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Procès Verbal - ordre jour 211223 1142238
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
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Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Culture et patrimoine,
Secrétariat
Général
NRéf.
: OP/LF
Affaire
suivie par
:
Le
Maire
d’Embrun
>
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
De
la commune
d’'Embrun
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
le
12
Décembre
2023
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la Manutention,
le
Jeudi
21
Décembre
2023
à
18
h
00
L’ordre
du jour
sera
le suivant
:
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
°
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
01
Décembre
2023
Affaires
communales
:
Rapport
n°
2023-177R
:
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2023-178R
:
Rapport
n°
2023-179R
:
Rapport
n°
2023-180R
:
Rapport
n°2023-181R :
Rapport
n°2023-182R
:
Rapport
n°2023-183R
:
Finances
:
Rapport
n°2023-184R :
Rapport
n°2023-185R
:
Convention
avec
les
bailleurs
sociaux
pour
la
gestion
en
flux
des
réservations
de
logements Adoption
du
plan
de
formation
triennal
2024-2025-2026
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
article
6232
« Fêtes
et cérémonies
»
Adhésion
à
la
convention
de
participation
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
souscrit
par
le Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
(CDG
05)
pour
le
risque
«prévoyance
»
et
approbation
du
montant
de
la
participation
financière,
ainsi
que
de
ses
modalités
de
versement
Mise
à disposition
de
personnel
de
la Communauté
de
Communes
de
Serre-Ponçon
à
la commune
d’'EMBRUN
Convention
relative
à
la
participation
de
la
Communauté
de
Communes
de
Serre-
Ponçon
à la commune
d’'EMBRUN
pour
l’Ecole
de Musique
et de
Danse
d'EMBRUN
afin
de
mener
le projet
Musique
à l’école
sur
Serre-Ponçon
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2022
Subvention
2024
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
Traitement
des
amortissements
instruction
M57 Rapport
n°2023-186R :
Rapport
n°2023-187R
:
Rapport
n°2023-188R
:
Rapport
n°2023-189R
:
Rapport
n°2023-190R :
Urbanisme
:
Rapport
n°
2023-191R
:
Rapport
n°2023-192R
:
Rapport
n°2023-193R
:
Rapport
n°2023-194R :
Mapa
:
Rapport
n°2023-195R
:
Rapport
n°2023-196R :
Rapport
n°
2023-197R
:
Rapport
n°2023-198R :
Liste
des
D.L.A.
Questions
diverses.
Assurance
annulation
séjour
au
camping
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2024
du
BA
camping
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2024
de
la
Commune
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
(M57)
Tarifs
2024
Convention
d’adhésion
au
service
« SAGE
Bâtiment
» - Territoires
d’Energie
05
Convention
de
prestation
de
service
avec
le
Syndicat
Intercommunal
Eau
Potable
de
l’'Embrunais
: vérification
des
PEI
(Points
Eau
Incendie)
SAFER
Convention
d’Intervention
Foncière
Zone
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Assurance
dommage
ouvrage
pour
le pôle
culturel
Attribution
du
marché
de
fourniture
d’habitations
légères
de
loisirs
(HLL)
Avenant
n°1
marché
de
travaux
pour
la suppression
du risque
d’exposition
à l’amiante
(désamiantage)
et au
plomb
(déplombage)
Avenant
n°1
lot n°
5 Vitraux
(marché
cathédrale)
Je
vous prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD