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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre jour 21 septembre 2023 1142232)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Consommateurs,
Le Maire d’Embrun
À
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les N/Réf. : OP/GM Membres du Conseil Municipal Affaire suivie par Mr Guy BAUMSTARK De la Commune d’Embrun Tél. 04.92.44.66.07
Embrun, le 13 septembre 2023
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle de la Manutention, le
Jeudi 21 septembre 2023 à 18h00
L’ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 aout 2023 (envoyé par Email le 30 aout 2023).
Agriculture/Urbanisme/Travaux :
-Rapport n° 2023-105 R : attribution du marché de fournitures pour l’acquisition de véhicules légers (type citadine).
-Rapport n° 2023-106 R : attribution du marché de travaux pour la suppression du risque d’exposition à l’amiante (désamiantage) et au plomb (déplombage) de la propriété RIORDA. -Rapport n° 2023-107 R : attribution du marché de travaux pour l’aménagement d’une aire de fitness et cross-training connectée multigénérationnelle en accès libre.
-Rapport n° 2023-108 R : cession du foncier cadastré AR 87 – Futur Antérieur, Route de Chalvet. -Rapport n° 2023-109 R : marché de travaux pour la création d’un Pôle Culturel – Lot n°9 – Avenant n°1.
-Rapport n° 2023-110 R : avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de la Cathédrale Notre Dame du Réal.
-Rapport n° 2023-111 R : cession de l’ancienne école du Petit Puy.
-Rapport n° 2023-112 R : cession de la station de recharge Vélos à Assistance Electrique (VAE) du Plan d’Eau.
-Rapport n° 2023-113 R : groupement de commande pour la réalisation d’un schéma directeur immobilier et énergétique au profit de la Communauté de Communes et de la Commune d’Embrun. -Rapport n° 2023-114 R : accord commercial pour la réalisation d’opérations d’efficacité énergétique dans le cadre du dispositif CEE – Commune d’Embrun/EDF – Projet de Pôle Culturel. -Rapport n° 2023-115 R : demande d’intervention au titre du Fonds Barnier – Acquisition du bien par la Commune : propriété de Madame Barral – E 953 et 960.
-Rapport n° 2023-116 R : acquisition d’une partie de la parcelle AH 306 d’une superficie de 26 m2.
Finances :
-Rapport n° 2023-117 R : attribution de subvention supplémentaire 2023.
-Rapport n° 2023-118 R : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale.
-Rapport n° 2023-119 R : cession de la structure de la patinoire et de la surfaceuse.
Personnel communal :
-Rapport n° 2023-120 R : adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune d’EMBRUN.
-Rapport n° 2023-121 R : modification du tableau des effectifs.
-Rapport n° 2023-122 R : personnel communal appartenant au corps des sapeurs-pompiers volontaire – Convention entre la Commune d’EMBRUN et le SDIS, relative à la disponibilité opérationnelle et à la formation pendant le temps de travail.
Vie communale :
-Rapport n° 2023-123 R : désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales. -Rapport n° 2023-124 R : contrat avec ALCOME (éco-organisme) pour la réduction des mégots sur le territoire communal.
Vie scolaire :
-Rapport n° 2023-125 R : demande de subvention auprès du Département – Sorties scolaires avec nuitées.
Liste des D.I.A.
Questions orales.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
Chantal EYMEOUD