maire
répond
que
le lierre
sera
taillé.
De
même
dans
cette
rue
les
haies
communales
seront
taillées
prochainement.
. M
Wattebled
présente
la question
d’un
administré
: Pourquoi
les
cloches
de
l’église
ne
sonnent
plus
chaque
jour.
Monsieur
le Maire
répond
que
les
cloches
ne
sont
pas
électrifiées
donc
le planning
du
personnel
communal
ne
le permet
pas.
. M
Wattebled
présente
la question
d’un
administré
: Existe-t-il
un
arrêté
communal
sur les
jours
et heures
de
tonte
autorisées
Monsieur
le Maire
répond
négativement,
il ne
prendra
aucun
arrêté
en
ce
sens.
Nous
sommes
à la campagne
avec
ses
avantages
et quelque
fois
ses
inconvénients
..…
Mme
François
demande
si les
administrés
dont
on
a l’adresse
mail
peuvent
être
avisés
dés
décès
sur
la Commune.
M
Wattebled
ajoute
qu’il
faut
être
certain
que
la famille
du
défunt
accepte
la publication.