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Déliberation - a1502031
Déliberation - 0000D247
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000D247)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
MAIRIE
DE
BESAKON
REPUBLIQUE FRANcAISE - DEPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Deliberations du Conseil Municipal
Séance du 28 mai 2026
Le Conseil Municipal, convoque le 21 mai 2026, s'est reuni
l'hotel de Ville de Besangon
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Presidence de M. Ludovic FAGAUT, Maire
Etaient presents : M. Mohamed AIT-AIL, M. Hasni ALEM, M. Guillaume BAILLY, Mme Isabelle BORDAT, Mme Nathalie BOUVET, M. Patrick BOUZAT, M. Jimmy BRESILLION, M. Bruno CAIRE, Mme Estelle CAMARA, Mme Aline CHASSAGNE (a compter de la question n°15), M. Serge COUESMES, M. Laurent CROIZIER, M. Jerome CUPILLARD, M. Clement DARCQ, M. Ludovic FAGAUT, Mme Anne FALGA, Mme Lydie FRANCART, M. Didier GENDRAUD, Mme Laura GINIOT, Mme Lelia HANNOUNI, M. Pierre-Charles HENRY (a compter de la question n°15), Mme Emmanuelle HUOT CUSENIER, M. Patrick JACQUES, M. Jeremy JEANVOINE, Mme Veronique JELSCH, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sebastien LEUBA, Mme Madeleine LHOMME, Mme Helene MAGNIN-FEYSOT, M. Martin MELLION, Mme Eleonore METZGER, Mme Emmanuelle MEUNIER, M. Frank MONNEUR, Mme Manon MONNIER, Mme Laurence MULOT CESARI, M. Pascal ORLANDI, M. Frederic PARISE, Mme Sophie PESEUX, M. Anthony POULIN, M. Jean-Pascal REYES, M. Djilalli SAHLAOUI, Mme Anne-Rachel SCHERTZ, Mme Flora SIMONIN, Mme Esther SZWARC, M. Fabrice TAILLARD, Mme Frederique THOMAS-MAURIN, M. Kevin VEJUX, M. Patrick VERDIER, Mme Severine VEZIES, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE (a cornpter de la question n°2)
Secretaire: Mme Flora SIMONIN
Etaient absents : Mme Annie GAUTHIER, M. Abdel GHEZALI, Mme Marie GRUILLOT
Procurations de vote: Mme Aline CHASSAGNE a M. Hasni ALEM (jusqu'a la question n°14 incluse), M. Abdel GHEZALI a M. Jean-Sebastien LEUBA, Mme Marie GRUILLOT a M. Kevin VEJUX, M. Pierre-Charles HENRY a M. Clement DARCQ (jusqu'a la question n°14 incluse), Mme Christine WERTHE a Mme Flora SIMONIN (jusqu'a la question n°1 incluse)
OBJET : 7 - Designation des representants du Conseil Municipal dans des associations
Deliberation n° 008287
Assemblee deliberante du 28 mai 2026 1/8 Deliberation n° 008287
REÇU EN PREFECTURE
Le 11 juin 2026
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20260528-D008287I0-DE
Publié le : 11/06/2026 7
Designation des representants du Conseil Municipal dans des associations
Rapporteur: M. Ludovic FAGAUT, Maire
La Ville de Besancon est membre de differentes associations pour lesquels le Conseil Municipal doit designer ses representants dans ces structures.
Conformement a l'article L 2121-21 du code general des collectivites territoriales (CGCT), le Conseil Municipal peut decider, a l'unanimite, de ne pas proceder au scrutin secret sauf disposition legislative ou reglementaire prevoyant ce mode de scrutin.
Par ailleurs, si une seule candidature a ete deposee pour chaque poste a pourvoir au sein des organismes exterieurs, les nominations prennent effet immediatement, dans l'ordre de la liste le cas echeant, et il en est donne lecture par le Maire.
