Déliberation - a180974

Documents similaires

Déliberation - 0000A6A8

Déliberation - a190417

Déliberation - a170947

Déliberation - a0307072

Déliberation - a1207059

Déliberation - a1512003

Déliberation - a180533

Déliberation - a1209050

Déliberation - a1502031

Déliberation - a0102016

Déliberation - a180974 Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a180974)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, MAIRIE

DE

BESANÇON

Étaient présents :

Secrétaire :

Absents :

Procurations de vote :

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

EXTRAIT DU REGISTRE

des Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 20 septembre 2018

Le Conseil Municipal, convoqué le 13 septembre 2018, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.

Conseillers Municipaux en exercice : 55

Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.

M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET {à compter de la question n° 16), M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, Mme Claudine CAULET, M. Pascal CURIE (à compter de la question n° 5), M. Yves-Michel DAHOUI, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA (à compter de la question n° 5), M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA (à compter et jusqu'à la question n° 38), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT, Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 3), Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 5), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme liva SUGNY {jusqu'à la question n° 38 incluse), Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 16), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 16), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (à compter de la question n° 16), M. Philippe GONON (à compter de la question n° 15), M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.

Mme Sylvie WANLIN.

M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question n° 15 incluse), M. Emile BRIOT, M. Guerric CHALNOT, M. Pascal CURIE (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Cyril DEVESA {jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Myriam EL-YASSA (jusqu'à et à compter de la question n° 38), Mme Rosa REBRAB (jusqu'à la question n° 2 incluse), Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Illva SUGNY (à compter de la question n° 39), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 15 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 15 incluse), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (jusqu'à la question n° 15 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 14 incluse).

M. Guerric CHALNOT à Mme Catherine THIEBAUT, Mme Myriam EL-YASSA à M. Abdel

GHEZALI, Mme liva SUGNY à Mme Marie ZEHAF (à compter de la question n° 39), M. Ludovic

FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 15 incluse), Mme Odile FAIVRE- PETITJEAN à M. Laurent CROIZIER (jusqu'à la question n° 15 incluse).

OBJET : 74 - Subventions à des associations culturelles - Deuxième attribution 201874

%

Subventions à des associations culturelles

Deuxième attribution 2018

Rapporteur : M. l’Adjoint BONTEMPS

Date Avis

Commission n° 6 11/09/2018 Favorable unanime

La politique culturelle de la Ville de Besançon s'articule autour du soutien :

- à la création et l'expérimentation artistiques et à leur diffusion,

- aux initiatives et aux projets culturels des acteurs locaux,

- aux pratiques en amateur,

- aux actions visant à favoriser l'accès du plus grand nombre à l'offre et aux pratiques artistiques et cülturelles, ainsi qu'aux projets au sein de l'espace public.

La Ville de Besançon intervient par le biais de dispositifs de soutien financier aux associations culturelles, qui s'inscrivent en complémentarité de différents programmes d'accompagnement aux acteurs et projets culturels (Emergences, programmation estivale / Les soirées Granvelle, Fête de la Musique, Contrat de Ville, Parcours artistiques et culturels).

La Ville de Besançon répartit son soutien financier aux associations culturelles autour des trois dispositifs suivants :

- Dispositif 1 - soutien aux projets (projets éligibles : organisation d'événements culturels récurrents et de manifestations culturelles exceptionnelles ou nouvelles, projets de création, diffusion, action culturelle / sensibilisation / médiation, dans les domaines de la musique, du spectacle vivant, des arts visuels, du livre, du patrimoine)

- Dispositif 2 - soutien aux pratiques (activités éligibles: pratiques amateurs, accompagnement / ressources, études et recherches, diffusion régulière)

- Dispositif 3 - soutien à l'enseignement musical (structures éligibles : écoles de musique associatives).

La deuxième session d'attribution concerne uniquement le Dispositif 1 - soutien aux projets.

Toutefois, pour cette 2ème session 2018, une demande d'une association sera exceptionnellement instruite dans le cadre du Dispositif 2, aide aux pratiques, afin de ne pas mettre la

structure en difficulté.

Pour cette deuxième répartition 2018, 35 demandes de subventions ont été formulées par 30 organismes au titre du Dispositif 1 - soutien aux projets (Pour rappel, 101 demandes ont été déposées par 81 associations lors de la première session 2018 au titre des Dispositifs 1, 2 et 3 dont 54 demandes par 45 organismes au titre du Dispositif 1).À partir d'éléments d'appréciation relatifs aux intentions artistiques et/ou culturelles, à la relation au territoire bisontin, aux publics et à la structuration des projets et/ou activités, il est proposé la répartition suivante :

- Subventions dans le cadre du Dispositif 1 - Soutien aux projets :

Le Dispositif 1 a pour objectif général d'apporter un soutien financier à des projets particuliers, à des événements récurrents ou à des manifestations exceptionnelles, artistiques et culturels, dans les domaines de la musique, du spectacle vivant, des arts visuels, du livre, du patrimoine.

