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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 20230206 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Culture et patrimoine,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
LU Q Lu —| mil >
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
février,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:
27
janvier
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE :
35
PRESENTS
:
25
ABSENTS
REPRESENTES
:
10
VOTANTS
:
35
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Mme
Julie
GOBERT
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Samia
TABAÏ,
M.
Jérémy
NARBONNE,
M.
Foster
ABU,
M.
Mathieu
LOUIS,
Mme
Marlène
STABLO,
M.
Jean-Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS,
Mme
Valentine
MASSOLIN
Absents,
excusés
et
représentés
:
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
Mme
Lucie
KAZARIAN
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
LEGROS-WATERSCHOOT,
M.
Mohammed
BOUSSIR
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
NARBONNE,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SOUBIE-LLADO,
M.
Cyrille
PARIGOT
qui
a donné
pouvoir
à
M.
CLIN
(arrivé
à
19h33
pour
le
point
3),
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Margaux
HAPPEL
qui
a donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Maxence
PINARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
DAVID,
M.
Karim
KHERFOUCHE
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
LAFFORGUE,
Mme
Nathalie
LANIER
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
STERZATI,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
GOBERT
(arrivée
à
19h21
pour
le point
3)
09/
OBJET
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LE
FESTIVAL
« PRINTEMPS
DU
JAZZ
»
DE
2023,
AVEC
L'ASSOCIATION
« COLLECTIF
DU
PRINTEMPS
DU
JAZZ
»
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
que
dans
le
cadre
du
Festival
«
«
Printemps
du
Jazz
»
organisé
par
l'Association
« Collectif
du
Printemps
du
Jazz
» en
mars
2023,
la Commune
de
Champs-sur-Marne
s'associe
à cette
association
pour
accueillir
le
concert
de
jazz
«
Leïla
Duclos
et
les
élèves
du
conservatoire
»
qui
sera
donné
le
30/03/2023
à
20h30
à
l'Auditorium
Jean
Cocteau
à
Noisiel
(car
la
salle
Jacques
Brel
est
actuellement
fermée),
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
06/02/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-— Mail
Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE CONSIDERANT
que
pour
cela,
il convient
de
conclure
une
convention
de
partenariat
afin
d'en
fixer
les
conditions,
notamment
:
-
la
mise
à
disposition
de
l'Auditorium
Jean
Cocteau
par
le
Conservatoire
de
Noisiel,
-
la
mise
à
disposition
du
personnel
de
la
Commune
pour
l'organisation
du
concert,
la
sécurité
et
l'accueil,
-
l'accueil
du
public
selon
la
jauge
soit
350
places,
l'entrée
est
gratuite
sur
réservation,
-
les
responsabilités
des
parties
:leurs
obligations
en
tant
qu'employeurs,
leur
assurance,
la
communication
sur
leurs
supports,
etc.
-
la
répartition
des
dépenses
afférentes
à
l’organisation
du
concert,
VU
l'avis
favorable
de
la
Commission
Culture
du
29
mars
2022,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
du
02
mai
2022,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Marie
SOUBIE-LLADO,
Maire-Adjointe
déléguée
à
la
Culture, Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité,
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
pour
le
Festival
«
Printemps
du
Jazz»
de
2023,
avec
l'Association
«
Collectif
du
Printemps
du
Jazz
»
;
PRECISE
que
la
Commune
s'engage
à verser
à
l'Association
la
somme
nette
de
1 200
€,
et
à
prendre
en
charge
directement
les
frais
afférents
au
fonctionnement
de
la
salle,
au
personnel,
à
l'accueil
et
la
sécurité,
et
se
charge
de
l'aspect
technique
(montage,
démontage,
etc.)
;
PRECISE
que
ce
partenariat
est
conclu
à
compter
de
sa
notification,
jusqu'à
la
fin
du
concert
;
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
ladite
convention,
ainsi
que
tout
document
relatif
à
cette
affaire
;
PRECISE
que
les
dépenses
seront
inscrites
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
07
février
2023
Registre
des
Délibérations,
a
été B'FEV
2
Al
représentant
de
l'Etat
le
|
302
3
publié
ou
notifié
le
Le
Maire,
et qu'il
est donc
exécutoire
àcompter
de
la
dernière
date.
Le
Maire,
ge
TN
&
PRE
rt
Maud
TALLET
nu
Z
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
06/02/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE