Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete semaine 05 26
Arrêté - Arrete semaine 04 26
Arrêté - Arrete semaine 02 26
Arrêté - Arrete semaine 03 26
Arrêté - Arrete semaine 01 26
Arrêté - Arrete semaine 07 26
Arrêté - Arrete semaine 06 26
Arrêté - Arrete semaine 08 26
Arrêté - semaine 26 2025
Arrêté - Arrete semaine 50 2025
Arrêté - Arrete semaine 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete semaine 09 26)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Police du stationnement
Arrêtés du Maire de Sainte-Foy-lès-Lyon
Police de la circulation
Arrêtés du Président de la Métropole de Lyon
Arrêté Temporaire N°: 26/041
Objet : Réglementation de la circulation et du stationnement portant sur rue Commandant Charcot, en agglomération de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Le Président de la Métropole de Lyon
Madame le Maire de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment :
L’article L.3642-2,
Les articles L.2213-2-2, L.2213-2-3, L.2213-3, L.2213-3-1 et L.2213-6 relatifs au pouvoir de police du stationnement du maire
Les articles L.2213-1, L.2213-2-1, L.2213-3-2, L.2213-4 alinéa 1er, L.2213-5, L.2213-6-1 re- latifs au pouvoir de police de la circulation du président de la Métropole ; VU le Code de la Route ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 ;
VU le Code de la Sécurité Intérieur notamment l’article R.511-1 ;
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
VU la loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie ; VU le Plan de Mobilité des territoires Lyonnais, approuvé le 2 octobre 2025 ; VU l’arrêté de la Métropole de Lyon N° 2023-02-28-R-0128 du 28 février 2023 portant délégation de signature pour les mesures de police de la circulation à Monsieur Fabien Bagnon, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives ;
VU l’arrêté du Maire en date du 09 Juin 2020 fixant délégation de signature, pour les mesures de police du stationnement à Bruno Jacolin, conseiller municipal délégué à la Voirie et à la Propreté Urbaine ;
VU la demande formulée par l’entreprise LIBERTY COMMUNICATION, 150 rue Georges Charpak, 01390 Civrieux ;
Considérant qu’il convient de modifier la circulation et d'interdire le stationnement pour permettre à l’entreprise LIBERTY COMMUNICATION d’effectuer la dépose de câble Orange, rue Commandant Charcot (voie métropolitaine), durant 1 jour, entre les 02 et 14 Mars 2026.
ARRETE
Article 1 :
Durant 1 jour, entre les 02 et 14 Mars 2026, la circulation sera réglementée manuellement ou par feux de chantiers, rue Commandant Charcot, entre les numéros 121 et 173.
Page : 1 Article 2 :
Durant 1 jour, entre les 02 et 14 Mars 2026, le stationnement sera interdit, rue Commandant Charcot, entre les numéros 121 et 173.
Le stationnement de tous véhicules, hors ceux nécessaires aux travaux sera interdit et considéré comme gênant.
Article 3 :
Une signalisation temporaire appropriée au droit de la zone précédemment définie sera mise en place par l’entreprise, conformément aux dispositions de l'instruction interministérielle.
Article 4 :
Pour le stationnement, l’entreprise devra prendre toutes les dispositions utiles pour l’installation d’une signalisation appropriée, 48h00 avant l’opération.
L’entreprise devra également prendre attache auprès du service de la Police Municipale de Sainte- Foy-lès-Lyon (tél. : 04-37-23-04-10 / 06-25-84-16-37) afin d’effectuer le constat de mise en place de la signalisation, minimum 48h00 à l’avance. Cette constatation permettra la mise en fourrière de véhicules gênants le jour de l’opération. A défaut de constatation aucun véhicule ne pourra être mis en fourrière.
Article 5 :
Tous les appareils hydrauliques de lutte contre les incendies seront dégagés et accessibles en permanence. Les interventions ne devront pas gêner les services de secours et la collecte des déchets ménagers et dans le cas contraire, les intervenants seront tenus de tirer les bacs de collecte en limite de la voie.
(* passage de collecte des ordures ménagères le lundi, mercredi et vendredi.)
Article 6 :
Toutes infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et les véhicules en stationnement gênant seront mis en fourrière conformément à l'article R 610-5 du code pénal et aux dispositions du code de la route.
Article 7 :
Le présent arrêté devra être obligatoirement affiché sur le lieu d’intervention ou des travaux par le demandeur.
Page : 2 Article dernier
Mesdames, messieurs : le(a) Directeur(trice) Général(e) des Services de la commune de Sainte Foy les
Lyon, la Directrice Générale des Services de la Métropole de Lyon, le(a) Directeur(trice) Départemental(e) de
la Sécurité Publique, tous agents de la force publique et de la police municipale, le(a) Directeur(trice) des
Services Départemental et Métropolitain d’Incendie et de Secours du Rhône sont chargés chacun en ce qui
le concerne, de l’exécution du présent arrêté temporaire ;
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté temporaire du Maire peut
faire l’objet d’un recours contentieux sur les mesures de police de stationnement arrêtées devant le tribunal
administratif de Lyon (Palais de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03), ou
effectué par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa
date de notification ou de publication.