-5 subventions proposées au titre de l’aide à l’organisation d'événements récurrents prévus en 2018 :

Nom association Nom du projet ue

CCPPO Rencontres de cinéma du CCPPO 1 500 €

Citron Vert Pétanque Sonore 1 000 €

Du Goudron et des Plumes Festival «Du Bitume et des Plumes» 9 200 €

Grammont Haute Comté Soirs d'été 1 500 €

Latino Americalli Festival «Latino Corazon» 1 500 €

TOTAL 14700 €

- 8 subventions proposées au titre de l’aide à l’organisation de manifestations

exceptionnelles et nouvelles en 2018 :

Nom association Nom du projet Proposition subyenIon Conseil Municipal 20/09/2018

Les Amis de Charles Nodier | Journée d'étude Charles Nodier 500 €

Côté Cour 1%" juin des écritures théâtrales jeunesse 2 000 €

Montagne Froide De la République géniale, axe suisse 1 000 €

Seize Mille Seize Mille et une Nuit 2 500 €

Sunset Run Space Lancement du Sunset Run Space 1 000 €

Tetraktys Nuit de la Musique de Chambre 3 000 €

Publication des actes du colloque du

Université de Franche-Comté | 500" anniversaire de la naissance du 1718 € Cardinal Antoine de Granvelle

Université de Franche-Comté |Vivo 8 000 €

TOTAL 19 718 €- 11 subventions proposées au titre de l’aide à la création :

Un de ces projets a fait l’objet de préfinancements en 2015 et 2016.

Proposition

Préfinancement ou subvention

Nom association Nom du projet Conventionnement Conseil 2018-2019 Municipal

20/09/2018

Bacchus Cabaret Andier 3 000 €

Un Château en Espagne | La mécanique du vent 5 000 €

eine Vraiment Meaulnes et nous l'avons été si peu Con RU 3 800 €

Day fort night Pas pleurer 5 000 €

Gravitation Obsolètes 8 000 €

Inhérence Radius et Cubitus, les amants de Pompei 3 000 €

Prune L'heure bleue 3 000 €

Radio Campus Balade de Michel Dector et Michel Dupuy 1 500 €

Sentimental Noise Silence, on tourne 3 000 €

Théâtre à tout prix Ekhphrasis 1 500 €

Théâtre à tout prix Lasciare perplesso, manifestes de Pasolini 2 000 €

TOTAL 38 800 €

- 3 subventions proposées au titre de l’aide à la diffusion :

Proposition

Nom association Nom du projet subvention Conseil Municipal 20/09/2018

A la lueur des contes «Ça conte à Besançon» 2 000 €

Brouillard Les enfants sont méchants 1 000 €

Inhérence Here and now 1 000 €

TOTAL 4 000 €- Subvention exceptionnelle dans le cadre du Dispositif 2 - Soutien aux pratiques :

- 1 subvention proposée exceptionnellement au titre de l’aide aux pratiques amateurs :

Nom association Nom du projet

Proposition

subvention Conseil

Municipal 20/09/2018

Chœur Schütz Pratiques du chant choral 1 300 €

TOTAL 1 300 €

En cas d'accord, la somme totale, soit 78 518 €, sera prélevée de la façon suivante :

- 67 500 € sur la ligne 65.30/6574 CS 10032,

-9 718€ sur la ligne 65.30/65731 CS 10032 pour les subventions à l'Université de Franche-Comté,

- 1 300 € sur la ligne 65.33/6574 CS 10039 au titre de l’aide aux pratiques amateurs pour la subvention au Chœur Schütz.

A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide :

- d'approuver les subventions de 28 projets et activités de 24 associations culturelles

et de l’Université de Franche-Comté, pour un montant total de 78 518 €,

- d'autoriser les versements à ces organismes.

M. DEVESA, Mme MAILLOT, M. FOUSSERET, M. SCHAUSS, Mme COMTE-DELEUZE, Mme PESEUX, M. POUJET et M. POULIN, élus intéressés, n'ont pris part ni au vote, ni au débat.

préfeciul

Reçu \e

5)

Rapport adopté à l'unanimité

Pour : 46

Contre : O

Abstention : 0

Ne prennent pas part au vote : 8

\ Gontrôlé

re du Crouné

de (égalité

Pour extrait conforme,

Pour le Maire,

La Première Adjointe,

anielle DARD.