II est propose au Conseil Municipal de designer les representants titulaires et suppleants de la Ville de Besancon au sein des associations suivantes :
SANTE
Comite departemental des centres de soins infirmiers du Doubs:
Titulaire
Mme Esther SZWARC
Communaute professionnelle territoriale de sante CaPaciT6s (CPTS) :
Titulaires
M. Ludovic FAGAUT (deport Mme Esther SZWARC)
M. Pierre-Charles HENRY
Pole de Gerontologie et d'innovation BFC (PGI BFC) :
Titulaire Suppleant
M. Ludovic FAGAUT (deport Mme Esther
SZWARC)
M. Clement DARCQ
ACTION SOCIALE ET CITOYENNETE
Reseau francophone mondial villes amies et ainees (RFVAA) :
Titulaire Suppleant
M. Clement DARCQ Mme Myriam LEMERCIER
Roseau National des Budgets Participatifs:
Titulaire Suppleant
M. Didier GENDRAUD Mme Madeleine LHOMME
Assemblee deliberante du 28 mai 2026 2/8 Deliberation n° 008287 RELATIONS INTERNATIONALES
Bourgogne Franche-Comte international (BFCI) :
Titulaire
Mme Emmanuelle MEUNIER
Cites Unies France (CUF) :
Titulaire Suppleant
Mme Emmanuelle MEUNIER M. Bruno CAIRE
Reseau Cooperation Decentralisee pour la Palestine (RCDP) :
Titulaire Suppleant
Mme Emmanuelle MEUNIER M. Bruno CAIRE
Association de jumelages en Europe BFC (AJE BFC) :
Titulaire
Mme Emmanuelle MEUNIER
Maison de l'Europe en BFC:
Titulaire
M. Bruno CAIRE
CULTURE
Association des biens francais inscrits au patrimoine mondial (ABFPM) :
Titulaire
Mme Christine WERTHE
Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des sites patrimoniaux (sites et Cites remarquables) :
Titulaire
Mme Annie GAUTHIER
Conseil international des monuments et des sites (ICOMOS France) :
Titulaire
Mme Annie GAUTHIER
Federation des maisons d'ecrivains et des patrimoines litteraires:
Titulaire
Mme Annie GAUTHIER
Assemblee dOliberante du 28 mai 2026 3/8 DelibOration n° 008287 Festival international de musique de Besancon — Franche-Comt6 (FIM) :
Titulaires Suppleants
Mme Annie GAUTHIER Mme Marie GRUILLOT
Mme Frederique THOMAS-MAURIN M. Frank MONNEUR
R6seau des sites majeurs de Vauban:
Titulaire Suppleant
M. Ludovic FAGAUT Mme Christine WERTHE
VIE DES QUARTIERS
Comite de Quartier Rosemont Saint Ferjeux:
Titulaire
M. Pascal ORLANDI
Maison des jeunes et de la Culture des Clairs Soleils (MJC Clairs Soleils) :
Titulaire
Mme Flora SIMONIN
Maison des jeunes et de la Culture de Palente (MJC Palente) :
Titulaire
Mme Flora SIMONIN
Centre regional d'information jeunesse (CRIJ) :
Titulaire
M. Kevin VEJUX
Cornite des fetes de la Ville de Besancon:
Titulaires Suppleants
Mme Myriam LEMERCIER M. Patrick BOUZAT
M. Serge COUESMES Mme Flora SIMONIN
Habitat Jeunes Les Oiseaux:
Titulaire
Mme Laurence MULOT CESARI
Foyer des Jeunes Travailleurs La Cassotte (FJT La Cassotte) :
Titulaire
Mme Laurence MULOT CESARI
Assemblee deliberante du 28 mai 2026 4/8 Deliberation n° 008287 URBANISME
Reseau national des collectivites pour l'habitat participatif:
Titulaire
Mme Laurence MULOT CESARI
Reseau national des collectivites pour l'habitat precaire (RNCHP) :
Titulaire
Mme Laurence MULOT CESARI
Agence d'Urbanisme Besancon Centre Franche-Comte (AUDAB) :
Titulaires
M. Guillaume BAILLY
M. Bruno CAIRE
Mme Nathalie BOUVET
Association Terragilis (TERRAGILIS) :
Titulaire
M. Pascal ORLANDI
ECONOMIE — COMMERCE
Office de commerce et de l'artisanat de Besancon (OCAB) :
