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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat.
Lien du pdf (Déliberation - 25 090 Sub cop aicha)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
CM/18/12/2025
N°25/090
COMMUNE DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 décembre à 19 heures, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence
de Monsieur Jean-François DIETERICH, Maire.
Date de convocation : le 12 décembre 2025.
Présents (15) : M. Jean-François DIETERICH, Maire - M. Yvon MILON, Mme Chantal ROSSI, M. Philippe MARI, M. Jean-Paul ALLARI, Adjoints - M. Jean-Paul ARMANINI, M. Lucien RICHIERI, Mme Anne-Marie FARGUES, Mme Elisabeth KARNO, Mme Monique MORIN, Mme Nallidja MONCLUS, Mme Nadine BRAULT, M. Eric MEOZZI, Mme Michèle BOSSA, M. Enzo MAZZELLA, Conseillers Municipaux.
Absents représentés (4) : Mme Martine VAGNETTI à Mme Nadine BRAULT, Mme Olivia
CAVALLO à M. Jean-François DIETERICH, M. Arnaud ALLARI à M. Jean-Paul ALLARI, Mme Florence VIAL à Mme Chantal ROSSI.
Absent (0) :
Secrétaire de séance : M. Enzo MAZZELLA.
Nombre de membres | OBJET: n°25/090 - Attribution d'une subvention à
| En exercice |_ Présents | Votants__| l'association Les COPA'ÎCHA.
[19 | 15 | 19
Monsieur le Maire indique que l'association Les COPA'ÏICHA a sollicité une subvention d'un montant de 500 € afin que la commune soutienne son équipage local dans le cadre de sa
participation au Rallye des Gazelles du Maroc. Il est précisé que cette subvention associative sera versée en 2026 et donc imputée sur le futur budget à venir.
Ouï l'exposé de Monsieur le Rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l'unanimité
des votants présents et des représentés,
- _ATTRIBUE une subvention d’un montant de 500 € (cinq cents euros) à l'association
Les COPA'ÎCHA dans le cadre de sa participation au Rallye des Gazelles du Maroc.
-__ PRECISE que la subvention sera versée au titre de l’exercice budgétaire 2026.
- DIT que les crédits seront inscrits au BP 2026.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits et tous les membres présents et représentés ont signé au Registre.
Pour Extrait Conforme,
Le Maire
Jean-Françbis DIETERICH
AR Prefecture
006-210601217-20251218-25_090-DE
Reçu le 19/12/2025
Publié le 19/12/2025