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté temporaire du Président de la
Métropole peut faire l’objet d’un recours contentieux sur les mesures de police de circulation arrêtées devant
le tribunal administratif de Lyon (Palais de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03),
ou effectué par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de
sa date de notification ou de publication.
Toute autre information peut être sollicitée auprès du service de la commune.
A Sainte Foy les Lyon, le 25/02/2026
#signature#
A Lyon, le 25/02/2026
Pour le Président de la Métropole,
Fabien Bagnon
Vice-Président délégué à la voirie et aux
mobilités actives
Dernière page Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon Police de la circulation Arrêtés du Président de la Métropole de Lyon
Arrêté Temporaire N° 26/042
Objet : Réglementation de la circulation portant sur rue Pierre Valdo, en agglomération de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Le Président de la Métropole de Lyon
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles : L.3642-2, L.2213-1, L.2213-2-1, L.2213-3-2, L.2213-4 alinéa 1er, L.2213-5, L.2213-6-1; relatifs au pouvoir de police de la circulation du président de la Métropole ;
VU le Code de la Route ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 ;
VU le Code de la Sécurité Intérieure notamment l’article R.511-1
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
VU la loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie ;
VU le Plan de Mobilité des territoires Lyonnais, approuvé le 2 octobre 2025 ;
VU l’arrêté de la Métropole de Lyon N° 2023-02-28-R-0128 du 28 février 2023 portant délégation de signature pour les mesures de police de la circulation à Monsieur Fabien Bagnon, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives ;
VU la demande formulée par l’entreprise JOMARD TRANSPORTS, 25 impasse de la Combe, 69870 Saint-Nizier-d’Azergues ;
Considérant qu’il convient de modifier la circulation pour permettre à l’entreprise JOMARD TRANSPORTS d’effectuer l’évacuation de terre, au numéro 181 rue Pierre Valdo (voie métropolitaine), les 05 et 06 Mars 2026.
ARRETE
Article 1 :
Les 05 et 06 Mars 2026, la circulation sera réglementée par panneaux ou manuellement, au droit du numéro 181 rue Pierre Valdo.
Page : 1 Article 2 :
Une signalisation temporaire appropriée au droit de la zone précédemment définie sera mise en place par le demandeur, conformément aux dispositions de l'instruction interministérielle.
Article 3 :
Tous les appareils hydrauliques de lutte contre les incendies seront dégagés et accessibles en permanence. Les interventions ne devront pas gêner les services de secours et la collecte des déchets ménagers et dans le cas contraire, les intervenants seront tenus de tirer les bacs de collecte en limite de la voie.
(* passage de collecte des ordures ménagères le lundi, mercredi et vendredi.)
Article 4 :
Toutes infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et les véhicules en stationnement gênant seront mis en fourrière conformément aux articles R 417-10 et L325-1 du code de la route.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur en mairie et à chaque extrémité de l’intervention par l’entreprise.
Page : 2 Article dernier
Mesdames, messieurs : la Directrice Générale des Services de la Métropole de Lyon, le(a) Directeur(trice)
Départemental(e) de la Sécurité Publique, tous agents de la force publique et de la police municipale, le(a)
Directeur(trice) des Services Départemental et Métropolitain d’Incendie et de Secours du Rhône sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté temporaire ;
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté temporaire du Président de la
Métropole de Lyon peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais
de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433 LYON CEDEX 03), ou effectué par voie dématérialisée sur
le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Toute autre information peut être sollicitée auprès du service de la commune.
A Lyon, le 25/02/2026
Pour le Président de la Métropole,
Fabien Bagnon
Vice-Président délégué à la voirie et aux
mobilités actives
Dernière page Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Police du stationnement
Arrêtés du Maire de Sainte-Foy-lès-Lyon
Arrêté temporaire N° : 26/043
Objet : Réglementation du stationnement portant sur avenue Maréchal Foch, en agglomération de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Madame le Maire de Sainte-Foy-Lès-Lyon
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment :
Les articles L.3642-2, L.2213-2-2, L.2213-2-3, L.2213-3, L.2213-3-1 et L.2213-6 relatifs au pouvoir de police du stationnement du maire
VU le Code de la Route ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 ;
VU le Code de la Sécurité Intérieur notamment l’article R.511-1
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
VU la loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie ;
VU l’arrêté du Maire en date du 09 Juin 2020 fixant délégation de signature, pour les mesures de police du stationnement à Bruno Jacolin, conseiller municipal délégué à la Voirie et à la Propreté Urbaine ;
VU la demande formulée par l’entreprise ROCHE et Cie, 25 rue Georges Marrane, 69200 Vénissieux ;
Considérant qu’il convient d'interdire le stationnement pour permettre à l’entreprise ROCHE et Cie d’installer un poteau Enedis pour un branchement électrique provisoire, au numéro 32 avenue Maréchal Foch (voie métropolitaine), du 01 Mars 2026 au 31 Mars 2027.
ARRETE
Article 1 :
Du 01 Mars 2026 au 31 Mars 2027, le stationnement sera interdit, sur 1 place située au numéro 32 avenue Maréchal Foch.
