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unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 3 AVRIL 2023 + POUVOIR +ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Randon Margeride - CONVOCATION CONSEIL 3 AVRIL 2023 + POUVOIR +ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Budget,
Monts de Randon le, 28 mars 2023
Convocation au Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Lundi 3 avril 2023 à 9h30
Salle des fêtes d’ARZENC-DE-RANDON
Comptant sur votre présence.
Bien cordialement
Le Président
Francis SAINT-LEGER
P.J. : Note de synthèse
PV Séance du 16 décembre 2023 POUVOIR
Je soussigné.e……………………………………………………………………………………
Membre du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes RANDON MARGERIDE, Empêché.e d’assister à la séance du Conseil Communautaire du lundi 3 avril 2023, DÉCLARE
donner pouvoir à, Mme /M .……………………………………………………………….… pour me représenter au cours de ladite séance et voter en mon nom.
Fait à …………………………………………..…..
Le ………………………………………………….
Signature
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Ordre du jour
1. Approbation PV Séance du 16 décembre 2022
2. Approbation des Comptes Administratifs 2022 (Budget Principal et Budgets Annexes)
3. Vote des taux de fiscalité 2023
4. Fixation des taux 2023 pour les Ordures Ménagères
5. Clôture budget Ordures Ménagères
6. Vote des subventions aux associations
7. Vote des subventions pour les budgets annexes
8. Demande de subvention DETR Servières, MONTS-DE-RANDON
9. Demande de subvention DETR Rue du Milieu GRANDRIEU
10. Création d’un poste d’Educateur Territorial des APS
11. Création d’un poste adjoint technique
12. Création d’un poste de Technicien
13. Modification tableau des effectifs
14. Création emplois saisonniers
15. Participation au financement de BAFA par la CCRM
16. Vote des Budgets Primitifs 2023 (Budget Principal et Budgets Annexes)
17. ZA LES COMBERMES – Vente lot N°4
18. Lotissement LACHAMP – Vente Lot N°1 et N°2
19. Cession ateliers relais HERNANDEZ
20. Cession atelier GRAVIL-CHAZE
21. Immobilier Touristique : Demande de subvention CCRM
22. Désignation de 3 membres + suppléants GAL Terres de Vie
23. Désignation d’un membre au comité de pilotage mission d’attractivité / Association Terres de Vie
24. Régie de l’Office de tourisme – Tarifs 2023