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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260430 affiche)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SUZE
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 30 avril 2026 à 20h00 en Maire
Liste des points de la séance :
Ordre | Texte ordre du jour
1 Procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2026
2 Parc National Régional du Vercors : désignation du délégué titulaire et de son suppléant
3 Correspondant défense : nomination
4 Commission Communale des Impôts Directs : proposition du Conseil municipal d'une liste de 24 contribuables
5 Examen des demandes de subventions d'associations reçues 6 Logement locatif n°2 : proposition de remboursement de loyers en échange des travaux effectués par la locataire
7 Renforcement BT à partir du poste Le Clos : convention de servitude de passage sur les parcelle ZE 119 et ZE 23
8 Territoire d'Energie Drôme : groupement de commandes d'électricité 9 Dossiers de demande d'urbanisme déposés
10 Questions diverses
Date d'affichage : 24/04/2026
Le Maire,
Mairie - 64, Les Jaux - 26 400 Suze - Téléphone : 04.75.76.42.68 secretariat@mairie-suze.fr - www.gervanne-sye.com
Accueil du public les lundis de 14h à 16h et les vendredis de 16h à 19h