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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260430 liste dcm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Tourisme,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations :
SÉANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2026 20:00 EN MAIRE
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
2 Parc National Régional du Vercors
: désignation du délégué titulaire
et de son suppléant
DCM20260430-01 Adopté à
l'unanimité
3 Correspondant défense :
nomination
DCM20260430-02 Adopté à
l'unanimité
4 Commission Communale des
Impôts Directs : proposition du
Conseil municipal d'une liste de
24 contribuables
DCM20260430-03 Adopté à
l'unanimité
5 Examen des demandes de
subventions d'associations reçues
DCM20260430-04 Adopté à
l'unanimité
6 Logement locatif n°2 : proposition
de remboursement de loyers en
échange des travaux effectués
par la locataire
DCM20260430-05 Adopté à
l'unanimité
7 Renforcement BT à partir du
poste Le Clos : convention de
servitude de passage sur les
parcelle ZE 119 et ZE 23
DCM20260430-06 Adopté à
l'unanimité
8 Territoire d’Energie Drôme :
groupement de commandes
d’électricité
DCM20260430-07 Adopté à
l'unanimité