Le stationnement de tous véhicules, hors cette installation sera interdit et considéré comme gênant.
Page : 1 Article 2 :
Les cheminements des modes actifs (accès PMR, piéton, vélo etc.), l'accès des riverains et le passage des véhicules de secours seront maintenus en permanence.
Article 3 :
Le demandeur devra prendre toutes les dispositions utiles pour l’installation d’une signalisation appropriée, 48h00 avant l’opération.
Le demandeur devra également prendre attache auprès du service de la Police Municipale de Sainte-Foy-lès-Lyon (tél. : 04-37-23-04-10 / 06-25-84-16-37) afin d’effectuer le constat de mise en place de la signalisation, minimum 48h00 à l’avance. Cette constatation permettra la mise en fourrière de véhicules gênants le jour de l’opération. A défaut de constatation aucun véhicule ne pourra être mis en fourrière.
Article 4 :
Toutes infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et les véhicules en stationnement gênant seront mis en fourrière conformément aux articles R 417-10 et L325-1 du code de la route.
Article 5 :
Le présent arrêté devra être obligatoirement affiché sur le lieu d’intervention ou des travaux par le demandeur.
Page : 2 Article dernier
Mesdames, messieurs : le(a) Directeur(trice) Général(e) des Services de la commune de Sainte Foy les
Lyon, le(a) Directeur(trice) Départemental(e) de la Sécurité Publique, tous agents de la force publique et de
la police municipale, le(a) Directeur(trice) des Services Départemental et Métropolitain d’Incendie et de
Secours du Rhône sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ;
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433
LYON CEDEX 03), ou effectué par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Toute autre information peut être sollicitée auprès du service de la commune.
A Sainte Foy les Lyon, le 25/02/2026
#signature#
Dernière page Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Police du stationnement
Arrêtés du Maire de Sainte-Foy-lès-Lyon
Arrêté temporaire N° : 26/044
Objet : Réglementation du stationnement portant sur rue Marcellin Blanc, en agglomération de la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Madame le Maire de Sainte-Foy-Lès-Lyon
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment :
Les articles L.3642-2, L.2213-2-2, L.2213-2-3, L.2213-3, L.2213-3-1 et L.2213-6 relatifs au pouvoir de police du stationnement du maire
VU le Code de la Route ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 ;
VU le Code de la Sécurité Intérieur notamment l’article R.511-1
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
VU la loi n°96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie ;
VU l’arrêté du Maire en date du 09 Juin 2020 fixant délégation de signature, pour les mesures de police du stationnement à Bruno Jacolin, conseiller municipal délégué à la Voirie et à la Propreté Urbaine ;
VU la demande formulée par l’entreprise FRANCK PLANET PAYSAGE, 10 chemin du Pivolet, 69630 Chaponost ;
Considérant qu’il convient d'interdire le stationnement pour permettre à l’entreprise FRANCK PLANET PAYSAGE d’effectuer des travaux d’élagage, rue Marcellin Blanc (voie métropolitaine), le 02 Mars 2026.
ARRETE
Article 1 :
Le 02 Mars 2026, de 7h30 à 12h00, le stationnement sera interdit, sur 2 places situées à l’entrée de l’impasse 14 rue Marcellin Blanc.
Le stationnement de tous véhicules, hors ceux nécessaires aux travaux sera interdit et considéré comme gênant.
Page : 1 Article 2 :
Les cheminements des modes actifs (accès PMR, piéton, vélo etc.), l'accès des riverains et le passage des véhicules de secours seront maintenus en permanence.
Article 3 :
Le demandeur devra prendre toutes les dispositions utiles pour l’installation d’une signalisation appropriée, 48h00 avant l’opération.
Le demandeur devra également prendre attache auprès du service de la Police Municipale de Sainte-Foy-lès-Lyon (tél. : 04-37-23-04-10 / 06-25-84-16-37) afin d’effectuer le constat de mise en place de la signalisation, minimum 48h00 à l’avance. Cette constatation permettra la mise en fourrière de véhicules gênants le jour de l’opération. A défaut de constatation aucun véhicule ne pourra être mis en fourrière.
Article 4 :
Toutes infractions au présent arrêté seront constatées par procès-verbal et les véhicules en stationnement gênant seront mis en fourrière conformément aux articles R 417-10 et L325-1 du code de la route.
Article 5 :
Le présent arrêté devra être obligatoirement affiché sur le lieu d’intervention ou des travaux par le demandeur.
Page : 2 Article dernier
Mesdames, messieurs : le(a) Directeur(trice) Général(e) des Services de la commune de Sainte Foy les
Lyon, le(a) Directeur(trice) Départemental(e) de la Sécurité Publique, tous agents de la force publique et de
la police municipale, le(a) Directeur(trice) des Services Départemental et Métropolitain d’Incendie et de
Secours du Rhône sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ;
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433
LYON CEDEX 03), ou effectué par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Toute autre information peut être sollicitée auprès du service de la commune.
A Sainte Foy les Lyon, le 25/02/2026
#signature#
Dernière page