Titulaires
M. Serge COUESMES
Mme Christine WERTHE
Mme Marie GRUILLOT
M. Jean-Sebastien LEUBA
TOURISME
Office du Tourisme et des Congres du Grand Besancon (OT BTC) :
Titulaire
Mme Christine WERTHE
ENVIRONNEMENT - MA1TRISE DE L'ENERGIE
Association des Maitres d'Ouvrage des reseaux de chaleur (AMORCE) :
Titulaire Suppleant
M. Guillaume BAILLY M. Pascal ORLANDI
Assemblee deliberante du 28 mai 2026 5/8 Deliberation n° 008287 Association pour la surveillance de l'environnement atmospherique en BFC (ATMO BFC) :
Titulaire
Mme Eleonore METZGER
Federation nationale des collectivites concedantes et regies (FNCCR) :
Titulaire Suppleant
M. Guillaume BAILLY M. Bruno CAIRE
Club d'Investisseurs pour les Energies Renouvelables Citoyennes Vents Doubs Est (CIERC) :
Titulaire
M. Guillaume BAILLY
Association Fonciere Pastorale Besancon-Beure-Avanne (AFP) :
Titulaire
M. Ludovic FAGAUT
BIODIVERSITE-ESPACES VERTS
Association des jardins et vergers familiaux de Besancon et environs (AJVBE) :
Titulaires
M. Guillaume BAILLY
Mme Nathalie BOUVET
Reseau des communes forestiere (COFOR) :
Titulaire Suppleant
M. Guillaume BAILLY M. Kevin VEJUX
RESSOURCES HUMAINES
Cornite des ceuvres sociales (COS) :
Titulaires
Mme Emmanuelle HUOT CUSENIER
Mme Isabelle BORDAT
M. Fabrice TAILLARD
Assam')lee deliberante du 28 mai 2026 6/8 Deliberation n° 008287 EDUCATION / PETITE ENFANCE
Antenne Petite Enfance de Franche-Comte (APE) :
Titulaire
M. Jimmy BRESILLION
Centre de Formation des Apprentis du batiment et des travaux publics (CFA BTP) :
Titulaires
M. Pascal ORLANDI
Mme Isabelle BORDAT
Centre de Formation des Apprentis Hilaire de Chardonnet (CFA Hilaire de Chardonnet):
Titulaires
M. Kevin VEJUX
Mme Sophie PESEUX
Mme Flora SIMONIN
Pupilles de l'enseignement public du Doubs (Les PEP CBFC) :
Titulaire
Mme Isabelle BORDAT
SPORTS
Association nationale des elus en charge du sport (ANDES) :
Titulaire
M. Frederic PARISE
Association sportive d'education populaire de Besancon (ASEP Chaprais-Cras-Viotte) :
Titulaire
Mme Flora SIMONIN
Profession sport et loisirs 25 (PSL) :
Titulaire
M. Frederic PARISE
SECURITE - TRANQUILITE PUBLIQUE
Forum frangais pour la securite urbaine (FFSU) :
Titulaire
M. Jean-Pascal REYES
Assemblee deliberante du 28 mai 2026 7/8 Deliberation n° 008287 La Secretaire de séance, Pour extr conforme, Le Mair
Ludovic FAG Flora SIMONIN,
Conseillere municipale deleguee
VOIRIE
Association des villes pour la proprete urbaine (AVPU) :
Titulaire
M. Guillaume BAILLY
AUTRES ASSOCIATIONS
Association des villes universitaires de France (AVUF) :
Titulaire
M. Ludovic FAGAUT
SNP:
Titulaire
M. Pascal ORLANDI
UNICEF:
Titulaire
Mme Isabelle BORDAT
Mme Leila HANNOUNI (1) et M. Fabrice TAILLARD (1) conseillers interesses, ne prennent part ni au debat, ni au vote.
A l'unanimite, le Conseil Municipal:
Dans un premier temps, fait application de l'article L 2121-21 du CGCT. Dans un second temps, designe les titulaires et suppleants pour representer la Ville de Besancon au sein de ces associations.
Rapport adopte a l'unanimite
Pour: 52 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseillers interesses : 2
*Le sens du vote des elus ne prenant pas part au vote est considere comme une abstention.
Assemblae daliberante du 28 mai 2026 8/8 Deliberation n° 008287