Déliberation - DEL 2025 15 Personnel communal modification du tableau des effectifs

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Déliberation - DEL 2025 15 Personnel communal modification du tableau des effectifs Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune d'Alénya. Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 15 Personnel communal modification du tableau des effectifs)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DAnantamant ne Diinânñae Nrientales

l'Alénya I

ANTS ET

Conseil Municipal du 10 Février 2025

DELIBERATION N° 2025 — 15

L’an deux mille vingt-cinq, lundi 10 février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment

convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la

présidence de Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.

Date de convocation : vendredi 31 janvier 2025

Etaient présents: Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA

Marcel, Monsieur OLIVE Robert, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Monsieur TRESSON

Sébastien, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Monsieur THOLLET Jean-Pierre,

Madame MITIDIERI Elisabeth, Madame SERRANO Corinne, Monsieur DE CASO Alexandre, Monsieur

TONNAIRE Frédéric, Madame GIL Laura, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange, Madame CAZANAVE

Manon

Procurations :

Madame RESSEGUIER Sarita à Madame MITIDIERI Elisabeth

Madame VALENZUELA Hélène à Madame ROIG Colette

Monsieur KOHLER Eddy à Monsieur CLAVAGUERA Marcel

Monsieur ARIZA Noël à Monsieur OLIVE Robert

Absents : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Monsieur PEREZ Jérôme, Madame

MARTIN Séverine

Secrétaire : Madame CAZANAVE Manon

PERSONNEL COMMUNAL —- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu de modifier le tableau des effectifs du personnel territorial. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide la modification du tableau des effectifs, établi par la délibération 2025 — 11 en date du 27 janvier 2025 et approuve le nouveau tableau qui se présente ainsi :

Cat.ou Durée Postes Postes

équiv | hebdom. | pourvus | vacants

Filière administrative

1 poste d'attaché principal A 35h00 I 0

1 poste d’attaché A 35h00 I 0

1 poste de rédacteur principal 1ère classe B 28h00 I 0

1 poste de rédacteur B 35h00 0 I

1 poste adjoint administratif principal 2°"° classe CE 35h00 I 0

1 poste adjoint administratif principal 2°° classe C 31h00 l 0

2 postes adjoint administratif CE 35h00 l I

1 poste adjoint administratif C 28h00 l 0

1 poste adjoint administratif C 27h00 l 0

Totaux 8 2

He na AR NS RU et user se Re

1 poste d’ingénieur A 35h00 l 0

1 poste de technicien principal 1ère classe B 35h00 l 0

1 poste de technicien B 35h00 I 0

1 poste agent de maîtrise principal C 35h00 0 l

1 poste agent de maîtrise principal C 30h00 1 0

1 poste agent de maîtrise principal C 34h30 I 0

2 postes agent de maîtrise C 35h00 2 0

Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00

66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr

Accusé de réception en préfecture

066-216600023-20250210-CM1002DEL202515-DE

Date de télétransmission : 12/02/2025

Date de réception préfecture : 12/02/20251 poste agent de maîtrise Ce

3 postes adjoint technique principal 1ère classe C 35h00 3 0

3 postes adjoint technique principal 2ème classe E 35h00 l 2

1 poste adjoint technique principal 1ère classe C 32h00 I 0

1 poste adjoint technique principal 2ème classe Ce 32h00 l 0

5 postes adjoint technique C 35h00 4 I

1 poste adjoint technique C 32h00 I 0

1 poste adjoint technique C 30h00 I 0

| poste adjoint technique EG 25h00 l 0

1 poste adjoint technique CE 28h30 l 0

2 postes adjoint technique CE 20h00 I I

1 poste adjoint technique EC 21h00 I 0

Totaux 24 5

Hpeste-d'Educateur Jeunes Enfants-etasse exceptionnelle A 3Sh00 + 0

poste de Puéricultrice de Classe normale A 3Sh00 0 +

2 postes Auxiliaire de Puériculture classe supérieure B 35h00 2 0

us d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1°" C 35h00 | 0

1 poste d’agent social principal 2°"° classe GC 35h00 0

1 poste d’agent Social CE 35h00 l 0

Totaux 6 1

1 poste d’adjoint du patrimoine E 32h00 l 0

Totaux 1 0

2 postes d’animateur principal 1ère classe B 35h00 2 0

1 poste d’animateur principal 2°" classe B 35h00 0 I

1 poste d’animateur B 35h00 I 0

2 postes adjoint d’animation principal de 2ème classe G 35h00 1 l

4 postes adjoint d’animation Ce 35h00 4 0

Totaux 8 2

TOTAUX 47 10

4 postes contrat saisonnier au prorata des heures C 0 4

7 postes d’agent contractuel à 35h/s C 35h00 5 À

3 postes d'agent contractuel à 35h/s A 35h00 2 1

1 poste d'agent contractuel à 24h/s A 24h00 l 0

1 poste d’agent contractuel à 31h/s C 31h00 l 0

1 poste d’agent contractuel à 30h/s C 30h00 0 1

1 poste d’agent contractuel à 30h/s B 30h00 l 0

4 postes d'agent contractuel à 28h/s C 28h00 l 3

1 poste d'agent contractuel à 27h/s C 27h00 0 l

1 poste d'agent contractuel à 26h/s C 26h00 0 l

4 postes d'agent contractuel à 24h/s C 24h00 3 l

1 poste d'agent contractuel à 23h/s C 23h00 0 1

1 poste d'agent contractuel à 22h/s C 22h00 l 0

1 poste d'agent contractuel à 21h/s C 21h00 l 0

Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00

66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr

Accusé de réception en préfecture

066-216600023-20250210-CM1002DEL202515-DE

Date de télétransmission : 12/02/2025

Date de réception préfecture : 12/02/20253 postes d'agent contractuel à 20h/s C

1 poste d'agent contractuel à 17.50h/s C 17h50 ] 0

1 poste d'agent contractuel à 17h/s C 17h00 I 0

2 postes d'agent contractuel à 9h/s C 9h00 0 2

2 postes en contrat PEC à 35h/s C 35h00 l I

1 poste en contrat PEC à 30h/s C 30h00 I 0

2 postes en contrat PEC à 24h/s C 24h00 0 2

8 postes de vacataires C I 7

3 postes de service civique C 0 3 TOTAUX 24 30

VOTE : 21 POUR : 21 CONTRE : ABSTENTION :

Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus

Acte rendu exécutoire après : ; - Transmission en Préfecture Le Maire - Publication sur le site de la Maine (www.alenva fr) : 12 février 2025 ÿ - Notification le (s'il y a lieu) : Jean-André MAGDALOU Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internet www.telerecours. fr

Mairie - Place de la République +33 (0)4 68 37 38 00

66200 Alénya mairie@alenya.fr www.alenya.fr

Accusé de réception en préfecture

066-216600023-20250210-CM1002DEL202515-DE

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Date de réception préfecture : 12/02/2025Accusé de réception en préfecture

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